[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCEET RAPPORT FINANCIER ANNUEL2014

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS 3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 29

2.1 Présentation 30

2.2 Rapport du Président du Conseil d"administration

établi en application de l"article L225-37 du Code de commerce 74

2.3 Rapport des Commissaires aux comptes

établi en application de l"article L225-235

du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d"administration 102

2.4 Le Comité Exécutif 104

ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES

EN 2014 105

3.1 Résultats consolidés de BNP Paribas 106

3.2 Résultats par pôle/métier 108

3.3 Bilan

121

3.4 Compte de résultat

125

3.5 Événements récents 129

3.6 Perspectives 130

3.7 Structure ? nancière 133

ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

AU 31 DÉCEMBRE 2014 ÉTABLIS SELON

LES NORMES COMPTABLES IFRS

ADOPTÉES PAR L"UNION EUROPÉENNE 135

4.1 Compte de résultat de l"exercice 2014 138

4.2 État du résultat net et des variations d"actifs et

de passifs comptabilisées directement en capitaux propres 139

4.3 Bilan au 31 décembre 2014 140

4.4 Tableau des ? ux de trésorerie relatifs

à l"exercice 2014 141

4.5 Tableau de passage des capitaux propres

du 1 er janvier 2013 au 31 décembre 2014 142

4.6 Notes annexes aux États ? nanciers établis selon

les normes comptables IFRS adoptées par l"Union européenne 144

4.7 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 241

RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS

PROPRES 243

5.1 Synthèse des risques annuels 246

5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 256

5.3 Gestion des risques

273

5.4 Risque de crédit 280

5.5 Titrisation en portefeuille bancaire 309

5.6 Risque de contrepartie 319

5.7 Risque de marché 326

5.8 Risques souverains

342

5.9 Risque de liquidité

345

5.10 Risques opérationnel, de non-conformité

et de réputation 352

5.11 Risques d"assurance

359

Annexes : 365

Annexe 1 : Expositions selon les recommandations

du Conseil de stabilité financière 365

Annexe 2 : Fonds propres - détail 368

Annexe 3 : Informations relatives aux exigences

de fonds propres pour les filiales " significatives » 371 Annexe 4 : Liste des tableaux et des graphiques 378

Annexe 5 : Glossaire 381

INFORMATIONS SUR LES COMPTES SOCIAUX 383

6.1 États ? nanciers de BNP Paribas SA 384

Notes annexes aux États financiers des comptes

sociaux 386

6.2 L"affectation du résultat de l"exercice clos

le 31 décembre 2014 et la mise en distribution de dividende 415

6.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 416

6.4 Principales ? liales et participations

de BNP Paribas SA 417

6.5 Informations relatives aux prises

de participations de BNP Paribas SA en 2014 portant sur au moins 5 % du capital de sociétés françaises 420

6.6 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 421

UNE BANQUE RESPONSABLE :

INFORMATIONS SUR LA

RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,

SOCIALE, CIVIQUE ET

ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS 423

7.1 La démarche de BNP Paribas en tant que banque

responsable 424

7.2 Responsabilité économique : ? nancer l"économie

de manière éthique 430

7.3 Responsabilité sociale : développer une gestion

engagée et loyale des ressources humaines 440

7.4 Responsabilité civique : lutter contre l"exclusion,

promouvoir l"éducation et la culture 455

7.5 Responsabilité environnementale :

agir contre le changement climatique 464

7.6 Table de concordance avec la liste

des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l"article 225 de la loi Grenelle II 470

7.7 Rapport de l"un des Commissaires aux

comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées ? gurant dans le rapport de gestion de BNP Paribas 472

