11 nov 2020 · Journal communal de Grassac N° 75 Décembre 2019 communal ne permettant pas de les refaire, sachant qu'un kilomètre de route
journal communal
7 sept 2019 · n°75 - 1 bulletin communal n°75 septembre 2019 NOUVEAUTÉ 12h : lancement des festivités par les autorités communales sous le chapi-
bulletin communal ndeg septembre
25 avr 2020 · Dahir n° 1-20-36 du 16 chaabane 1441 (10 avril 2020) modifiant le service communal chargé de l'urbanisme pour examen et prise de décision à son de l' arrêté susvisé n° 971-75, des achats et des ventes des semences
BO Fr
6 fév 2020 · Dahir n° 1-19-109 du 2 safar 1441 (1er octobre 2019) mettant fin aux agraire n ° 859-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) portant homologation le siège social sis Douar Brahma, commune rurale Soualem Trayfiya
BO Fr
17 nov 2019 · Suivez l'actualité de votre commune sur :www murat-sur-vebre Journal d' informations municipales N°75 Novembre 2019 Vive l'automne
Le journal N C B Novembre
1 jan 2020 · de la loi de finances n° 70-19 pour l'année budgétaire 2020 Vu la Constitution, notamment ses articles 42, 50, 75 et 84 (2ème alinéa) ;
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26 sept 2015 · merci d'appeler le 064/43 17 87 Editeur responsable : Christian Moureau, Bourgmestre Hôtel communal, Rue Raoul Warocqué, 2 Tél : 064/
MLZ web
Journal municipal d'informations de La Trinité N° 3 1 8 - mercredi 2 4 nicipal et des habitants de la commune en les orientant le cas échéant 52,75 euros
22 oct 2020 · Cependant, certains artisans et commerçants de la commune n'ont pas m Un budget de 150 000 € sera constitué par les réductions (pouvant aller jusqu'à 75 ) des taxes et droits présentés dans votre journal municipal
LACANAU mag JamaisCommeAIlleurs ok
31 oct 2020 · www ville-lisle-sur-tarn Octobre 2020 # N°75 Journal municipal de la ville de Lisle-sur-Tarn P 11 Jeunesse P 14 Culture P 3 Travaux
o Journal municipal Lisle N
26 mai 2021 MERS INFO' Journal municipal n° 75 Printemps 2021 01. “Une action municipale déterminée et vigoureuse audacieuse et pragmatique” ...
26 sept. 2015 Journal communal d'information - N°75 - Septembre 2015 ... Administration communale - rue R. Warocqué 2 - www.morlanwelz.be - 064/43.17.17.
23 août 2019 les ventes d'eau dans le régime de la régie communale . Cette ... de la loi n° 75-3 de 3 janvier 1975 qui prend effet au 1" juillet .
1 juin 2021 BULLETIN MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ÉTUEFFONT. N° 75 - DÉCEMBRE 2020. Travaux p. 4. Conseil Municipal des Enfants p. 12. Associa ons.
30 mars 2022 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ... Commune de Saint-Didier-la-Forêt (1).
11 juil. 1975 Le divorce peut être prononcé en cas : 0 soit de consentement mutuel ;. C soit de rupture de la vie commune; soit de faute. Loi n° 75-617.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75. 27 Rabie Ethani 1442. 13 décembre 2020 réorganisation du bureau d'hygiène communal.
26 oct. 2012 DÉCIDÉS à assurer par une action commune le progrès économique et ... n'est pas représenté de la protection des autorités ... C 326/75 ...
4 déc. 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75 ... Les programmes communaux de développement (PCD) n'ont été exécutés qu'à hauteur de 47 ...
26 déc. 1975 communal ;. Vu l'ordonnance n° 75-78 du 15 décembre 1975 relative aux funérailles": Ordonne : Ma. Article 1**¸ Aucune inhumation n'aura lieu ...
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