DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2017 Date
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. -. ANNEE 2017. La commune de Saint-Philbert de Grand Lieu au service des associations. ASSOCIATION.
COMMUNE DE MONSEMPRON-LIBOS DOSSIER DE DEMANDE
COMMUNE DE MONSEMPRON-LIBOS. DOSSIER DE DEMANDE DE. SUBVENTION. ANNEE 2017. Dénomination de l'Association : Adresse du siège : Téléphone : Site. Internet :.
COMPTE RENDU DE RÉUNION Rédacteur : Charlotte MUCIG
19 oct. 2017 réalisation d'études de précision. - La DEAL envoi le dossier de demande de subvention à compléter par la commune d'ici le. 03/11/2017.
formulaire subvention vierge 2017
Demande de subvention communale de fonctionnement de fonctionnement. Année 2017. IMPORTANT : Afin d'assurer. 'assurer. 'assurer une instruction instruction.
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2018 Date
Les associations dont le montant de la subvention demandée à la commune de Saint-Philbert de grand Lieu excède 23 000 € au titre de l'exercice 2017.
Compte Rendu du Conseil Municipal du 02 05 2017
9 may. 2017 La commune de Pommiers souhaite se retirer du syndicat car elle n'a plus d'élève ... un dossier de demande de subvention pour 2017.
DEMANDE DE SUBVENTION(S)
5 mar. 2017 Mars 2017 - Page 1 sur 9. ASSOCIATIONS. DEMANDE DE SUBVENTION(S). Formulaire unique. Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits ...
Dossier de demande de subvention ASSOCIATION ANNÉE 2017
A ce titre les associations désirant mettre en place une action peuvent bénéficier d'une aide financière communale. A travers son soutien
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DEMANDE DE SUBVENTION(S). Formulaire unique. Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
DOSSIER-TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA
DOSSIER-TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION. AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A. L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2017. Remarque : pour être recevable un dossier
Dossier de demande de subvention - Gouvernementfr
demande de subvention Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : Des informations pratiques pour vous aider à le remplir Une demande de subvention (fiches 1-1 1-2 2 3-1 et 3-2) Deux attestations (fiche 4)
L'histoire de Perrignier
Dossier de demande de subvention Collectivités territoriales Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • • Des informations pratiques Une demande de subvention (fiches 1-1 1-2 2 3-1 et 3-2) • Une attestation sur l’honneur (fiche 4)
COMMUNE DE MONSEMPRON-LIBOS
DOSSIER DE DEMANDE DE
SUBVENTION
ANNEE 2017
Dénomination de l'Association :
Adresse du siège :
Téléphone : Site
Internet :
Fax :email : @
n° SIRET ouSIREN :n° affiliation
fédération : 1Composition du bureau :
FonctionNom/prénomAdressen° téléphone
Commissaire aux comptes :
Nom/prénomAdressen° téléphone
Nombre total d'adhérents/licenciés :
Répartition par catégorie d'âge
Moins de 12 ans12 0 18 ans18 0 60 ansPlus de 60 ansRépartition par ville de résidence
Monsempron-LibosAutre commune de Fumel
Vallée du LotAutres
2Bilan des Activités de l'année 2016
3Projets 2017
4DEMANDE DE SUBVENTION EN NATURE 2017
UTILISATION DE SALLES COMMUNALES
Utilisation régulière : (détailler la salle, l'activité proposée, les horaires et la fréquence d'occupation souhaités, ...) Utilisation liée à une manifestation ponctuelle : (détailler la salle, la nature de la manifestation, les dates souhaitées, ...) PRET DE MATERIEL COMMUNAL (tables, chaises, ...) : Détailler le matériel souhaité, à quelles dates, ... : 5 INTERVENTION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX : Détailler la nature et les dates des interventions sollicitées :PIECES A JOINDRE AU PRESENT DOSSIER :
- lettre de demande de subvention - récépissé de déclaration de l'association - statuts de l'association - RIB (obligatoire même si déjà fourni les années précédentes) - Compte d'exploitation 2016 - Compte prévisionnel 2017 6COMPTE D'EXPLOITATION 2016
DEPENSESRECETTES
Total dépensesTotal recettes
Excédent ou déficit de clôture :
Certifié exact,
Le/la Président/PrésidenteLe/la Trésorier/Trésorière 7COMPTE PREVISIONNEL 2017
DEPENSESRECETTES
Total dépensesTotal recettes
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