[PDF] Direction des Mines réunion de plusieurs concessions

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Direction des Mines

Répertoire numérique détaillé (F/14/18391-F/14/19156)

Par J.-D. Pariset et M. Hamon

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1980
1

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

2

INTRODUCTION

Référence

F/14/18391-F/14/19156

Niveau de description

fonds

Intitulé

Direction des Mines

Intitulé

Direction des Mines. Rép. num. détaillé dact. par J.-D. Pariset et M. Hamon, 1980, 213 p.

Intitulé

Ministère des Travaux Publics

Intitulé

Ministère de l'Industrie

Intitulé

Archives de la Direction des Mines

Intitulé

F 14 17 920-19 156

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Au XIX siècle la Direction des Mines a fait aux Archives Nationales d'importants versements qui furent intégrés dans

la série F 14 (Travaux Publics, ministère dont dépendait la Direction). La source sembla tarie au début du XX siècle,

puis cette direction, rattaché au Ministère de l'Industrie à partir de 1940, fit après 1945 quelques versements qui furent

intégrés dans la série F 12.

Le présent fonds toutefois, a été intégré dans la série F 14 en raison de la date, antérieure à 1940, des documents qui

étaient, dans leur plus grande partie, entreposés dans une cave de la rue de l'Université, en vrac, depuis le

déménagement de 1940.

Ce fonds provient des versements effectués en 1954, 1973 et 1976 par le bureau de Législation et le bureau du Budget à

la Direction des Mines, par le Conseil Général des Mines et aussi par la Direction du personnel du Ministère de

l'Industrie.

Le bureau de Législation - le premier généralement - est le mieux illustré dans cet inventaire. Dans ses attributions se

trouvent la législation minière générale (révision du code minier), la gestion administrative des dossiers de

concessions de mines, des permis de recherches, etc ...

Les dossiers de concessions de mines sont répartis en diverses séries selon qu'il s'agit d'un dossier de mutation, de la

réunion de plusieurs concessions, ou de la concession elle-même. Cette série de "Concessions" est subdivisée en

concessions de mines de fer, mines métalliques, salines, pétrole, reprenant en partie les divisions des fonds déjà

conservés aux Archives nationales Voir plus loin un tableau analytique des fonds conservés dans les séries F 12 et F 14

destiné à aider le chercheur dans ses recherches. .

Archives nationales (France)3

Les dossiers de concession

comprennent la demande en concession (s'il s'agit d'une société, le procès verbal de la

réunion de l'assemblée autorisant le dépôt de la demande) des renseignements sur le demandeur (statut de la société,

situation fiscale, autres concessions détenues), le rapport de l'ingénieur des mines de l'arrondissement minéralogique

et celui de l'ingénieur en chef devant le Conseil Général des Mines.

Le demandeur a parfois joint à sa demande des études géologiques, économiques, chimiques (sur la densité du

minerai, par exemple) qu'accompagnent parfois des coupes et des cartes.

Le dossier de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique est conservé, avec l'affiche, les journaux locaux, les

éventuelles oppositions. Ce dossier était transmis au Conseil d'Etat qui parfois émettait des réserves ou des

observations, en particulier sur le cahier des charges. Le décret de concession et le cahier des charges se trouvent généralement dans le dossier - Les dossiers de réunion de concessions ne contiennent qu'une partie de ces pièces et parfois une étude historique,

rapide, sur les concessions à réunir. Ils ont trait à la réunion de concessions disséminées dans toute la France, soit à la

suite d'une nouvelle concession, ou d'un achat, soit pour des raisons fiscales. Les dossiers de mutation de concessions de mines contiennent la demande d'autorisation de mutation présentée par

l'acheteur, les modalités de cet achat, un rapport des ingénieurs des mines ... A l'occasion d'une mutation, l'acheteur a

pu demander la réunion de ses concessions. Les dossiers de concessions de chemins de fer minier ne sont instruits que par le service des mines ; ils ne comportent pas toujours d'études sur la rentabilité économique de la ligne.

De très nombreuses mines, au XIX siècle, ne fûrent pas exploitées d'une manière régulière. En 1900, après de

nombreuses tentatives antérieures la Direction des Mines procéda à une enquête générale sur les mines.

