DECISION n°3 2020 relative à la politique déplacements élèves 16
Jan 16 2020 La politique "déplacements" de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP) fixe les conditions et les modalités de règlement des frais ...
Décision n 6 2011 - frais de déplacements personnel et intervenants
Apr 2 2009 La politique "déplacements" de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP) fixe les conditions et les modalités de règlement des ...
ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE. N° 64/2022/EHESP/DIR/SG/DAF. DECISION DE DELEGATION DE SIGNATURE. LE DIRECTEUR DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN
ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE. N° 61/2022/EHESP/DIR/SG/DAF. DECISION DE DELEGATION DE SIGNATURE. LE DIRECTEUR DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN
ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE. N° 61/2022/EHESP/DIR/SG/DAF. DECISION DE DELEGATION DE SIGNATURE. LE DIRECTEUR DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN
ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE. N° 62/2022/EHESP/DIR/SG/DAF. DECISION DE DELEGATION DE SIGNATURE. LE DIRECTEUR DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN
ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE
May 23 2022 LE DIRECTEUR DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE
décision n° 5 2013 - délégation de signature de Laurence Malpot
LA DIRECTRICE PAR INTERIM DE L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE 9 août 2004 relative à la politique de santé publique notamment ses articles.
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/3 du
Feb 15 2022 Arrêté du 3 janvier 2022 relatif à la nomination des élèves-directeurs des soins à l'Ecole des hautes études en santé publique.
ehesp
REGLEMENT INTERIEUR. 05/01/2015 Ecole des hautes études en santé publique DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ELEVES AUX ETUDIANTS ET AUTRES USAGERS 15.
DECISION n°3 2020 relative à la politique déplacements élèves
Article 1 : La politique "déplacements" de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP) fixe les conditions et les modalités de règlement des frais exposés à l’occasion des formations des élèves de l’EHESP Elle concerne tous les déplacements des élèves en France métropolitaine dans les DOM les collectivités d
Déplacements des collégiens et - autonomesolidaritefr
La politique "déplacements" de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP) fixe les conditions et les modalités de règlement des frais exposés à l’occasion des formations des élèves de l’EHESP Elle concerne tous les déplacements des élèves en France métropolitaine dans les DOM les collectivités
DECIDE - ehespfr
Vu la décision n°19/2021/EHESP/SG/DAF du 31 mai 2021 relative à la politique des déplacements des élèves à l’École des Hautes Études en Santé Publique Considérant qu 'il existe une période de transition du 2 juin au 30 septembre 2021 pendant laquelle des
DECISION n° 16 2015 relative à la politique des déplacements
Considérant qu’il convient de modifier l’article 1 de la décision relative à la politique des déplacements des élèves à l’EHESP conformément à la délibération n°8/2015 sus visée DECIDE
D cision n 7 2011 - frais de d placements des l ves
Article 1 : La politique "déplacements" de l’Ecole des Hautes E tudes en Santé Publique (EHESP) fixe les conditions et les modalités de règlement des frais exposés à ’occasion l des formations des élèves de l’EHESP Elle concerne tous les déplacements des élèves en F rance métropolitaine dans les DOM les collectivités d
Bu lletin officiel Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 315 février 2022
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : FRANCIS LE GALLOU, DIRECTEUR DES FINANCES, DES ACHATS ET DES SERVICES RÉDACTEUR EN CHEF : PATRICE LORIOT, ADJOINT A LA SOUS-DIRECTRICE DES SERVICES GÉNÉRAUX ET DE L'IMMOBILIER
R ÉALISATION : SGMCAS - DFAS - BUREAU DE LA POLITIQUE DOCUMENTAIRE 14 AVENUE DUQUESNE - 75350 PARIS 07 SP - MÉL. : DFAS-SGI-DOC-BO@SG.SOCIAL.GOUV.FRSommaire chronologique
1 er juin 2021Décision du 1
er juin 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 1
er juin 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 1
er juin 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Décision du 1
er juin 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des c aractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. 2 juin 2021 Décision du 2 juin 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. 3 juin 2021 Décision du 3 juin 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. 7 juin 2021 Décision du 7 juin 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/3 du 15 février 2022Page 2
10 juin 2021
Décision du 10 juin 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique. 1 er juillet 2021Décision du 1
er juillet 2021 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.2 juillet 2021
Décision du 2 juillet 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 2 juillet 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.12 juillet
2021Décision du 12 juillet 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.17 juillet
2021Décision du 17 juillet 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.22 juillet
2021Décision du 22 juillet 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/3 du 15 février 2022Page 3
26 juillet
2021Décision du 26 juillet 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 26 juillet 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.28 juillet
2021Décision du 28 juillet 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.3 août 2021
Décision du 3 août 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 3 août 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.4 août 2021
Décision du 4 août 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.16 août
2021Décision du 16 août 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/3 du 15 février 2022Page 4
18 août 2021
Décision du 18 août 2021 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.8 septembre 2021
Décision du 8 septembre 2021 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.17 septembre 2021
Décision du 17 septembre 2021 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecineportant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne
ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.7 octobre 2021
Décision du 7 octobre 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.8 octobre 2021
Décision du 8 octobre 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.14 octobre 2021
Décision du 14 octobre 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique.18 octobre 2021
Décision du 18 octobre 2021
de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l'article L. 1131-3 du code de la santé publique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/3 du 15 février 2022Page 5
Décision du 18 octobre 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.25 octobre 2021
Décision du 25 octobre 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 25 octobre 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantrefus d"agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.26 octobre 2021
Décision du 26 octobre 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.27 octobre 2021
Décision du 27 o
ctobre 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 27 octobre 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.9 décembre 2021
Délibération n° 2021
-12-01 du 9 décembre 2021 portant sur la décision relative au financementd"actions menées par le ministère de l"Europe et des affaires étrangères à destination des personnes
en situation de handicap.Délibération n° 2021-12-02 du 9 décembre 2021 portant sur la décision relative au financement
d"actions menées par le ministère des Armées à destination des personnes en situation de handicap.
