[PDF] Décret relatif à la reconnaissance au classement et à léquivalence





Previous PDF Next PDF



Décret relatif à la reconnaissance au classement et à léquivalence

11?/05?/2015 d'équivalence et de classement des diplômes de l'Enseignement supérieur. ... nationale de Classement des Niveaux de Formation ;.



manuel-des-procedures-administratives.pdf

Procédures de reconnaissance de classement et d'équivalence des diplômes CNC : Commission nationale de Classement des Niveaux de Formation.



Untitled

classement et à l'équivalence des diplômes création de la Commission nationale de Classement des Niveaux de Formation. Article 8.



Untitled

11?/05?/2015 d'équivalence et de classement des diplômes de l'Enseignement supérieur. ... nationale de Classement des Niveaux de Formation;.



août 2012 fixant le cadre général du régime des études et les

déclare l'admission en vue de l'inscription au diplôme national de mastère après évaluation et classement des dossiers des candidats par la commission de.



Liste des diplômes professionnels de lÉducation nationale

28?/06?/2019 Dans la présente édition le classement des diplômes est conforme à ces nouvelles CPC. Contact : Marie PRIEUR



Guide Paritaire dapplication de lavenant 43/2020 à la convention

01?/10?/2021 4ème partie – La commission paritaire nationale de recours et de suivi . ... d'un diplôme ne confère pas au salarié concerné le classement ...



LE-STATUT-DE-LA-FONCTION-PUBLIQUE (ISN 33188).pdf

11?/09?/1992 la Commission consultative du Classement des Titres et Diplômes ;. • la Commission nationale du Dialogue social. ARTICLE 4.



Journal Officiel Algérie

21?/03?/2018 des diplômes d'enseignement supérieur étrangers. ... novembre 2016 portant désignation des membres de la commission nationale de classement ...



uimm

30?/01?/1980 Cette garantie de classement s'applique au titulaire de l'un de ces diplômes obtenu soit dans le cadre de la première formation professionnelle ...

[PDF] commission optimhome

[PDF] commission paritaire 121 bareme

[PDF] commission paritaire 121 frais de déplacement

[PDF] commission paritaire d'hygiène et de sécurité algérie

[PDF] commission paritaire fonction publique algerie

[PDF] commission paritaire hygiene et securite algerie

[PDF] commission paritaire nettoyage belgique

[PDF] commission scolaire de sherbrooke

[PDF] communauté d'agglomération gap tallard durance

[PDF] communautés de communes hautes alpes

[PDF] communaux moyen age

[PDF] commune anderlecht

[PDF] commune beni mellal

[PDF] commune d alger 1870

[PDF] communication english pdf