COMMISSION NATIONALE DE LINFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS
6 août 2004 L'année 2015 s'annonce déjà et notre priorité consiste ... qui a considéré que cette information n'avait pas été mise à jour à.
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 Note 6 En ce sens Cons. const.
PNA_insectes _pollinisateurs_sauvages_projet_20_mai_2015_à
20 mai 2015 Plan national d'actions en faveur des abeilles et des autres insectes pollinisateurs sauvages (projet du 20 V 2015).
RAPPORT
7 juin 2017 La demande d'évaluation issue du débat au Sénat en mai 2015. ... Mme Jennifer Doudna pense qu'un jour on pourra corriger les.
AVIS et RAPPORT révisés de lAnses relatif à létat des
28 janv. 2022 A ce jour seules 2 spécialités vétérinaires à base de plantes à ... d'autres espèces productrices de denrées (abeilles
(Livret daccueil LFDB 2015.pub (Lecture seule))
Un abri fumeurs extérieur : les locaux étant strictement non fumeurs. 1 jour. * Décès du conjoint. 3 jours. * Décès d'un enfant. 3 jours.
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15 déc. 2015 mél: courrier@val-doise.gouv.fr ... Arrêté n° 2015F-21 du 14 décembre 2015 portant agrément pour le ... inscrits à l'ordre du jour.
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LA SITUATION DES ENFANTS DANS LE MONDE 2016 - Légalité
En 2015 pour approximativement un million d'enfants
Phytothérapie et aromathérapie
chez les animaux producteurs de denrées alimentaires Proposition d"une méthodologie d"évaluation du risque pour le consommateurCONNAÎTRE, ÉVALUER, PROTÉGER
Avis révisé de l"Anses
Rapport révisé d"expertise collective
Avril 2022
Version finale page 1 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022 Etat des connaissances sur les huiles essentielles et chez les animaux producteurs de denrées alimentaires et proposition une pour la santé humaineSaisine " n°2020-SA-0083 »
Saisine liée " 2014-SA-0081 -
médicaments à base de plantes » et " 2013-SA-0122 - état des lieux des alternatives aux antibiotiques en vue de diminuer leur usage en élevage »RAPPORT
" CES ERCA » " GT MV PHYTO AROMA » ctobre 2021 révisé1Avril 2022
1 Version finale page 2 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022Citation suggérée
Anses. (2022).
et des risques pour la santé humaine (saisine 2020-SA-0083). Maisons-Alfort : Anses, 284 p.
Mots clés
Aromathérapie, phytothérapie, plante, parties de plante, huile essentielle, plante médicinale,
drogue végétale, LMR, évaluation du risque, sécurité du consommateur, médicament
vétérinaire, médicament à base de plantes, arbre de décision, toxicologie Aromatherapy, herbal medicine, plant, plant parts, essential oil, medicinal plant, plant drug, MRL, risk assessment, consumer safety, veterinary medicine, herbal medicine, decision tree, toxicology Version finale page 3 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022Présentation des intervenants
PRÉAMBULE
ou désignés rapporteurs sont tous nommés à titre personnel, intuitu personae, et ne
GROUPE DE TRAVAIL
Président
M. Pierre CHAMPY Professeur (Université Paris-Saclay) Spécialité : pharmacognosie, chimie analytique et phytothérapieMembres
Mme Céline DELERME Evaluateur préclinique (ANSM) Spécialité : toxicologieM. Hervé POULIQUEN Professeur (Oniris, Ecole vétérinaire de Nantes) Spécialité :
sécurité des aliments M. Nicolas LOISEAU Chargé de recherche (INRAE) Spécialité : toxicologie, pharmacologie, métabolisme, chimie, modélisation moléculaire, QSAR et hépatologieM. Ludovic LE HEGARAT
Spécialité : génotoxicité, toxicité, VTR, hépatotoxicité, PE, métabolisme M. Jean-Philippe JAEG Maître de conférences (Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse) Spécialité : pharmacotechnie, biopharmacie, toxicologie des aliments, mutagenèse et cancérogénèse chimique M. Hervé HOSTE Directeur de recherche (INRAE/Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse) Spécialité : alicament et métabolites secondaires bioactifsCOMITÉ ÉCIALISÉ
Les travaux, objets du présent rapport ont été suivis et adoptés par le CES " Evaluation des
risques physico-chimiques dans les aliments » (CES ERCA) : Mandat 2018-2021, dates : 8 juillet 2020, 10 décembre 2020, 10 février 2021, 18 mars 2021,20 mai 2021, 16 juin 2021, 15 septembre 2021 et 19 octobre 2021.