INFORMATIONS GÉNÉRALES 477

8.1 Documents accessibles au public 478

8.2 Contrats importants 478

8.3 Situation de dépendance 478

8.4 Changement signi? catif 479

8.5 Investissements 479

8.6 Informations sur les implantations et les activités

relatives à l"exercice 2014 480

8.7 Actes constitutifs et statuts 487

8.8 Rapport spécial des Commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés 492

RESPONSABLES

DU CONTRÔLE DES COMPTES 495

9.1 Commissaires aux comptes 496

RESPONSABLE

DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 497

10.1 Personne responsable du Document de référence

et du rapport ? nancier annuel 498

10.2 Attestation du responsable 498

TABLE DE CONCORDANCE 499

1 3 2 5 4 6 7 8 9 10 11 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS1

Document de référence

et rapport ? nancier annuel 2014 Le présent Document de référence sera déposé auprès de l"Autorité des Marchés Financiers le 6 mars 2015 conformément à l"article 212-13 du

Règlement Général de l"Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à

l"appui d"une opération financière s"il est complété d"une note

d"opération visée par l"AMF. Ce document a été établi par l"émetteur et engage la respo

nsabilité de ses signataires. Le présent Document de référence intègre tous les élém ents du rapport financier annuel mentionné au I de l"article L451-

1-2 du Code monétaire

et financier ainsi qu"à l"article 222-3 du Règlement Géné ral de l"AMF. Une table de concordance entre les documents mentionnés à l"article 222-3

du Règlement Général de l"AMF et les rubriques correspondantes du présent Document de réfé

rence figure en page 499 . Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS2 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS3 1

PRÉSENTATION DU GROUPE

BNP PARIBAS

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

Résultats 4

Capitalisation boursière 4

Notations long terme et court terme 5

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

Retail Banking 6

Investment Solutions 10

Corporate and Investment Banking 12

Autres Activités 15

Une nouvelle organisation des pôles opérationnels en 2015 15

Facteurs clés propres à l"activité 15

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

Le capital social 16

Évolution de l"actionnariat 16

Le marché de l"action 17

Le tableau de bord de l"actionnaire 21

La création de valeur boursière 21

Communication avec les actionnaires 23

Le Comité de Liaison des Actionnaires 24

Le dividende 25

Évolution du dividende (en euros par action) 25

Le nominatif chez BNP Paribas 26

L"Assemblée Générale des actionnaires 26

Déclarations des franchissements de seuil statutaire 28 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS4 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation du Groupe

1.1 Présentation du Groupe

BNP Paribas, leader européen des services bancaires et financiers, possède quatre marchés domestiques en banque de détail en Europ e : la Belgique, la France, l"Italie et le Luxembourg. Il est présent dans 75 pays et compte près de 188 000 collaborateurs, dont plus de 147 000 en Europe. BNP Paribas détient des positions clés dans ses trois domaines d"activité : les activités Retail Banking regroupant : un ensemble Domestic Markets composé de :

Banque De Détail en France (BDDF),

BNL banca commerciale (BNL bc), banque de détail en Italie,

Banque De Détail en Belgique (BDDB),

Autres activités de Domestic Markets y compris la Banque de Détail et des Entreprises au Luxembourg (BDEL) ; un ensemble International Retail Banking composé de :

Europe Méditerranée,

BancWest ;

une entité Personal Finance ; le pôle Investment Solutions ; le pôle Corporate and Investment Banking (CIB). BNP Paribas SA est la maison mère du Groupe BNP Paribas.

1.2 Chiffres clés

RÉSULTATS

2010 2011 2012 2013 2014

Produit net bancaire (M€)43 880 42 384 39 072 38 409 39 168

Résultat brut d"exploitation

(M€)17 363 16 268 12 529 12 441 12 642

Résultat net, part du Groupe

(M€)7 8436 0506 5644 818157

Béné? ce net par action

6,334,825,173,68 4,70

Rentabilité des capitaux propres

12,3 %8,8 %8,9 %6,1 % 7,7 %

(*) Calculé sur la base d"un résultat net part du Groupe ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés à Durée Indéterminée assimilés à des

actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende.

