GROUPE M6
au sein de l'UES composée des sociétés METROPOLE TELEVISION METROPOLE. PRODUCTION
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qui recevra du groupe de télévision « Planète » le Diplôme d'honneur 2010. Un hommage exceptionnel sera rendu à Christian. POVEDA assassiné au Salvador en
Guide utilisateurs de la nomenclature achats
les prescripteurs les acheteurs
Etrangement courts
émissions de télévision sur l'actualité et les informations. Il peut comprendre la plupart des films en langue standard. L'apprenant peut.
N um éro 34
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Beginning with Ourselves in Second Language Learning and in the
Department of Curriculum Teaching
B RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 DU PARLEMENT EUROPÉEN
07-Aug-2009 Matériel de télévision et matériel audiovisuel. 32321000-9. Matériel de projection télévisée. 32321100-0. Appareils pour films et vidéo.
I RÈGLEMENTS
15-Mar-2008 Équipements et appareils de radio de télévision
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[LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 15/05/01
15-May-2001 candidat et président de la télévision associative ... Lire page 10 ... FILMS. LES ÉTATS-UNIS ont entrepris d'envoyer des émissaires au Ca-.
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (CE)N
o213/2008 DEL ACOMMISSION
du 28no vembre2007 modifiantle règlement(CE) n o2195/2002 duParlement européenet duConseil relatifau vocabulaire
commun pourles marchéspublics (CPV)et lesdirectiv es2004/17/CE et2004/18/CE duParlementeuropéen etdu Conseilrelativ esaux procéduresenmatièrede marchéspublics, ence quiconcer nela
révision duCPV (Texteprésentant del'intérêt pourl'EEE)LACOMMISSION DESCOMMUNA UTÉSEUR OPÉENNES,
vu letraité instituantla Communautéeuropéenne, vu lerèg lement(CE)n o2195/2002 duP arlementeuropéenetdu
Conseil du5 novembre 2002relatifauvo cabulairecommun pour lesmarc héspublics(CPV)( 1 ), etnotamment sonar ticle2, vu ladirective 2004/17/CEdu Parlementeuropéen etdu Conseil du 31mars 2004por tantcoordination desprocéduresde passation desmarchés dansles secteursde l'eau,de l'énergie,des transportset desser vicespostaux ( 2 ), etnotamment son article70, pointsd) ete), vu ladirective 2004/18/CEdu Parlementeuropéen etdu Conseil du 31mars 2004relative àla coordinationdes procéduresde passation desmarc héspublicsdetra vaux,de four nituresetde services( 3 ), etnotamment sonar ticle79, pointsf)etg), considérant cequi suit: (1)Le règlement(CE)n o2195/2002 aétabli levo cabulaire
commun pourles marchés publics(CPV),unsystème de classificationunique applicableaux marchéspublics, dans le butd'unifier lesréfé rencesutilisées parlesentités et pouvoirsadjudicateurs pourla description del'objet de leurs marchés. (2)La structure,lescodes etles descript ionsdu CPVdoivent être adaptésoumodifiés enf onctionde l'évolutiondes marchés etdes besoinsdes utilisateurs.Il convient de prendre encomp tecertainessuggestions spécifiquesfaitespar lespar tiesintéresséesetpar lesutilisateurs duCPV afind'améliorer laf ormulationduCPV.La structure, lescodeset
les descriptionsduCPVdoivent aussiêtre misà jourpour fairedu CPVun outileff icacepour lesmarchés publicsélectroniques.
