Charte 2009-2021 Statuts du Syndicat mixte
Page 1. 1. Parc naturel regional d'Armorique. Charte 2009-2021. Statuts du. Syndicat mixte Envoyé en préfecture le 03/02/2017. Reçu en préfecture le ...
Pièces de procédure
23 janv. 2017 Envoyé en préfecture le 03/02/2017. Reçu en préfecture le 03/02/2017. Affiché le. ID : 029-212901904-20170123-132017DELIB-DE ...
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
31 janv. 2017 Envoyé à la Sous-Préfecture le 13/02/2017. Compte-rendu affiché le 03/02/2017. Reçu par la Sous-Préfecture le 13/02/2017.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
30 janv. 2017 Accusé de réception en préfecture. 079-200041317-20170130-C37-01-2017-DE. Date de télétransmission : 03/02/2017.
2017-22 Convention de servitude de passage de canalisation deau
Page 1. Envoyé en préfecture le 24/02/2017. Reçu en préfecture le 24/02/2017 Après consultation de la Commission « Gérer » du 3 février 2017.
recueil des actes administratifs n°45-2017-045 publié le 16 mars
16 mars 2017 45-2017-03-07-001 - Arrêté fermeture exceptionnelle (1 page). Page 51 ... ne transmet pas au préfet compétent les statistiques mentionnées à ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 5 DU 01 AU 15 MARS
10 mars 2017 SERVICES DE LA PREFECTURE. Arrêté. Date. INTITULÉ. Page. 2017/651 ... 03/02/2017 - Sur la RD920 à Cachan en raison de travaux de dépose de ...
13 Tarifs location gîte municipal Le Sabotier et frais accessoires à
1 févr. 2017 Reçu le 22/02/2017 ... 1. Hors petites vacances scolaires : Location à la semaine ... Délivrée le 28 septembre 2006 par la Préfecture de.
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29 nov. 2016 Égalité? Fraternité. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. PRÉFET DE LA VENDEE. Direction Départementale de la Protection des Populations de la Vendée.
Untitled
REÇU EN PREFECTURE le 03/02/2017. Comité syndical du 01/07/2017 Délibération n°12 « Soutien à la célection des taureaux de race Camargue par des concours
PREFET DU VAL DE MARNE
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 5
DU 01 AU 15 MARS 2017
PREFET DU VAL-DE-MARNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 5
DU 1 AU 15 MARS 2017
SOMMAIRE
SERVICES DE LA PREFECTURE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/651
28/02/2017
Portant modification de l'arrêté n° 2016/3451 du 7 novembre 2016 portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome d'Orly 112017/657
01/03/2017 Modifiant l'arrêté N° 2017/217 du 23 janvier 2017 accordant la médaille d'honneur du
Travail à l'occasion de la promotion du 1
er janvier 2017 (voir liste) 132017/782
13/03/2017
Modifiant l'arrêté N° 2017/217 du 23 janvier 2017 accordant la médaille d'honneur duTravail à l'occasion de la promotion du 1
er janvier 2017 152017/783
13/03/2017 Modifiant l'arrêté N° 2017/217 du 23 janvier 2017 accordant la médaille d'honneur du
Travail à l'occasion de la promotion du 1
er janvier 2017 16CABINET
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant habilitation d'un établissement dans le domaine funéraire :2017/688
06/03/2017
- " Pompes funèbres SARL A.L.I. » 19, rue Demanieux 94600 Choisy-le-Roi 182017/689
06/03/2017 - SAS " Pompes funèbres LOIC » 23 Bis, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
94000 Créteil
202017/715
07/03/2017 Modifiant l'arrêté n° 2016/2106 modifié du 30 juin 2016 portant renouvellement de
l'agrément du centre C'CONFORM pour la formation du personnel permanent des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur 22Portant agrément du docteur :
2017/717
07/03/2017
- Paul-Emile CHICHE, médecin généraliste, pour effectuer, dans le département du Val-de-Marne, le contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 242017/718
07/03/2017 - Jean-Pierre BENAIS, médecin généraliste, pour effectuer, dans le département du
Val-de-Marne, le contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 262017/719
07/03/2017
- Corinne OUZIEL, médecin généraliste, pour effectuer, dans le département du Val- de-Marne, le contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 282017/720
07/03/2017
- Eric WEINBERG, médecin généraliste, pour effectuer, dans le département du Val- de-Marne, le contrôle médical de l'Aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 302017/769
09/03/2017 Portant transfert à titre onéreux de l'autorisation de stationnement de taxi n° 34 située
sur l'aéroport d'Orly 322017/778
10/03/2017