Les mines abandonnées, et dont les propriétaires étaient inconnus, virent leurs concessions annulées, parfois pour être

redonnées en concession si elles étaient jugées rentables. Le sort des autres, dont les propriétaires s'étaient manifestés,

resta en suspens.

Outre la gestion administrative des dossiers, le 1er Bureau ne cessa, tout au long du XIXe siècle de réformer le code

minier, ou d'étudier des projets, nombreux, de réforme. La compétence de la Direction des Mines ne se limita pas à la

France métropolitaine, mais dans le présent fonds seules l'Algérie et la Tunisie sont représentées.

La réglementation des mines comprend aussi celle des explosifs (collection des règlementations départementales

jusqu'en 1935) et celle du Travail dans les Mines (la liasse F 14 18 805 complétant la série F 14 4196-4214). Signalons

enfin un dossier sur l'épuration des sociétés métallurgiques en 1945 (F 14 19 033).

Dans l'entre deux-guerre le 1er Bureau tint à jour une abondante documentation sur les mines et l'industrie lourde à

l'étranger, dont la valeur historique est assez inégale.

Les livres d'enregistrement du courrier (feuilles de travail) complètent les séries F enregistrement 6856, 6934-6949 et

F 14 3791-3820.

Le Conseil Général des Mines, pour la première fois, a bien voulu mettre en dépôt aux Archives nationales les registres

de ses délibérations depuis sa création jusqu'en 1940. Il est inutile de dire la valeur de ce versement ...

Pour le compléter, un de ses membres a bien voulu déposer les archives du Comité Consultatif des Mines qui de 1917 à

1935 s'est régulièrement réuni pour réformer la législation minière.

Le service du personnel du Ministère de l'Industrie a transmis aux Archives nationales les registres du personnel de la

Direction des Mines qui depuis 1970 ne sont plus tenus à jour.

Les archives du deuxième bureau, chargé du budget et du personnel, bénéficie d'une introduction particulière dûe à M.

Hamon, ancien conservateur à la cité de Fontainebleau qui retrace aussi l'historique des institutions administratives.

Enfin un versement de 1954 relatifs aux Mines de la Sarre, et dont l'inventaire est l'oeuvre de Monsieur Jean-Paul

Hubert, fait également partie de cette tranche de la série F 14. Les différents fonds ont été cotés à la suite les uns des

autres, dans l'ordre où ils se sont matériellement présentés. Pour faciliter les recherches, on trouvera ci-dessous, après

un tableau résumé des fonds de cette tranche, un tableau analytique très résumé des différents fonds "miniers" de la

série F 14, puis de la série F 12.

La communication de ces dossiers est soumise aux conditions du code minier et de l'arrêté d'application, en date du 16

août 1973, du décret du 19 novembre 1970 (J.O. du 24 août 1973) : pendant 100 ans la communication est réservée

Archives nationales (France)4

(sauf titres miniers eux même et le document cartographique joint).

J.O. Pariset

Tableau des fonds du présent inventaire.

I.

Conseil Général des Mines

, registres de 1811 à 1900 : F 14*

17920 - 18056

Les registres sont classés dans l'ordre chronologique. II.

Mines domaniales de la Sarre

, 1919 - 1945 : F 14

18057 - 18260.

Ce fonds a fait l'objet d'un classement particulier dû à Monsieur Jean-Paul HUBERT. Il comprend trois parties

principales et un dossier à part : F 14

18057 - 18183 : Archives de la Direction générale à Sarrebruck, 1919 - 1935

F 14

18184-18223 : Archives de la Direction des Mines à Paris relatives aux mines de la Sarre, 1919 - 1939.

F 14

18224-18259 : Archives du Service de Liquidation, 1935 - 1939

F 14

18260 : Mission de la Sarre, 1944 - 1945.

III. Direction des Mines, 1er Bureau : Législation et Règlementation F 14

18391-18925 :

Révision du Code minier

, projets de loi, cas particuliers, 1810 - 1930 : F 14

18391-18401.

Collection des Circulaires

, 1845-1891 : F 14

18402 - 18405.

Comité Consultatif des Mines

, P.V. des réunions 1917 - 1939 : F 14

18406-18409.

Documentation sur les mines et l'industrie lourde à l'étranger, 1918 - 1937, F 14

18410-18416.