(**) Retraité des coûts relatifs à l"accord global avec les autorités des États-Unis. Hors cet effet, le béné? ce net par action s"établit à -0,07 euro et la

rentabilité des capitaux propres à -0,1%.

(***) La rentabilité des capitaux propres est calculée en rapportant le résultat net part du Groupe (ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés

à Durée Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende) à la moyenne

des capitaux propres part du Groupe au début et à la ? n de la période considérée (après distribution et hors Titres Super Subordonnés à Durée

Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA).

CAPITALISATION BOURSIÈRE

31/12/2009 31/12/2010 31/12/2011 31/12/2012 31/12/2013 31/12/2014

Capitalisation boursière (Md€)66,257,136,753,470,561,4

Source : Bloomberg.

Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS5 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Historique

NOTATIONS LONG TERME ET COURT TERME

Notation long terme/court terme

au 7 mars 2014Notation long terme/court terme au 6 mars 2015 Perspective Date de la dernière revue Standard & Poor"sA+/A-1A+/A-1 Négative3 juillet 2014

FitchA+/F1A+/F1Stable17 juillet 2013

Moody"sA2/Prime-1A1/Prime-1 Négative1

er juillet 2014

1.3 Historique

1966 :

Création de la BNP

La fusion de la BNCI et du CNEP est la plus grande opération de restructuration bancaire en France depuis la fin de la Seconde

Guerre mondiale.

1968 :

Création de la Compagnie Financière de Paris et des Pays-Bas

1982 :

Nationalisation de la BNP

et de la C ompagnie Financière de P aris et des Pays -Bas à l"occasion de la nationalisation de l"ensemble des banques françaises Le " big-bang » ? nancier, la déréglementation du secteur bancaire et la désintermédiation du crédit modi? ent tout au long des années 1980 le métier de la banque et ses conditions d"activité, en France et dans le monde.

1987 :

Privatisation de la Compagnie Financière

de Paribas Avec 3,8 millions d"actionnaires individuels, la Compagnie Financière de Paribas est alors la société comptant le plus d"actionnaires au monde. La Compagnie Financière de Paribas est actionnaire à 48 % de la Compagnie Bancaire.

1993 :

Privatisation de la BNP

La BNP, privatisée, prend un nouveau départ. Les années 1990 sont marquées par un changement du niveau de la rentabilité de la banqu e, qui dégage le retour sur fonds propres le plus élevé des grands établissements français en 1998. Cette période est marquée par le lancement de nouveaux produits et services bancaires, le développemen t des activités sur les marchés ? nanciers, l"expansion en France et au niveau international et la préparation de l"avènement de l"e uro.

1998 :

Création de Paribas

Le 12 mai est rati? ée la fusion de la Compagnie Financière de Paribas, de la Banque Paribas et de la Compagnie Bancaire.

1999 :

Année historique pour le Groupe

À l"issue d"une double offre publique d"échange sans pré cédent et d"une bataille boursière de six mois, la BNP et Paribas réalisent un rapprochement d"égaux. Pour chacun des deux groupes, cet événement est le plus important depuis leur privatisation. Il crée un nouveau Groupe béné? ciant de larges perspectives. À l"ère de la globalisation de l"économie, il permet la constitution d"un leader européen d e l"industrie bancaire.

2000 :

Création de BNP Paribas

La fusion de la BNP et de Paribas est réalisée le 23 mai 2000. Le nouveau Groupe tire sa force des deux grandes lignées bancaires et ? nancières dont il procède. Il se ? xe une double ambition : se développer au service de ses actionnaires, de ses clients et de ses salariés et construire la banque de demain en devenant un acteur de référence l"échelle mondiale.

2006 :

Acquisition de BNL en Italie

BNP Paribas acquiert BNL, la 6

e banque italienne. Cette acquisition transforme BNP Paribas en lui donnant un deuxième marché domestique en Europe : en Italie comme en France, l"ensemble des métiers du Groupe peut s"appuyer sur un réseau bancaire national pour dépl oyer ses activités.