(3)Le CPVdevrait êtrerendu plusconvivial enétant moinsax é sur lesmatér iauxetdavantage surles produits.Par conséquent, lescaract éristiquesdesproduitsdécrites dans le vocabulaireprincipal figurantdansl'actuelleannexe Idu règlement(CE) n o2195/2002 doiventêtre transférées vers
le vocabulairesupplémentaire figurantdans lamême annexe, etles divisionsqui sontessentiellement détermi- nées enf onctiondesmatér iauxdans levocabulaireactuel doivent êtreredistr ibuéesentred'autresdivisions. (4)La hiérarchieduCPV doitêtre rationaliséeen regroupantet en redistribuantlesdivisions comportant unnombre limité de codes,les divisionsqu'il faudrait partiellement considérer comme formantunensemble,ainsi queles divisions susceptiblesd'entraîner desconfusions, demanière à simplifierl'utilisationde lanomenclature enoffrant une présentation pluscohérente etplus homogène. (5)La classificationdeséquipements etdes services relatifsà la défensedoit êtreaméliorée enregroupant lescodes épars actuels ennouveaux groupeset classesassurant une présentation pluscohérente, eten ajoutantde nouveaux codes telsquerech ercheet technologiemilitaires. (6)La structureduvocabulaire supplémentairedoit être entièrement réviséede façon àcréerunestr ucturelogique avecdes sectionsdivisées engroupes, àutiliser enplus du15.3.2008FRJournalofficie ldel'Unioneuropéenne L74/1
1 ) JOL 340du 16.12.2002,p. 1.Règ lementmodif iépar lerèg lement (CE) n o2151/2003 dela Commission(JO L329 du17.12.2003,
p. 1). 2 ) JOL 134du 30.4.2004,p. 1.Directive modifiée ender nierlieu par la directive2006/97/CE duConseil (JOL 363du 20.12.2006, p. 107). 3 ) JOL 134du 30.4.2004,p. 114.Directive modifiée ender nierlieu par ladirective 2006/97/CE. vocabulairepr incipal.Levocabulaire supplémentairedoit aussi s'enrichirdescaractéristiques desproduits etdes services,contr ibuantainsiàla simplificationen permettant une descriptioncomplète del'objetd'unmarché eten réduisant lenombre decodes duvo cabulairepr incipal. (7)L'annexe Idu règlement (CE)n o2195/2002 doitêtre
remplacéepour plusde clart é. (8)L'annexe IIdu règlement (CE)n o2195/2002, quiprésent e
des listesdétailléesde modificationsappor tées en2003, ne présente plusd'intér êtetdoitdonc êtresuppr imée. (9)En conséquencede larévision duCPV ,il convientde mettre à jourles tablesde correspondance indicativesfigurant aux annexes III,IV etV durèg lement(CE) n o2195/2002, qui
indiquent lescor respondancesentreleCPV et,respective- ment, laclassification centralepro visoiredes produits(CPC prov.)desNations unies,la nomenclaturestatistique des activités économiquesdans laCommunauté européenne (NACErév .1)etla nomenclaturecombinée (NC).Par souci de clarté,ilcon vientde lesremplacer. (10)À l'occasionde larévision duCPV ,il ya lieudemettreà jour leslistes desactivités etdes services serappor tantaux codes duCPV figurantdans lesannexes desdirectives2004/17/CE et2004/18/CE, defa çonà cequ'elles
correspondentau CPVrévisé, sansque lech ampd'ap- plication matérieldeces directivess'en trouvemodifi é. (11)Afin delaisser undélai suffisantpour lesadap tations techniquesdes systèmesélectroniques aunouveau CPV, il convientde prévoir queleprésentrèg lemententrera en application sixmois aprèssa publication. (12)Les mesuresprévues parle présentrèg lementsont conformesàl'avis ducomité consultatifpour lesmarchés publics,A ARRÊTÉLE PRÉSENTRÈGLEMENT :
Articlepremier
Le règlement(CE)n
o2195/2002 estmodifi écommesuit:
1) L'annexeI estrem placéepar letextef igurantà l'annexeI du
présent règlement.2) L'annexeII estsuppr imée.3) L'annexeIII estrem placéepar letextefigurant àl'annexe II
du présentrèg lement.4) L'annexeIV estrem placéepar letextefigurant àl'annexe III
du présentrèg lement.5) L'annexeV estremplacée parle texte figurantà l'annexeIV
du présentrèg lement.Article2
La directive2004/17/CE estmodifiée commesuit:
1) Letableau figurant àl'annexeXIIest remplacépar let exte
figurant àl'annex eVduprésent règlement.2) Letableau figurant àl'annexeXVIIA estrem placépar le
textef igurantàl'annexeVI duprésent règlement.3) Letableau figurant àl'annexeXVIIB estrem placépar le
textef igurantàl'annexeVII duprésent règlement.Article3
La directive2004/18/CE estmodifiée commesuit:
1) Letableau figurantà l'annexeI estrem placépar let exte
figurant àl'annex eVduprésent règlement.2) Àl'annexe II,le tableaufigurant àl'annexe IIA estrem placé
par lete xtefigurantàl'annexe VIdu présentrèg lement.3) Àl'annexe II,le tableaufigurant àl'annexe IIB estrem placé
par lete xtefigurantàl'annexe VIIdu présentrèg lement.Article4
Le présentrèg lemententreenvigueur levingtième joursuivant celui desa publicationau Journalof ficieldel'Unioneuropéenne .Il s'appliqueà partir du15septembre 2008.
