Contrat dengagement pour prestation musicale
Contrat d'engagement pour prestation musicale. Ch. De Joulens 5 / CH- 1110 Morges. Page 2 / 2. Plan de scène : à télécharger sur http://www.r2j.ch/
CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
Enseignants de la Musique et de la Danse de Paris Ile de France). 21 bis rue Victor Massé – 75009 Paris -_ 01 45 81 30 38 – Fax 01 42 81 17 20 validé par la
CONTRAT DENGAGEMENT POUR PRESTATION MUSICALE
pour le groupe/artiste ( personne(s)). Durant le concert de l'eau non-gazeuse sera à disposition des musiciens. Droits audio et visuels : L'
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
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Contrat dengagement dartiste (1): Rayer les mentions inutiles
Sécurité : assurée par l'organisateur pour le groupe son staff
CONTRAT DENGAGEMENT ANIMATION
En cas de désistement du client ce dernier s'engage à en avertir AMBIANCE. FÊTE
Contrat dengagement dun artiste musicien ou choriste dans un
Un spectacle est la création des prestations scéniques de l'Artiste et des artistes tels que musiciens choristes
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Contrat dengagement pour prestation musicale
Contrat d'engagement pour prestation musicale. Ch. De Joulens 5 / CH- 1110 Morges. Page 2 / 2. Plan de scène : à télécharger sur
CONTRAT DENGAGEMENT POUR PRESTATION MUSICALE
Durant le concert de l'eau non-gazeuse sera à disposition des musiciens. Droits audio et visuels : L'organisateur a le droit de procéder à un enregistrement
CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES Musique de la Danse
CONTRAT DENGAGEMENT
Groupe RoXanne - Contrat d'engagement dispose du droit d'exploitation en France du spectacle pour lequel il s'est ... Lieu de prestation et personnel:.
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
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Contrat dengagement dun artiste musicien ou choriste dans un
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Groupe RoXanne - Contrat d"engagement Page 1 de 3
CONTRAT D"ENGAGEMENT
Entre les soussignés:
Le groupe RoXanne
représenté par Mr Henry JAOUENAdresse: Pen ar Menez F-29440 ST DERRIEN
Téléphone: 02.98.68.56.33 - 06.15.28.97.87E-mail:
grouperoxanne@free.frInternet: http://grouperoxanne.free.fr
Ci-après dénommé " le groupe RoXanne » d"une part; EtRaison sociale de l"entreprise:
N° de SIRET: Code APE :
Forme juridique :
Licence d"entrepreneur de spectacle: OUI ou NON N° GUSO (si affilié) :Adresse:
Téléphone/ Fax:
Représenté par:
Contact:
E-Mail / Site:
Ci-après dénommé " l"organisateur » d"autre part;Il a été convenu ce qui suit:
Préambule
L"organisateur
s"est assuré de la disposition des lieux nécessaires au bon déroulement du spectacle. Le groupe RoXanne
déclare connaître et accepter les caractéristiques techniques des lieux.Le groupe RoXanne
dispose du droit d"exploitation en France du spectacle pour lequel il s"est assuré le concours des artistes
nécessaire à sa représentation.Le groupe RoXanne s"engage à donner son spectacle dans les conditions définies ci-après et dans le cadre
du présent contrat:Date et lieu du spectacle:
Horaire et durée du spectacle:
Horaire de la balance:
Horaire du repas:
Groupe RoXanne - Contrat d"engagement Page 2 de 3
Article I: Obligations du groupe RoXanne
Le groupe RoXanne assumera la responsabilité artistique du spectacle et s"engage à fournir à
l"organisateur la fiche technique, le programme pour la déclaration SACEM et les affiches du groupe
(quantité souhaitée: .....). Les affiches non utilisées seront rendues par l"organisateur le soir du spectacle.
Article II: Obligations de l"organisateur
Lieu de prestation et personnel:
L"organisateur fournira le lieu du spectacle (espace scénique du groupe: 5m x 4m) en ordre de marche,
sécurisé ainsi que l"ampérage nécessaire (minimum 2 prises 16A en circuits séparés, côté cours de la
scène, réservées aux besoins électriques du groupe).Pour les extérieurs, ce lieu devra de plus être stable au sol, droit et à l"abri des intempéries,
avec une avancée de la couverture suffisante pour protéger le matériel se trouvant sur les côtés et devant les musiciens (retours, façade, jeux de lumières...).Si l"accès à la scène n"est pas direct et nécessite une manutention particulière, l"organisateur fournira le
personnel nécessaire au déchargement, chargement et transport du matériel.Pour les scènes sonorisées
, il engagera une équipe technique chargée du montage et démontage desstructures et ainsi que du bon déroulements des représentations (sonorisateurs, techniciens...).