Président
M. Bruno LE BIZEC - Professeur des universités - Compétences en chimie analytique et enévaluation des risques sanitaires
Vice-présidents
M. Fabrice NESSLANY - Directeur de laboratoire - Compétences en toxicologie Mme Karine TACK - Chercheuse - Compétences en chimie analytique et environnementale,évaluation des risques sanitaires
Membres
Version finale page 4 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022 M. Claude ATGIE Professeur des universités Compétences en toxicologie M. Pierre-Marie BADOT - Professeur des universités Compétences en transfert de contaminants et écotoxicologie Mme Marie-Yasmine DECHRAOUI BOTTEIN Chercheuse en toxicologie environnementaleCompétences en biotoxines marines
Mme Martine CLAUW - Professeur des universités - Compétences en toxicologie M. Nicolas DELCOURT Maître de conférences des universités Praticien Hospitalier Compétences en biochimie et toxicologie clinique Mme Christine DEMEILLIERS Maître de conférences des universités Compétences en toxicologie M. Erwan ENGEL Directeur de recherche Compétences en chimie analytiqueM. Jérôme GAY- QUEHEILLARD - Maître de conférences des universités - Compétences en
impacts digestifs et métabolisme M. Petru JITARU Responsable de Laboratoire Compétences en chimie analytique Mme Sonia KHIER Maître de conférences des universités Compétences en pharmacocinétique Mme Emilie LANCE Maître de conférences des universités Compétences enécotoxicologie et cyanotoxines
Mme Caroline LANIER Maître de conférences des universités Compétences en évaluation Mme Raphaële LE GARREC - Maître de conférences des universités - Compétences en toxicologie M. Ludovic LE HEGARAT Compétences en toxicologie M. Nicolas LOISEAU Chargé de recherche Compétences en toxicologie M. David MAKOWSKI Directeur de recherche Compétences en statistiques, modélisation M. Eric MARCHIONI - Professeur des universités - Compétences en chimie analytique M. Jean-François MASFARAUD Maître de conférences des universités Compétences en transfert de contaminants et écotoxicologie M. César MATTEI - Maître de conférences des universités - Compétences en toxicologie M. Alain-Claude ROUDOT - Professeur des universités - Compétences en modélisation mathématique, expologie M. Yann SIVRY Maître de conférences des universités Compétences en chimie analytique Mme Paule VASSEUR - Professeur des universités, émérite - Compétences en toxicologieRELECTEURS DU CES ERCA
Mme Christine DEMEILLIERS Maître de conférences des universités Compétences en toxicologie M. Fabrice NESSLANY - Directeur de laboratoire - Compétences en toxicologie Mme Martine CLAUW - Professeur des universités - Compétences en toxicologie Version finale page 5 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022PARTICIPATION ANSES
Appui à la coordination du CES ERCA
Mme Géraldine CARNE Coordinateur scientifique Anses/DER M. Julien JEAN Coordinateur scientifique Anses/DERCoordination scientifique
Mme Céline RENOUARD Coordinateur scientifique Anses/ANMVContribution scientifique
Mme Sophie BARRETEAU Adjoint
scientifique Anses/ANMVMme Gaëlle BEAUTE Stagiaire Anses/ANMV
M. Youssef EL OUADRHIRI
nutrition Anses/DER Mme Anne-Marie JACQUES Expert pharmacologie et LMR Anses/ANMV Mme Lise LABORIEUX Expert qualité pharmaceutique Anses/ANMVMme Anne SAGNIER Expert toxicologue Anses/ANMV
Mme Gaëlle VIAL résidus et sécurité des aliments Anses/DEPRAUDITION DE PERSONNALITÉS EXTÉRIEURES
Mme Isabelle LUSSOT-KERVEN Vétérinaire praticien - Coordination du RéPAAS, le 12 novembre 2020 Mme Oriane MALBURET Vétérinaire praticien, le 27 novembre 2020 M. Jérôme CROUZOULON Formateur en santé et nutrition animale, le 4 décembre 2020 M. Sébastien KNOCKAERT Vétérinaire praticien, le 4 décembre 2020 Mme Lucile BROCHOT Vétérinaire praticien, le 10 décembre 2020 M. Gilles GROSMOND Vétérinaire praticien, le 15 décembre 2020M. Michel BOUY Vétérinaire praticien Collectif " Plantes en élevage », le 17 décembre
2020M. Michel DERVAL et M. Léo LISARDE IROLA Aromathérapeute et vétérinaire praticien, le
22 décembre 2020
M. Julien DASPET Vétérinaire praticien, le 7 janvier 2021 Mme Christine FILLIAT Vétérinaire praticien, le 15 janvier 2021 Mme Carine MARIE MAGDELEINE Ingénieure de Recherche INRAE, le 18 janvier 2021 M. Philippe LABRE Vétérinaire praticien, retour écrit le 5 mars 2021 Version finale page 6 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022SOMMAIRE
Présentation des intervenants ........................................................................................... 3
Glossaire .............................................................................................................................. 9
Sigles et abréviations .........................................................................................................11
Liste des tableaux ..............................................................................................................15
Liste des figures .................................................................................................................19
1 ....................................20
1.1 Contexte ....................................................................................................................20
1.2 Objet de la saisine .....................................................................................................22
1.3 Modalités de traitement ................................22
1.4 ................................................................23
2 Spécificités des plantes, préparations de plantes et huiles essentielles et