Mutations de concessions de mines

F 14

18417-18466.

- Les dossiers ont été classés par département, et alphabétiquement à l'intérieur du département.

- Ils sont numérotés dans une série continue de 1 à 457

- Pour chaque dossier le lecteur trouvera dans l'inventaire : le numéro d'ordre, le nom du département, le lieu de la

concession, la nature du minerai, la date du dossier.

Réunions de concessions de Mines

F 14

18467-18484.

Les dossiers ont été classés chronologiquement (1886 - 1917) et sont numérotés de 460 à 539.

Le lecteur trouvera le numéro d'ordre, le nom du (ou des) département(s), le lieu des concessions, le concessionnaire

demandeur, la nature du minerai, la date du dossier.

Concessions de mines de fer

F 14

18485-18580 (Première série)

Les dossiers ont été classés par département et alphabétiquement à l'intérieur du département.

Une deuxième série F

14

18581-18589, provenant d'un versement de 1976 est classée de la même façon.

Pour chaque dossier le lecteur trouvera : le numéro d'ordre, le nom du département, le lieu de la concession, le nom du

concessionnaire, l'acte juridique, la date du dossier. Les "Généralités" ont été réunies dans les derniers cartons : F

14

18589-18591.

Concessions de Houille et métaux

: F 14

18592-18676.

Les dossiers ont été classés par département et alphabétiquement à l'intérieur du département ; ils sont numérotés

dans une série continue de 2000 à 2565.

Un addenda (F

14

18676) porte sur les mines de houille de Meurthe et Moselle (cf aussi infra 18746-18748). Pour

chaque dossier le lecteur trouvera : le numéro d'ordre, le nom du département, le minerai extrait, le lieu de concession,

le nom du concessionnaire, l'acte juridique, la date du dossier.

Concessions de chemin de fer minier

F 14

18677-18714.

Les dossiers ont été classés par département et alphabétiquement à l'intérieur du département. Ils sont numérotés

dans une série continue de 2600 à 2812.

Un addenda (F

14

18714) porte sur la Meurthe et Moselle

Les généralités

ont été regroupées en F 14

18677.

Pour chaque dossier le lecteur trouvera : le numéro d'ordre, le nom du département, le nom de la ligne, le nom du

concessionnaire de la mine, la date du dossier.

Concessions de salines

: F 14

18715-18745.

Archives nationales (France)5

Les dossiers ont été classés par département et alphabétiquement à l'intérieur de chaque département. Ils sont

numérotés dans une série continue de 2900 à 3036.

Les marais salants (F

14

18739) et les dossiers généraux (F

14

18739 - 18745) ont été regroupés à la fin du fonds.

Pour chaque dossier, le lecteur trouvera le numéro d'ordre, le nom du département, le nom de la concession, le

concessionnaire, l'acte juridique, la date du dossier.

Demandes de concessions sans suite

: F 14

18746-18748.

Cette série regroupe un ensemble de dossiers qui aurait du être inséré dans les séries précédentes.

Les dossiers ont été classés par département et alphabétiquement à l'intérieur de chaque département : ils sont

numérotés dans une série continue de 3049 à 3099. Pour chaque dossier, le lecteur trouvera le numéro d'ordre, le nom

du département, le lieu de la concession, le nom du pétitionnaire, le minerai, l'acte juridique, la date du dossier.

Demandes de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures : F 14

18749 - 18768. Cette série regroupe toutes les

concessions, puis permis de recherches en hydrocarbures. Les dossiers ont été classés par département,

chronologiquement à l'intérieur de chaque département. Ils sont numérotés dans une série continue de 3100 à 3301.

Pour chaque dossier le lecteur trouvera le numéro d'ordre, le nom du département, le lieu de la concession, le

concessionnaire, l'acte juridique, la date du dossier.

Déchéances de concession de Mines

: F 14

18769-18802.

Les deux premières cotes (F

14

18769-18770) portent sur la période 1830 - 1847 : les dossiers ont été classés par

département et le lecteur trouvera mention du lieu de la concession et du minerai.

Les cotes F

14

18771 à 18773 concernent l'organisation des enquêtes sur les mines inexploitées.

