[PDF] BOITE A OUTILS Fiche Intervenants pour les activité

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Division des Moyens et des Elèves

ce.dsden73-divel-dir@ac-grenoble.fr DSDEN de la Savoie ʹ 131 avenue de Lyon -73000 CHAMBERY - tél : 04.79.69.16.36

BOITE A

OUTILS

1ER degré scolarité

2

1- Absentéisme ............................................................................ p 3

2- Accidents scolaires ................................................................. p 4

3- Agréments .............................................................................. p 5

5- Handicap et EPS ...................................................................... p 7

6- Sorties scolaires ...................................................................... p 8

7- Stages en école ....................................................................... p 9

8- vaccination ........................................................................... p 10

Documents annexes .................................................................. p 11

SOMMAIRE

3

Contact :

Régine DUPRET 04.79.69.96.73 ce.dsden73-divel-scol1@ac-grenoble.fr

Références :

circulaire n°2014-159 du 24 décembre 2014 c-1 à L131-9 et R131- à R131-10 Synthèse de la procédure : cf document n°1 Document à renseigner : Fiche signalement (PDF modifiable) document n°2

1- ABSENTEISME fréquentation

scolaire 4

Contact :

Rachel SIEGER-CLUZEL 04.79.69.16.36 poste 3035

Référence : circulaire n°2009-154 du 27 octobre 2009 (BO n°43 du 19/11/2009) rachel.sieger@ac-grenoble.fr ou par voie postale. Il faut fournir un certificat médical indiquant avec précisions le(s) dommage(s) corporel(s) constaté(s).

Document à renseigner

document n°3 accidents scolaire) pour tout accident entrainant au minimum une consultation médicale ou hospitalière. Application BAOBAC, rubrique " bases de donnée et enquêtes » du site : http://www.education.gouv.fr/ons ident.

2- ACCIDENTS SCOLAIRES

5

Contact administratif :

Régine DUPRET 04.79.69.96.73 ce.dsden73-divel-scol1@ac-grenoble.fr

Contact pédagogique : votre CPC

Références :

décret n°2017-

concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires

publiques. circulaire interministérielle n°2017- physiques et sportives.

Principe des interventions

Les activités conduites avec un intervenant doivent nécessairement référer au contenu des

programmes.

Quel que soi

ns de sécurité ne sont plus réunies. de la responsabilité du directeur et du maitre de la classe.

Les activités artistiques

Les langues vivantes étrangères

Les associations locales éducatives

Bénévoles :

- Ses - Son honorabilité

Rémunérés :

rubrique " espace pro » - " intervenants extérieurs » Documents de référence et/ou à renseigner (document n°4) (document n°5) (document n°6)

Manuel GENIE pour les écoles (document n°7)

Demande (document n°8)

Fiche intervenant pour les activités artistiques (document n°9) Fiche intervenant en langues vivantes étrangères (document n°10) Fiche Autres intervenants rémunérés ou bénévoles (document n°11)

3- AGREMENTS INTERVENANTS EXTERIEURS BENEVOLES OU REMUNERES

6 Fic (document n°4)

Contact :

Samira GALLO 04.57.08.70.72

Références :

articles L131-1, L131-1-1, L131-2, L131-5, et plus particulièrement L131-8 du code : " Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l'enfant, maladie transmissible ou contagieuse d'un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent ». obligatoire, la famille ne rentre pas dans ce cadre. Les réponses aux familles sont faites par les directeurs avec les modèles joints. En cas de récurrence ou de suspicion de carence éducative, il vous revient d Document à renseigner : Lettre modèle école (PDF modifiable) (document n°13) Lettre modèle personnalisé (document n°14)

4- DES ELEVES

7

Contacts :

Rachel SIEGER-CLUZEL 04.79.69.16.36 poste 3035

Joël BLANC (CPC EPS 1er degré) 04.57.08.70.71

Au -

chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et de ses textes ation nécessaire à la prise en charge des élèves en situation de handicap Fiche mémo handicap EPS-sortie scolaire pour vous guider. (document n°16) Documents à renseigner : fiche de recensement des besoins spécialisés en EPS et sorties scolaires. (document n°17) ce.dsden73-divel-dir@ac-grenoble.fr

5- HANDICAP et EPS

8

Contacts :

Rachel SIEGER-CLUZEL 04.79.69.16.36 poste 3035 ce.dsden73-divel-cld

Régine DUPRET 04.79.69.96.73 @ac-grenoble.fr

Références :