Portant ouverture de l'enquête publique demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau Aménagement de la ZAC Seine Gare à Vitry-sur-Seine - Secteur Ardoines 34Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/685
03/03/2017
Portant modification de l'arrêté n° 2011/2642 du 3 août 2011 concernant le dossier de réalisation et le programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté Anatole France sur le territoire de la commune de Chevilly-Larue 38Déclarant cessibles les parcelles nécessaires au projet d'aménagement du réseau de transport public du Grand Paris Ligne rouge 15 sud (tronçon Pont-de-
Sèvres/Noisy-Champs) :
2017/684
03/03/2017
- Sur le territoire de la commune de Vitry-sur-Seine 412017/712
06/03/2017
- Sur le territoire de la commune de Cachan 442017/730
07/03/2017 - Sur le territoire de la commune de Villejuif
472017/772
10/03/2017
Portant ouverture d'une enquête unique, préalable à la déclaration d'utilité publique et
parcellaire, concernant le projet d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté " Gare des Ardoines » sur le territoire de la commune de Vitry-sur-Seine 50DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
ET DE L'ENVIRONNEMENT
DIRECTION DES RELATIONS
AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Arrêté Date INTITULÉ Page
27/01/2017
Portant organisation de la Préfecture et des sous-préfectures du Val-de-Marne (organigramme en pièce jointe) 57Arrêté Date INTITULÉ Page
2016/10
01/03/2017
Extrait de l'Avis favorable :
A la demande de permis de
construire valant autorisation d'exploitation commerciale, à la Société BOUYGUES IMMOBILIER concernant le projet de création d'un ensemble commercial de 3020 m2, situé 18 rue de l'Union / 85 rue Jean Jaurès à Champigny-sur- Marne 69AUTRES SERVICES DE L'ETAT
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant nomination des membres du conseil technique de l'institut de formation d'auxiliaires de puériculture :2017/DD94/
828/02/2017
- Section Initiale Domaine départemental Adolphe CHERIOUX 4, route de fontainebleau 94400 Vitry-sur-Seine 702017/DD94/
928/02/2017 - Section Apprentissage Domaine départemental Adolphe CHERIOUX 4, route de
fontainebleau 94400 Vitry-sur-Seine 722017/335
07/03/2017
Arrêté modifiant l'arrêté n° 2017/260 fixant la liste des membres du Conseil Territorial
de Santé du Val-de-Marne 742017/68
06/03/2017 Portant autorisation d'extension de capacité de 45 à 59 places à l'Institut Médico-
Educatif " T'KITOI » sis 7 rue Mongenot - 94160 Saint-Mandé géré par l'Institut leVal-Mandé
772017/75
13/03/2017
Portant autorisation d'extension de capacité de 45 places à 52 places à l'établissement et service d'aide par le travail (ESAT) " L'ESPOIR » sis 7 bis rue Marie au Perreux- sur-Marne (94170) géré par la Fondation Franco-Britannique de Sillery 80Décision
Tarifaire
N°1
09/03/2017
Portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2017 de EHPAD LESPERES BLANCS à Bry-sur-Marne
832017/DD94/
1009/03/2017 Portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier
Intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges Lucie et Raymond AUBRAC 862017/DD94/
1110/03/2017 Portant nomination des membres du conseil technique de l'institut de formation
d'aides-soignants du centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (CHIV) 89DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET
DES AFFAIRES FINANCIERES ET
IMMOBILIERES
SERVICE DE LA COORDINATION
INTERMINISTERIELLE ET DE L'ACTION
DEPARTEMENTALE
AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/662
02/03/2017
Modifiant l'arrêté 2016/752 pris le 11 mars 2016 portant validation du conseil citoyen de la Ville de St Maur (quartier prioritaire - Les Rives de la Marne QP N° 0940033) 92DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2017/626
27/02/2017
Portant renouvellement automatique d'agrément d'un organisme de services à la personne pour : Plus belle la vie à Bonneuil sur Marne 94Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne :
2017/627
27/02/2017
- Mazari Addad Karima à Villiers-sur-Marne 962017/628
27/02/2017 - Hubnanny à Cachan
982017/629
27/02/2017
- Benboudjema Houria à Fontenay-sous-Bois 1002017/630
27/02/2017 - Fatima Zekkari au Kremlin-Bicêtre
1022017/631
27/02/2017
- Hakima Boutaba à Choisy-le-Roiquotesdbs_dbs23.pdfusesText_29[PDF] Images correspondant ? carte monde vierge ? imprimer filetype:pdf
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[PDF] Demande de Carte de réduction - Oncf
[PDF] Carte Iris demandeur emploi gratuite - roms5962fr