2009 :

Rapprochement avec le groupe Fortis

BNP Paribas prend le contrôle de Fortis Banque et de BGL (Banque Générale du Luxembourg), pour créer un Groupe européen leader dans

la banque de détail, avec quatre marchés domestiques.Le 4 avril 2014, Moody"s a revu à la hausse la note long terme de BNP Paribas de " A2 » à " A1 » maintenant une perspective stab

le. Le 29 mai 2014, Moody"s a annoncé avoir changé la perspective d e la notation à long terme à Négative pour 82 banques européennes , dont celle de BNP Paribas, à la suite de l"adoption dans l"Union européenne de la Directive pour le redressement et la résolution des établiss ements de crédit et du Règlement sur le mécanisme de résolution uni que. Suite à l"accord global avec les autorités des États-Unis relatif à la revue de certaines transactions en dollars, Standard & Poor"s, Fitch et Moody"s ont maintenu leurs notations long terme et court terme de BNP Paribas. Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS6 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation des pôles et des métiers

1.4 Présentation des pôles et des métiers

RETAIL BANKING

Présent dans 49 pays avec plus de 7 000 agences, près de 135 000 collaborateurs, soit 71 % des effectifs du Groupe, Retail Banking sert

26,4 millions de clients particuliers, professionnels et entrepreneurs,

près de 1 million d"entreprises et institutions, ainsi que plus de 16 mill ions de clients actifs chez Personal Finance. En 2014, plus de la moitié des revenus des pôles opérationnels de BNP Paribas ont été réalisés dans les activités Retail Banking. Les activités de banque de détail de BNP Paribas regroupent l"ensemble Domestic Markets, l"ensemble International Retail Banking (IRB) et

Personal Finance (PF).

DOMESTIC MARKETS

Domestic Markets regroupe les réseaux de banque de détail de BNP Paribas en France (BDDF), en Italie (BNL bc), en Belgique (BDDB opérant sous la marque BNP Paribas Fortis) et au Luxembourg (BDEL opérant sous la marque BGL BNP Paribas) ainsi que 3 métiers spécialisés : Arval (location de véhicules d"entreprise avec services), BNP Paribas Leasing Solutions (solutions locatives) et BNP Paribas Personal Investors (épargne et courtage en ligne). Les activités Cash Management et Factoring, en synergie avec le Corporate Banking du pôle CIB, complètent l"offre aux entreprise s autour du concept One Bank for Corporates in Europe and Beyond. L"activité Wealth Management développe son modèle de banque privée dans les marchés domestiques. Retail Development and Innovation (RD&I), équipe transverse pour le s activités de banque de détail du Groupe, a pour objectif de favori ser une transformation durable, compétitive et contribuant à la performanc e des activités retail de BNP Paribas. Stimulant l"innovation, elle promeut et construit de nouvelles solutions business communes et développe des domaines et plates-formes transverses qui favorisent la mutualisation et l"industrialisation. Lancée en 2013 et conçue pour une utilisation sur smartphones et tablettes, Hello bank! est la banque digitale du Groupe en France, en Italie, en Belgique et en Allemagne. Fin 2014, Hello bank! compte prè s de 800 000 clients. Implanté dans 26 pays, Domestic Markets compte 70 000 salariés, do nt

60 000 dans les 4 réseaux domestiques. L"ensemble est au service de plus

de 15 millions de clients particuliers, dont 280 000 en banque privée , et plus d"1 million de professionnels, entrepreneurs et entreprises.

Avec Domestic Markets, BNP Paribas est la 1

re banque privée en

France, n° 1 du cash management

(1) en Europe et le leader européen du ? nancement des biens d"équipement en termes de nouveaux contrats.

