Règlement de consultation
Jul 31 2562 BE Il comprend : un Règlement de Consultation (R.C.)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Pièce 1
Aug 17 2563 BE Voir les Cahiers des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCAP et CCTP). L'exécution de ce marché est régie par le Cahier ...
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Pièce 1
Apr 1 2563 BE Voir le Cahier des Clauses Administratives
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Pièce 1
May 12 2565 BE Cet acte d'engagement porte acceptation du cahier des clauses administratives et techniques particulières
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Pièce 1
SGAP988/CPF/2021/2230 - Règlement de consultation – Pièce 1 Le cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP) – Pièce 2 ;.
Règlement de consultation
LORMAYE – Aménagement de la Rue de la Vacheresse – RC OBJET DE LA CONSULTATION . ... le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
REGLEMENT DE CONSULTATION VALANT CAHIER DES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES le présent règlement de consultation (R.C) valant CCAP à accepter sans aucune modification.
MARCHE PUBLIC REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C)
Apr 29 2564 BE REGLEMENT DE CONSULTATION. (R.C). Marché à procédure adaptée ... Le CCAP (cahier des clauses administratives particulières);.
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Pièce 1
Feb 25 2563 BE Voir les Cahiers des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCAP et CCTP). L'exécution de ce marché est régie par le Cahier des ...
Untitled
Jul 13 2565 BE Le présent règlement particulier de la consultation (RC) -1;. Le cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCAP) – 2 ;.
REGLEMENT DE LA CONSULTATION VALANT CAHIER DES CLAUSES
CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (passé en application des articles L 2113-10 et R 2113-1 L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique) M A R C H É P O N C T U E L n° 2020-8400-005 Objet de la consultation Le présent marché a pour objet une mission de coordination SPS (lot 1
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) VALANT CAHIER DES CLAUSES
VALANT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (passé en application des articles L 2113-10 et R 2113-1 L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique) M A R C H É P O N C T U E L n° 2020-8400-011 Objet de la consultation Le présent marché a pour objet le remplacement de
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) VALANT CAHIER DES CLAUSES
Les spécificités techniques sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières du présent marché La présente consultation concerne des prestations d'achat des extincteurs et de vérification maintenances préventives et correctives des moyens d'extinctions
Images
- le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ou tout autre document qui en tient lieu et ses éventuelles annexes ; - le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) ; - le cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicable aux prestations objet du marché si celui-ci s'y réfère ;
quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Poursuite sur Terre & Kart-Cross
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