B.O n°2 du 13 janvier 2005

B.O n°7 du 23 septembre 1999

Outil informatique : SortieSco

Documents de référence : Manuel sortie sco - avril 2020. Accès enseignant : par le portail interactif agent (PIA) https://pia.ac-grenoble.fr Avec le login et mot de passe personnel de messagerie (idem IPROF)

Onglet Arena

Scolarité du 1er degré SORTIESCO

puis dans le bandeau supérieur " gérer sans nuitée » ou créer sans nuitée »

Accès directeur :

Sur le bureau du directeur,

Icône SORTIESCO

Puis dans le bandeau supérieur

" gérer sans nuitée » ou créer sans nuitée »

Dates limites de saisie des dossiers :

- Sorties dans le département : 3 semaines avant la date de départ - Sorties hors du département : 5 semaines avant la date de départ - : 10 semaines avant la date de départ

6- SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

9

Contacts :

Samira GALLO LD 04.57.08.70.72

Jean-Marc BALLAZ LD 04 79 69 96 71 ce.dsden73-formation1d@ac-grenoble.fr

Remarques préliminaires :

-DASEN est habilité à autoriser les stages dans les écoles du département.

Seuls les stagiaires inscrits dans une formation professionnalisante et diplômante sont autorisés.

notamment du tuteur de stage. Il est donc raisonnable de limiter le nombre de stagiaires dans chaque

école à quatre par année scolaire.

-DASEN.

Stages des étudiants en master 1 :

Convention cadre

Suivi de la convention assuré par les services " Scolarité Formation » de la DSDEN de la

Savoie.

Stages des candidats libres au CRPE :

Spossible sous certaines conditions, aux candidats au CRPE, non inscrits en master 1 MEEF.

Stages :

Il est rappelé que les élèves restent

chercheur/étudiant ne peut être seul avec un élève.

Convention en pièce jointe.

Une fois :

le stagiaire ou son représentant légal, le maire de la commune si nécessaire,

Les transmissions par mail sont à privilégier. Les services de la DSDEN diffusent un exemplaire avec toutes

n. (document n°18)

7- STAGES EN ECOLE

10

Contacts :

Service Médical et Social des élèves :

Docteur MIGUET-DANZIN (médecin conseillère technique) Secrétariat 04.57.08.70.70 ce.dsden73-sms@ac-grenoble.fr

DMEL :

Isabelle MARFIL 04.79.69.16.36 poste 3037 ce.dsden-divel-dir@ac-grenoble.fr

Références :

Loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale Code de la santé publique - articles L3111-1, L3111-2 et L3111-5 Décret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire Code de la santé publique articles R3111-1 à R3111-8

DTP au total.

Ces vaccins peuvent se présenter sous les noms suivants : INFANRIX HEXA®, HEXYON®, INFANRIX QUINTA®, PENTAVAC®, TETRAVAC®, INFANRIX TETRA®, BOOSTRIX TETRA®, REPEVAX®,

REVAXIS® et VAXELIS®.

1. vacciné et aucun certificat de contre-indication

Le directeur adresse un courrier en recommandé avec accusé réception

délai de trois mois pour faire procéder aux vaccinations réglementaires ou produire un certificat médical

de contre-indication. (cf. modèle joint).

2. -indication

Le certificat médical doit être envoyé pour information au médecin conseiller technique, qui pourra

Après trois mois,

signale la situation au procureur, pour non- , de jardinage, de classe de découvertes, peuvent, en fonction de la conseiller technique.

Documents à renseigner : lettre école DASEN

8- VACCINATIONS

11

1- Fiche signalement

2- Synthèse de la procédure de signalement

3- 4- 5- 6-

7- Manuel GENIE pour les écoles

8-

9- Fiche intervenant pour les activités artistiques

10- Fiche intervenant en langues vivantes étrangères

11- Fiche autres intervenants rémunérés ou bénévoles

12- Fiche associations locales édupublic

13- - Lettre école

14- - Lettre type personnalisée

15- Fiche de recensement des besoins spécialisés en EPS et sorties scolaires

16- Fiche mémo handicap EPS - sortie scolaire

17- Manuel application SORTIESCO maj avril 2020

18-

19- Vaccination - Lettre école -DASEN

20- Vaccination - Lettre type

Documents de

référence et/ou à compléterquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37

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