Délibération n° 2021
-12-03 du 9 décembre 2021 portant sur la décision relative au financement d"actions menées par l"INRIA à destination des personnes en situation de handicap.Délibération n° 2021
-12-04 du 9 décembre 2021 portant sur la prolongation de la mesureexceptionnelle de prise en charge des masques inclusifs. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/3 du 15 février 2022Page 6
Délibération n° 2021
-12-05 du 9 décembre 2021 portant composition du groupe de travail chargé de réfléchir aux attendus " Comité des usagers ».Délibération n° 2021
-12-06 du 9 décembre 2021 portant approbation du budget initial du Fonds pour l"insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour l"exercice 2022Délibération n° 2021-12-07 du 9 décembre 2021 portant modification du règlement intérieur
du Comité national.Délibération n° 2021
-12-08 du 9 décembre 2021 portant sur la décision relative au financement d"actions menées par l"ANFH à destination des personnes en situation de handicap. Délibération n° 2021-12-09 du 9 décembre 2021 portant composition de la Commission del"accessibilité numérique du Comité national du Fonds pour l"insertion des personnes handicapées
dans la fonction publique.17 décembre 2021
Rescrit tarifaire BOS-RES-1 du 17 décembre 2021 en réponse à la demande formulée par lecentre hospitalier Rives de Seine le 29 juin 2021 relative à la prise en charge sans nuitée d"un
diabète gestationnel en atelier. 1 er janvier 2022Liste du 1
er janvier 2022 d"agents de contrôle de la branche vieillesse ayant reçu l"agrémentdéfinitif d"exercer leurs fonctions en application des dispositions de l"arrêté du 5 mai 2014
fixant les conditions d"agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du contrôle de
l"application des législ ations de sécurité sociale.3 janvier 2022
Arrêté du 3 janvier 2022
relatif à la nomination des élèves-directeurs des soins à l"Ecole des hautes études en santé publique.5 janvier 2022
INSTRUCTION N° DGOS/PF5/2022/5 du 5 janvier 2022 relative aux compléments et actualisation de l"instruction initiale relative au lancement opérationnel du programme HOP"EN (hôpital numérique ouvert sur son environnement).6 janvier 2022
Arrêté du 6 janvier 2022 portant nomination des élèves-directeurs et élèves-directrices d"hôpital
de classe normale à l"Ecole des hautes études en santé publique.Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/3 du 15 février 2022Page 7
14 janvier 2022
NOTE D"INFORMATION N° DGOS/PF2/2022/9 du 14 janvier 2022 relative à l'enquêteachat et consommation des médicaments à l'hôpital menée par l'Agence technique de l'information
sur l'hospitalisation (ATIH). N OTE D"INFORMATION N° DGOS/RH4/2022/13 du 14 janvier 2022 relative aux dispositifsquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] CONVOCATIONS I.CERAM
[PDF] V - Conventions avec les Agences de voyages et autres prestataires de service. page 4
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[PDF] REGLEMENT MARATHON DE VANNES
[PDF] CAHIER DES CHARGES > LE CONTEXTE > OBJET DU CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF «TRANSFERT DE SAVOIRS ET SAVOIR FAIRE» Date limite de réponse :
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE D AGRÉMENT POUR L ACCUEIL DE PERSONNES ÂGÉES OU ADULTES HANDICAPÉS
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[PDF] LE PLAN CANCER 2014-2019
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[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION T.O.C. 22 MAI 2016
[PDF] l animal familier dans un projet social, éducatif ou thérapeutique
[PDF] Les problèmes de l accès aux soins en milieux urbains: l expérience de la consultation Jean Guillon
[PDF] JOURNÉE D (IN)FORMATION REGIONALE MARDI 1 ER MARS 2016. Organisée par la Ligue de golf Auvergne