Le présentrèg lementestobligatoire danst oussesélémentset directement applicabledanstoutÉtat membre.
Faità Brux elles,le28novembre2007.
Parla Commission
Charlie McCREEVY
Membre dela Commission
L 74/2FRJournalofficie ldel'Unioneuropéenne 15.3.2008ANNEXE I
VOCABULAIRECOMMUNPOUR LESMARCHÉSPUBLICS
Structuredu système declassification
1. LeCPV comprend unvocabulaireprincipal etun vocabulairesupplémentaire.
2. Levoca bulaireprincipalrepose surunestructure arborescentede codescom ptantjusqu'à neufchiffres
auxquels correspondunintitulé quidécr itles four nitures,travauxou services, objetdumarché. Le codenumér iquecomportehuit chiffresetsesubdivise en: - divisions, identifiéesparles deuxpremiers chiffres ducode (XX000000-Y), - groupes, identifiéspar lestrois premierschiffres ducode (XXX00000-Y), - classes, identifiéesparles quatrepremiers chiffres ducode (XXXX0000-Y), - catégories, identifiéesparles cinqpremiers chiffresdu code(XXXXX000- Y).Chacun destrois derniers chiffresapporteun degréde précisionsupplémentaireàl'intér ieurde chaque
catégorie. Un neuvièmechiffre sert àlavérificatio ndes chiffresprécédents.3. Levoca bulairesupplémentairepeutêtre utilisépour compléter ladescr iptionde l'objetdes marchés.Ilest
constitué parun codealphanumér ique,auquel correspondunintitulé quiper metd'apporterdes précisions
additionnelles surla natureou ladestination spécifiquesdu bienà acheter .Le codealphanumér iquecomprend:
- un premierniveau constituépar unelettre correspondant àune section, - un deuxièmeniveau constituépar unelettre correspondant àun groupe, - un troisièmeniveau constituépar troischiffres correspondant auxsubdivisions. Le dernierchiffre sertàla vérificationdes chiffres précédents.15.3.2008FRJournalofficie ldel'Unioneuropéenne L74/3
VOCABULAIREPRINCIPAL
Code CPVDescr iption
03000000-1 Produitsagr icoles,del'élevage, dela pêche,dela sylvicultureet produitsconnexes
03100000-2 Produitsagr icolesetproduitsde l'horticulture
03110000-5 Produitsagr icoles,produitsdela culturemaraîchère etde l'horticulture commerciale
03111000-2 Graines
03111100-3 Grainesde soja
03111200-4 Grainesd'arac hide
03111300-5 Grainesde tournesol
03111400-6 Grainesde coton
03111500-7 Grainesde sésame
03111600-8 Grainesde moutarde
03111700-9 Grainesde légumes
03111800-0 Grainesde fruits
03111900-1 Grainesde fleurs
03112000-9 Tabacsnonfabriqu és
03113000-6 Plantesutilisées pourla fabr icationdu sucre
03113100-7 Betteravessucrières
03113200-8 Canneà sucre
03114000-3 Pailleet plantesf ourragères
03114100-4 Paille
03114200-5 Plantesf ourragères
03115000-0 Matièrespremières végétales
03115100-1 Matièrespremières végétales destinéesàl'industrie textile
03115110-4 Coton
03115120-7 Jute
03115130-0 Lin
03116000-7 Caoutchoucnaturel, latexnaturel etproduits connexes
03116100-8 Caoutchoucnaturel