précisions réglementaires .................................................................................................24
2.1 Type de préparations concernées et notion de tradition .............................................24
2.2 Approche LMR et préparations de plantes .................................................................25
3 Enquête sur les usages en élevage ........................................................................27
3.1 Méthodologie pour les auditions ................................................................................27
3.2 Relevé des auditions..................................................................................................28
3.3 Critères pour la sélection ...........................................................................................30
3.4 Biais relevés ..............................................................................................................30
3.5 Listes des plantes, huiles essentielles et substances retenues pour la phase
4 ........................35
4.1 Médicament à usage vétérinaire ................................................................................35
4.1.1 Définition du médicament à usage vétérinaire ........................................................35
4.1.2 AMM ......................................................................................................................36
4.1.3 LMR .......................................................................................................................38
4.1.4 La " cascade thérapeutique » ................................................................................41
4.1.5 Cas particulier des médicaments à usage vétérinaires à base de plantes ..............41
4.2 Médicament à usage humain .....................................................................................44
4.2.1 Définitions ..............................................................................................................44
4.2.2 Réglementation ......................................................................................................45
4.3 Compléments alimentaires et autres denrées alimentaires pour un usage humain ....52
4.3.1 Définitions ..............................................................................................................52
4.3.2 Réglementation ......................................................................................................52
Version finale page 7 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 20224.3.3 ................................................................55
4.3.4 ..............................................................56
4.4 Produits phytosanitaires, matières fertilisantes et biocides ........................................59
4.4.1 Produits phytosanitaires .........................................................................................59
4.4.2 Matières fertilisantes ..............................................................................................62
4.4.3 Produits biocides ....................................................................................................63
4.5 Additifs pour alimentation animale .............................................................................64
4.5.1 Définitions ..............................................................................................................64
4.5.2 Réglementation européenne ..................................................................................64
4.5.3 Evaluation ..............................................................................................................65
4.6 Autres réglementations et lignes directrices ...............................................................69
5médicaments vétérinaires à base de plantes ...................................................................72
5.1 Méthodologie .............................................................................................................72
5.1.1 Recherche des données ........................................................................................73
5.1.2 Données générales, usages et composition ...........................................................74
5.1.3 DJA, VTR et exposition du consommateur .............................................................76
5.1.4 Approche par substances .......................................................................................77
5.2 Arbre décisionnel .......................................................................................................79
6 Evaluation préliminaire du risque consommateur pour les plantes et leurs
préparations retenues ........................................................................................................82
6.1 Synthèse des évaluations ..........................................................................................82
6.2 Plantes ......................................................................................................................84
6.2.1 Ail ...........................................................................................................................84
6.2.2 Armoise commune .................................................................................................89
6.2.3 Artichaut .................................................................................................................94
6.2.4 Chardon-Marie ..................................................................................................... 100
