Charte 2009-2021 Statuts du Syndicat mixte
Page 1. 1. Parc naturel regional d'Armorique. Charte 2009-2021. Statuts du. Syndicat mixte Envoyé en préfecture le 03/02/2017. Reçu en préfecture le ...
Pièces de procédure
23 janv. 2017 Envoyé en préfecture le 03/02/2017. Reçu en préfecture le 03/02/2017. Affiché le. ID : 029-212901904-20170123-132017DELIB-DE ...
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
31 janv. 2017 Envoyé à la Sous-Préfecture le 13/02/2017. Compte-rendu affiché le 03/02/2017. Reçu par la Sous-Préfecture le 13/02/2017.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
30 janv. 2017 Accusé de réception en préfecture. 079-200041317-20170130-C37-01-2017-DE. Date de télétransmission : 03/02/2017.
2017-22 Convention de servitude de passage de canalisation deau
Page 1. Envoyé en préfecture le 24/02/2017. Reçu en préfecture le 24/02/2017 Après consultation de la Commission « Gérer » du 3 février 2017.
recueil des actes administratifs n°45-2017-045 publié le 16 mars
16 mars 2017 45-2017-03-07-001 - Arrêté fermeture exceptionnelle (1 page). Page 51 ... ne transmet pas au préfet compétent les statistiques mentionnées à ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 5 DU 01 AU 15 MARS
10 mars 2017 SERVICES DE LA PREFECTURE. Arrêté. Date. INTITULÉ. Page. 2017/651 ... 03/02/2017 - Sur la RD920 à Cachan en raison de travaux de dépose de ...
13 Tarifs location gîte municipal Le Sabotier et frais accessoires à
1 févr. 2017 Reçu le 22/02/2017 ... 1. Hors petites vacances scolaires : Location à la semaine ... Délivrée le 28 septembre 2006 par la Préfecture de.
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29 nov. 2016 Égalité? Fraternité. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. PRÉFET DE LA VENDEE. Direction Départementale de la Protection des Populations de la Vendée.
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REÇU EN PREFECTURE le 03/02/2017. Comité syndical du 01/07/2017 Délibération n°12 « Soutien à la célection des taureaux de race Camargue par des concours
Votants : 76 Convocation du Conseil d"Agglomération : le 20 janvier 2017 Affichage du Compte-rendu Sommaire : le 31 janvier 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 30 janvier 2017
MUSEES
- PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF POUR L"ACQUISITION DE L"OEUVRE "PORTRAIT DE FRANÇOISED"AUBIGNE, MARQUISE DE MAINTENON"
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques
BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles-Antoine
CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain
DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique
JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth
MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Jacques
MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire
RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS,
Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Jeanine BARBOTIN, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Carole
BRUNETEAU à Dominique JEUFFRAULT, Christelle CHASSAGNE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain CHAUFFIER à Jean-Luc CLISSON, Marie-
Chantal GARENNE à Alain BAUDIN, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Agnès JARRY à
Elmano MARTINS, Guillaume JUIN à Yvonne VACKER, Marcel MOINARD à Alain LIAIGRE, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Sebastien
PARTHENAY à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Dominique SIX, Céline VALEZE à Marie-Christelle BOUCHERY
Titulaires absents suppléés :
Jean-François SALANON par Roger MARCHESSEAU
Titulaires absents :
Jean-Claude FRADIN, Simon LAPLACE, Nathalie SEGUINTitulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Pascal
DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY,
Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Sebastien
PARTHENAY, Alain PIVETEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Elodie TRUONG, Céline VALEZEPrésident de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florent SIMMONETAccusé de réception en préfecture079-200041317-20170130-C37-01-2017-DE
Date de télétransmission : 03/02/2017
Date de réception préfecture : 03/02/2017
C- 37-01-2017
COMMUNAUTE D"AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D"AGGLOMERATION DU 30 JANVIER 2017
MUSEES - PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF POUR L"ACQUISITION DE L"OEUVRE "PORTRAIT DE FRANÇOISE D"AUBIGNE, MARQUISE DEMAINTENON"
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Lors de la séance du 27 juin 2016, le Conseil d"Agglomération avait approuvé le plan de
financement prévisionnel d"acquisition du " Portrait de Françoise d"Aubigné, marquise de
Maintenon », huile sur toile attribuée à Henri Gascar (Paris 1635 - Rome 1701), oeuvre
achetée à un particulier pour rejoindre les collections Beaux-Arts du musée Bernard d"Agesci.
Ce plan prévisionnel prévoyait la participation financière de l"association des Amis des
Musées. L"association remettra deux chèques à la CAN de respectivement 3 905 €
correspondant au montant reçu dans le cadre de leur souscription publique, et 2 000 € au titre
de la participation directe de l"association.Les Amis des Musées ont annoncé leur remise de chèques lors du lancement officiel de
l"Anniversaire des 10 ans du musée Bernard d"Agesci le 2 décembre 2016, en présence des représentants de la CAN, Président et Vice-Présidente Déléguée. Le plan de financement définitif est joint en annexe. Il est demandé au Conseil d"Agglomération de bien vouloir : - Valider le plan de financement définitif,- Autoriser le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à solliciter les financements
exposés et signer tous documents afférents. Le conseil adopte à l"unanimité cette délibération.Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée Accusé de réception en préfecture079-200041317-20170130-C37-01-2017-DE
Date de télétransmission : 03/02/2017
Date de réception préfecture : 03/02/2017
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170130-C37-01-2017-DE
Date de télétransmission : 03/02/2017
Date de réception préfecture : 03/02/2017
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