BANQUE DE DÉTAIL EN FRANCE (BDDF)

Les 29 700 collaborateurs de la Banque De Détail en France (BDDF) accompagnent leurs clients dans la réalisation de leurs projets. Ils offrent aux 6,9 millions de clients particuliers, 558 000 clients professionnels et TPE, 30 600 (2) entreprises (PME, ETI, grandes entreprises) et 72 600 (2) associations une large gamme de produits et services, de la tenue du compte courant jusqu"aux montages les plus innovants en matière de ? nancement des entreprises ou de gestion patrimoniale. Pour créer la nouvelle référence bancaire de la relation client en France, BDDF continue d"investir dans son réseau qui s"intègr e dans une organisation omnicanale plus large. Le réseau est organisé par typ e de clientèle avec :

2 095 agences et 4 670 automates bancaires sous enseigne

BNP Paribas et BNP Paribas - Banque de Bretagne. BDDF s"est engagé dans un programme de transformation et de modernisation du réseau. Préférence Client vise ainsi une double ambition : enrichir la rel ation avec ses clients et créer les agences de demain ;

224 sites banque privée, faisant de BNP Paribas la première banque

privée en France (en termes d"actifs sous gestion) (3)

63 Maisons des Entrepreneurs qui accompagnent les entrepreneurs

et les PME dans la gestion de leurs projets patrimoniaux et du cycle de vie de leur entreprise ;

14 Pôles Innovation qui accompagnent les entrepreneurs et les PME

dans la gestion de leurs projets patrimoniaux et du cycle de vie de leur entreprise. Le programme Innov&Connect, lancé en septembre 2014, a pour objectif de connecter les start-up et les Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI) en France, afin de favoriser leur croissance respective ; un dispositif unique de 28 centres d"affaires dédiés à la cl ientèle des entreprises, répartis sur tout le territoire, ainsi qu"un Serv ice d"Assistance Entreprise (SAE) et un Cash Customer Services (CCS), centres de supports au service des clients ; des filiales spécialisées, dont la société BNP Paribas Factor, " Meilleur Factor Import-Export 2014 » (4) , qui est un leader européen de l"affacturage et des solutions de gestion des postes clients et fournisseurs, ainsi que la société d"accompagnement en capital BNP Paribas Développement et la société de télésurveillance

Protection 24 ;

en? n, 52 agences de production et d"appui commercial, back-of? ces qui gèrent l"ensemble du traitement des opérations. (1) Source : Greenwich 2014.

(2) Exprimés en groupes daffaires dans le cadre de la Loi de Modernisation de lÉconomie.

(3) Source : Décideurs Stratégie Finance Droit 2014. (4) Source : Grand Prix Factors Chain International Document de référence et rapport ? nancier annuel 2014 - BNP PARIBAS7 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation des pôles et des métiers

BDDF offre de surcroît à ses clients un dispositif complet de rela tion en ligne, qui s"appuie sur : un site bnpparibas.net offrant des services utilisés par plus de

2,7 millions de clients ;

trois centres de relations clients situés à Paris, Lille et Orléans, assurant le traitement des demandes reçues par mail, téléphone ou chat messagerie instantanée, et deux centres de contacts spécialisés " Net Crédit » et " Net É pargne » ; l a NET Agence, l"agence en ligne de BNP Paribas, proposant tous les services et offres de BNP Paribas et un conseiller dédié pour un suivi personnalisé ; et

Hello bank!.

BNL BANCA COMMERCIALE

BNL bc, 6

e banque italienne par son total de bilan et ses prêts à la clientèle (1) , propose une gamme complète de produits et services bancaires, ? nanciers et d"assurance a? n de répondre aux besoins de saquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

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[PDF] Claude Dubar, La socialisation, construction des identités sociales et professionnelles, Paris, Armand Colin, 1991, 278 p.

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[PDF] Le guide pratique de l'identitovigilance du CNBH : un outil d'aide pour la certification HAS V2010

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