03116200-9 Latexnaturel
03116300-0 Produitsen latex
03117000-4 Plantesà usagespécifi que
03117100-5 Plantesutilisées enparfumer ieou enpharmacie,ou plantesà usage insecticideouàusage similaire
03117110-8 Plantesutilisées enparfumer ie
03117120-1 Plantesutilisées enphar macie
03117130-4 Plantesà usageinsecticide
03117140-7 Plantesà usagef ongicideou àusagesimilaire
03117200-6 Grainesde plantesà usagespécifique
03120000-8 Produitshor ticolesetproduitsde pépinières
03121000-5 Produitshor ticoles
03121100-6 Plantesvivantes ,bulbes,racines,boutures etgreff ons
03121200-7 Fleurscoupées
03121210-0 Compositionsf lorales
03130000-1 Plantespour boissonset épices
L 74/4FRJournalofficie ldel'Unioneuropéenne 15.3.2008Code CPVDescr iption
03131000-8 Plantespour boissons
03131100-9 Grainsde café
03131200-0 Théiers
03131300-1 Maté
03131400-2 Fèvesde cacao
03132000-5 Épicesbr utes
03140000-4 Produitsanimaux etproduits connexes
03141000-1 Spermedetaureau
03142000-8 Produitsde l'élevage
03142100-9 Mielnaturel
03142200-0 Escargots
03142300-1 Produitsalimentaires d'origine animale
03142400-2 Cires
03142500-3OEufs
03143000-5 Produitsde lapoly culture
03144000-2 Fourniturespourl'agr iculture
03200000-3 Céréales,pommes deterre, légumes,fr uitset noix
03210000-6 Céréaleset pommesde ter re
03211000-3 Céréales
03211100-4 Blé
03211110-7 Blédur
03211120-0 Blétendre
03211200-5 Maïs
03211300-6 Riz
03211400-7 Orge
03211500-8 Seigle
03211600-9 Avoine
03211700-0 Malt
03211900-2 Produitsà graines
03212000-0 Pommesdete rre etlégumessecs
03212100-1 Pommesdete rre
03212200-2 Légumessecs àcosse età gousse
03212210-5 Légumessecs àcosse
03212211-2 Lentilles
03212212-9 Poischiches
03212213-6 Poissecs
03212220-8 Légumesà gousse
03220000-9 Légumes,fr uitsetnoix
03221000-6 Légumes
03221100-7 Légumes-racineset légumes-tubercules
03221110-0 Légumes-racines
03221111-7 Betteraves
03221112-4 Carottes
03221113-1 Oignons
03221114-8 Navets
15.3.2008FRJournalofficie ldel'Unioneuropéenne L74/5
Code CPVDescr iption
03221120-3 Légumes-tubercules
03221200-8 Légumes-fruits
03221210-1 Haricots
03221211-8 Fèves
03221212-5 Haricotsverts
03221213-2 Haricotsd'Espagne
03221220-4 Pois
03221221-1 Petitspois
03221222-8 Mange-tout
03221230-7 Poivrons
03221240-0 Tomates
03221250-3 Courgettes
03221260-6 Champignons
03221270-9 Concombres
03221300-9 Légumesà feuilles
03221310-2 Laitues
03221320-5 Feuillesde salade
03221330-8 Artichauts
03221340-1 Épinards
03221400-0 Choux
03221410-3 Chouxblancs
03221420-6 Choux-fleurs
03221430-9 Brocolis
03221440-2 Chouxde Brux elles
03222000-3 Fruitsetfr uitsà coque
03222100-4 Fruitsetfr uitsà coquetropicaux
03222110-7 Fruitstropicaux
03222111-4 Bananes
03222112-1 Ananas
03222113-8 Mangues
03222114-5 Dattes
03222115-2 Raisinssecs
03222116-9 Figues
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