Projet de guide de sensibilisation au RGPD pour les organisations
Fiche n° 6 : À quel organisme votre organisation syndicale peut-elle Fiche n° 12 : Quelles précautions prendre lors du choix des outils de votre ...
GUIDE DES COOPERATIONS
sein de ces outils de coopération on distingue la mutualisation ascendante ou Entre un EPCI ou un syndicat mixte au bénéfice de ses membres ou d'autres ...
Questions-réponses sur la négociation collective
6. Négociation de branche en matière de CDD / CTT / CDII / CDIC La primauté de l'accord d'entreprise n'est pas nouvelle. La loi du 4 mai 2004 avait ...
Mémento La lutte contre les discriminations syndicales dans lemploi
Preuve des discriminations syndicales : les outils à votre disposition ses activités syndicales mais pour lequel son employeur n'aurait pas respecté la.
OUTILS
Outils pour l'action syndicale — édité par la commission conditions de résultat n'a cessé d'évoluer et de s'étendre notamment au harcèlement moral et.
Le compte personnel de formation - Guide dutilisation du CPF des
ce titre être appréhendé comme un outil majeur de la formation n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et d'un décret n°.
Guide-de-l-encadrant-web.pdf
Cette première réunion n'a pas pour objet de proposer un plan d'actions ou de 6. Guide de l'encadrante et de l'encadrant dans la fonction publique - 23.
Guide pratique sur la mise en œuvre dune démarche de
territoriales n'est pas abordé dans ce guide La RSO est un outil de structuration et de cohérence ... Temps consacré aux actions syndicales et/ou de ...
Kit pour agir contre le sexisme
L'article 20 de la loi n°2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social 6. KIT POUR AGIR CONTRE LE SEXISME. Trois outils pour le monde du travail ...
sommaire - CGT
6 - Combattre les violences sexistes et sexuelle – Outils pour l’action syndicale La CGT doit avoir une intervention parce que les violences contre les femmes : • Ont des conséquences désas-treuses sur la santé physique et morale ; • Sont au cœur des processus de domination ; • Pour certaines d’entre elles ont lieu au travail ;
[PDF] M. Frouin (président), président SCP Bouzidi et Bouhanna, SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat(s)
[PDF] RAPPORT D ACTIVITÉ DES SERVICES DE PLAINE COMMUNE
[PDF] Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.
[PDF] Tampon date arrivé le ==> Respect des délais. Circulaire n du 21 septembre 1999 modifiée - BO hors série n 7 du 23 septembre 1999
[PDF] Le Bilinguisme un atout! 30 octobre 2015 à Québec Canada Par Annie Dell
[PDF] OSONS LA FIBRE UNE AMBITION POUR LA MANCHE. 16 septembre 2014 COTITA OUEST
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[PDF] La table des structures est unique et toute application informatique utilisée dans la gestion de l UNIL ou d une de ses parties doit s y référer.
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