Les dossiers (F

14

18774 à 18799) provenant de l'enquête de 1900, forment une série départementale dont la liste se

trouve en F 14

18771.

Mes dossiers (F

14

18800 à 18802) proviennent de l'enquête de 1900 et concernent les concessions déchues en 1939.

Bornage de concessions de mines

: F 14

18821-18837

La série est classée par département (un registre partiel dans F 14

18821).

Pourvois en Conseil d'Etat : F/14/18838-18855

Les dossiers ont été classés par département et alphabétiquement à l'intérieur de chaque département.

Ils sont numérotés dans une série continue de 3601 à 3784

Pour chaque dossier le lecteur trouvera le nom du département, le numéro d'ordre, le nom de la concession, les

requérants, l'objet de la requête, la date du dossier.

Mines d'Algérie

: F 14

18856-18922.

Concessions de mines

(F 14

18862-18908)

Les dossiers ont été classés par département (Alger F 14

18862-18872, Constantine F

14

18873-18904, Oran F

14

18905-

18908), et alphabétiquement. Ils sont numérotés à l'intérieur de chaque département dans une série continue de 4000

à 4242.

Pour chaque dossier le lecteur trouvera le numéro d'ordre, le lieu et la concession, le concessionnaire, le minerai, l'acte

juridique, la date du dossier.

Concessions de Salines

: F 14

18909-18912.

Les dossiers ont été classés par département et alphabétiquement à l'intérieur de chaque département ; ils sont

numérotés de 4245 à 4262.

Pour chaque dossier, le lecteur trouvera le numéro d'ordre, le lieu de la concession, le concessionnaire, l'acte juridique,

la date du dossier.

Permis exclusif de recherches d'hydrocarbures

: F 14

18913 à 18918.

Les dossiers concernent le seul département d'Oran. Ils sont numérotés de 4275 à 4296. Pour chaque dossier le lecteur

trouvera le numéro d'ordre, le lieu de la concession, le concessionnaire, l'acte juridique, la date du dossier. Les cotes F

14

18913-18914 renferment des dossiers d'affaires générales.

Concessions de chemins de fer minier

: F 14

18919-18920.

Les dossiers concernent le seul département de Constantine. Ils sont numérotés de 4300 à 4306. Outre le numéro

d'ordre, le lecteur trouvera le nom de la ligne, et la date du dossier.

Archives nationales (France)6

Recours en conseil d'Etat

: F 14

18921-18922.

Les dossiers sont numérotés de 4310 à 4339 ; le lecteur trouvera le numéro d'ordre, le nom du requérant, l'objet de la

requête, la date du dossier.

Mines de Tunisie

Sous les cotes F

14

18923 à 18925, le lecteur trouvera de la législation Générale (1885 à 1930), des décrets et arrêtés de

concessions (1894 - 1931), des affaires diverses, dont des recherches pétrolières (1882 - 1916).

IV. Direction des Mines, 2ème Bureau : Budget et Personnel : F 14

18926 - 19032 - Inventaire par Monsieur Hamon :

Rapports franco-allemands et politique charbonnière de l'entre-deux-guerres : F 14

18926 - 18950 (1917 - 1944)

Organisation

(Personnel, comptabilité, budget) : F 14

18951 - 18967 (1842 - 1959)

Redevances minières

: F 14

18968 - 18994 (1808 - 1957)

Subventions

: F 14

18995 - 19014 (1906 - 1969)

Contrôle financier

: F 14

19015 - 19034 (1877 - 1947)

V.

Conseil Général des Mines

(2ème versement), 1900 - 1939 : F 14

19035 - 19128.

VI.

Direction des Mines

enregistrement : Personnel, Courrier, affaires classées, 1870 - 1970) : F 14

19129 - 19156.

Abbréviations utilisées

le nom des minerais a été écrit soit en langage courant, soit abrégé selon le classement usuel. les actes juridiques ont été ainsi abrégés :

C : demande de concession accordée

C rej. : demande de concession rejetée

C.ss : demande de concession sans suite

R ou Renonc. : demande de renonciation à une concession acceptée ss : demande sans suite rej. : rejet de la demande

Les noms des concessionnaires ont été respectés et proviennent de la page de garde du dossier ; seuls les premiers

noms ont été retenus en cas de demandes multiples. Le nom des sociétés a été abrégé.