Sécurité:
L"organisateur s"engage à souscrire toutes les assurances nécessaires au bon déroulement de spectacle
(responsabilité civile, assistance juridique...). L"organisateur prévoira en nombre suffisant le personnel de sécurité adéquat pour le bon déroulement duconcert, la sauvegarde des artistes, du personnel technique, des instruments, de tous les équipements,
costumes et effets personnels, dès l"arrivée du groupe et jusqu"à son départ. L"organisateur prévoira des
places de stationnement pour les véhicules du groupe à proximité du lieu de spectacle et un parking en
lieu sûr pour la nuit, sans frais supplémentaire pour le groupe.Restauration, hébergement et transport:
L"organisateur fournira d"autre part:
boissons diverses à discrétion, ........ repas chauds comprenant une entrée, un plat chaud, un dessert et un café,........ chambres d"hôtel ou autres logements décents, sur demande des artistes, si le lieu du spectacle se
trouve à plus de 100 kilomètres de leurs domiciles.(Précisions :......................................................................................................................................................
l"organisateur fournira .... "pass" pour les musiciens, les techniciens et personnes accompagnatrices
du groupe.Divers :...........................................................................................................................................................
Article III: Rémunération et autres charges
Chaque artiste recevra sa rémunération à l"issu du spectacle.L"organisateur versera au(x) ..... musicien(s) professionnel(s) un cachet (chacun), selon la somme prévue
sur le(s) contrat(s) de travail du " guichet unique », payable en chèque, par mandat ou en espèce, libellé à
son/leur nom; ainsi que le(s) chèque(s) de cotisations pour les charges à l"ordre du "guichet unique" que le
représentant du groupe RoXanne expédiera lui-même.Groupe RoXanne - Contrat d"engagement Page 3 de 3
L"organisateur recevra en retour un feuillet bleu d"employeur pour chacun des contrats de travail. (Les tarifs sont révisables selon les hausses de charges sociales éventuelles).L"organisateur versera au(x) .... musicien(s) non professionnel(s) un cachets de ............€ (chacun
) enespèces, en chèque ou par mandat et recevra en retour un reçu officiel numéroté ou une facture pour
chacun. Par ailleurs, l"organisateur défraiera chacun des musiciens du groupe RoXanne, sur demandede ................ € par kilomètre effectué au-delà de ............ kilomètres de leur domicile.
La prestation du groupe s"élèvera donc à un montant de ............ € TTC (hors défraiements éventuels).
Le paiement
de cette prestation se fera à l"issue du spectacle (sauf virements bancaires ou mandats administratifs).Enfin, l"organisateur aura à sa charge les droits d"auteur et en assumera directement le paiement auprès de
la SACEM/SACD.Article IV: Annulation du contrat
Le présent contrat se trouvera suspendu ou annulé de plein droit et sans indemnité aucune dans tous les
cas de force majeure Il est précisé que la pluie ou le mauvais temps ne constituent pas un cas de force majeure.Le défaut ou le retrait des droits de représentation à la date de l"exécution du présent contrat entraînera sa
résiliation de plein droit pour inexécution de la clause essentielle de l"article I. Toute annulation dans un délais minimum de 15 jours avant la représentation, hors cas de forcemajeure, obligera l"organisateur à verser aux musiciens une indemnité équivalente à la moitié de
leurs rémunérations prévues par l"article III du présent contrat.Toute annulation le jour même de la représentation, hors cas de force majeure, obligera l"organisateur à
verser aux musiciens l"intégralité des rémunérations prévues dans l"article III du présent contrat, ainsi que les frais de déplacements (si ceux-ci ont été effectués ).Article V: Compétence juridique
En cas de litige portant sur l"interprétation ou l"application du présent contrat, les parties conviennent de
s"en remettre à l"appréciation des tribunaux de Brest, mais seulement après épuisement des voies amiables.
Fait à ..................................................................... le ..........................................................
en deux exemplaires. Faire précéder les signatures de la mention "lu et approuvé". L"organisateur, Le représentant du groupe RoXanne,quotesdbs_dbs7.pdfusesText_13[PDF] contrat de don d un cheval
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