6.2.5 Echinacées .......................................................................................................... 106
6.2.6 Pissenlit ................................................................................................................ 112
6.2.7 Ronce................................................................................................................... 117
6.2.8 Tanaisie ............................................................................................................... 121
6.3 Substances des huiles essentielles .......................................................................... 125
6.3.1 Carvacrol .............................................................................................................. 125
6.3.2 Cinnamaldéhyde .................................................................................................. 131
6.3.3 Citral .................................................................................................................... 142
6.3.4 Géraniol ............................................................................................................... 153
Version finale page 8 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 20226.3.5 Limonène ............................................................................................................. 162
6.3.6 Linalol................................................................................................................... 168
6.3.7 Pinènes ................................................................................................................ 177
6.3.8 Thuyones ............................................................................................................. 184
6.4 H.E. ......................................................................................................................... 189
6.4.1 ................................................................................................. 189
6.4.2 H.E. de lavande et lavandin .................................................................................. 197
6.4.3 H.E. de palmarosa................................................................................................ 204
6.4.4 H.E. de ravintsara ................................................................................................ 211
7 Conclusions du GT ................................................................................................ 217
7.1 Cadre et limites des travaux du GT .......................................................................... 217
7.1 Recommandations ................................................................................................... 220
8 Bibliographie .......................................................................................................... 222
8.1 Publications ............................................................................................................. 222
8.2 Législation et réglementation ................................................................................... 236
Annexe 1 : Lettre de saisine ............................................................................................ 242
Annexe 2 : Questionnaire pour les auditions ................................................................. 246
Annexe 3 : Relevé des auditions ..................................................................................... 249
Annexe 4 ................................................................. 258Annexe 5
inscrites au tableau 1 du règlement (UE) n°37/2010 ...................................................... 262
Annexe 6 : La " cascade thérapeutique » ....................................................................... 278
Annexe 7 .......................................................................... 280Annexe 8 égétale
.............................. 281Annexe 9 xe I du règlement n°528/2012
........................................................................................................................................... 282
Annexe 10 : Suivi des actualisations du rapport ........................................................... 283
Version finale page 9 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022Glossaire
: Les animaux élevés, détenus, abattus ou récoltés dans le but de produire des aliments2. Aromathérapie : Branche de la phytothérapie, corresponda essentielles à des fins médicales.Chimiotype : Variété distinguée par une composition chimique spécifique au sein d'une
espèce. : La viande et abats(2). Drogue végétale : Dla pharmacopée européenne 10e édition (monographie 1433) :" plantes ou parties de plantes [médicinales] entières, fragmentées ou brisées, utilisées en
utilisé dans son sens le plus large et comprend aussi les algues, champignons et lichens [ainsi ant pas subi de traitements spécifiques » (EDQM 2019).Gemmothérapie
de jeunes pousses sous formes de macérats glycérinés ou de teintures-mères. Huile essentielle pharmacopée européenne 10e édition (monographie 2098) : première végétale botaniquement défindistillation sèche, soit par un procédé mécanique approprié sans chauffage. Une huile
essentielle est le plus souvent séparée de la phase aqueuse par un procédé physique
ignificatif de sa composition » (EDQM 2019). LMR : Limite Maximale de Résidus. a concentration maximale (exprimée en mg/kg ou pharmacologiquement active qui peut être autorisée dans (2).Phytothérapie : Usage à des fins thérapeutiques de parties de plantes médicinales ou
(EMA2010b).