Les noms de lieu

: l'orthographe de l'époque a été respectés. Seul les premiers noms ont été relevés, rarement la

totalité des noms délimitant la concession. Les noms relevés proviennent de la page de garde du dossier, et dans la

mesure du possible les dossiers ont été regroupés géographiquement.

SOURCES ET REFERENCES

Sources complémentaires

Analyse sommaire des Archives

de la Direction des Mines 1)

Série F/14/

Généralités

2 - 3 Commission des armes poudres et mines 1792 - 3

1033 - 1094 Correspondance (par départements) 1791 - 1815

1152 - 1185 id 1798 - 1832

1301 - 1316 Documents divers XVIIIs - 1815

17920 - 18056 et 19035 - 19128 : Conseil général des Mines, 1811 - 1939

4270 - 4271 Laboratoires de chimie 1866 - 1896

4272 Etudes sur la législation des mines 1842 - 1884

9772 Jurisprudence

9773 - 10096 Collection Portelet (Mines et Ponts et Chaussées)

10 413 - 10 418 arrêtés ministériels an 4 - 1815 10 420 - 10 477 an 8 - 1839

Enregistrement du courrier

(Suite de la série F "enregistrement" n°s 3910 - 3914, 4474, 5134 - 5144, 6039 - 6073,

6852 - 6949) : 3756 - 3820.

Bureau de législation, 1er Bureau

1°)

Mines métalliques (fer)

Archives nationales (France)7

1304 : 1788 - 1818.

7918 - 8015 : Concessions par départements XVIII s. - 1877

8016 - 8020 demandes en extraction (par départements) 1762 - 1878

8038 b - 8046 Concessions de mines de pyrites 1760 - 1865

8172 demandes d'autorisation de recherches, 1787 - 1853

8183 - 8184 demandes en autorisation de recherches, 1854 - 1876

2°)

Mines métalliques (autre que le fer)

1305 1707 - 1815

8021 - 8031 Concessions de mines d'antimoine par département 1788 - 1852

8032 - 8038 a Concessions de mines de Manganèse 1794 - 1877

8047 - 8125 Concessions de mines (divers) 1729 - 1877

8126 - 8131 id (plusieurs départements) 1734 - 1870

8132 Généralités sur les mines métalliques

8133 - 8144 Concessions de Mines de bitume, 1794 - 1877

8171 Demandes de recherches, 1785 - 1841

8173 - 8174 id., 1818 - 1875

8175 Demandes en autorisation de disposer du produit de recherches, 1850 - 1880

8176 - 8182 Demandes en autorisation de recherches, 1842 - 1889

8185 - 8190 Demandes en autorisation de disposer du produit des recherches par département, 1850 - 1890

8191 - 8201 id par produit, 1838 - 1897

3°)

Charbon

1306 - 1308 1721 - 1816

7592 - 7917 Concessions par département, 1728 - 1877

8162 - 8170 Demandes d'autorisation de recherches 1781 - 1877

4°)

Tourbières

1309 1753 - 1815

4265 1788 - 1811

8213 - 8216 Concessions par département 1792 - 1850

5°)

Salines

1309 1753 - 1815

8145 - 8161 Concessions par département 1742 - 1875

6°)

Carrières

1312 1740 - 1815

4266 - 4267 recherches et demandes en concession 1788 - 1863

8217 - 8220 Région parisienne 1799 - 1877

8221 - 8228 Règlements d'exploitation des carrières 1801 - 1882

7°)

Explosifs

4264 : études et règlementations

2° Bureau : Personnel, Budget, Ecoles des Mines

1°) Personnel :

a) 2130 - 2131 Enregistrement de décisions concernant le personnel 1876 - 1881 b) 2712 - 2740 Dossiers des ingénieurs des mines XVIII - XIX s.

11 409 - 11420 id XIX - XX s.

11 623 - 11 635 id XIX - XX s.

2741 - 2751 Dossiers des contrôleurs des Mines XVIII - XIX s.

11 421 - 11 425 id.

c) 2945 - 3184 Liquidations de pensions du personnel des Mines et des Ponts XIX s.

3463 - 3465 id. 1805 - 1845

Archives nationales (France)8

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