Résidus de substances pharmacologiquement actives : Toutes les substances2 Règlement (CE) n°470/2009
Version finale page 10 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans les aliments produits à partir
Substance : Molécule pure chimiquement définie.Substance végétale : Plante ou préparation de plante utilisée comme principe actif en
phytothérapie. : Délai nécessaire entre la de de protéger la santé publique, en garantissant que de telles denrées ne contiennent pas derésidus en quantités supérieures aux LMR des substances actives telles que fixées en vertu
du règlement (CE) n°470/2009. Cette définition change dans le nouveau règlement (UE) n°2019/06, art (4) 34. et devient : " Pt vétérinaire à un animal contiennent pas de résidus en quantités nocives pour la santé publique ». : T s à la " cascade thérapeutique ». Usage traditionnel : Usage relèvant d'un usage médical d'au moins 30 ans en France et aumoins 15 ans dans l'Union européenne. L'usage traditionnel d'une plante inscrite à la
pharmacopée française est accepté après des études bibliographiques. Usage bien établi : Usage portant sur l'efficacité reconnue d'une substance active et un usage médical établi depuis au moins 10 ans (en France et au sein de la européenne). L'usage bien établi d'une plante ou d'un médicament à base de plante porte également sur son niveau de sécurité (jugé acceptable). Version finale page 11 / 284 Octobre 2021 révisé en avril 2022Sigles et abréviations
ADME : Absorption, Distribution, Métabolisme et Excrétion AFVAC : Association Française des Vétérinaires pour Animaux de Compagnie AFVP : Association Française des Vétérinaires PhytothérapeutesALAN : ALimentation ANimale
AMM : Autorisation de Mise sur le Marché
ANMV : Agence Nationale du Médicament VétérinaireANR : Agence Nationale de la Recherche
Anses : Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ANSM : Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé ATU : AVEF : Association Vétérinaire Equine FrançaiseCCM : Chromatographie Couche Mince
CES : Experts Spécialisé
CIRC : Centre International de Recherche sur le CancerCLPH Chromatographie Liquide Haute-Performance
CMI : Concentration Minimale Inhibitrice
CSP : Code de la Santé Publique
CT : Chimiotype
CTD : Document technique commun (Common Technical Document) CVMP : Comité des médicaments à usage vétérinaire (Committee for MedicinalProducts for Veterinary Use)
DER : Ratio drogue extrait (Drug Extract Ratio)
quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] calendrier de l 'Université Laval
[PDF] Calendrier universitaire 2018-2019 - Université Laval
[PDF] Calendrier académique FLSH 2017-2018 - UniNE
[PDF] calendrier universitaire 2016-2017 - L Université Libre de Tunis
[PDF] CALENDRIER DE L 'ANNEE UNIVERSITAIRE 2017-2018 PACES
[PDF] Calendrier universitaire - UPMC
[PDF] université d 'artois - Relint UVa
[PDF] calendrier 2017 - 2018 - UBO
[PDF] Calendrier universitaire 2017-2018 adopté - Faculté de Droit de Nancy
[PDF] calendrier universitaire 2017-2018 - daeu a - universite grenoble
[PDF] Guide de l 'étudiant 2017-2018 - FACULTE DE DROIT - Lille 2
[PDF] calendrier universitaire de septembre 2016 a juillet 2017
[PDF] Télécharger le calendrier universitaire 2017/2018
[PDF] Calendrier universitaire 2017/2018 - UFR SHS-Metz