RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS
TITRE III. - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS. AUX JOUEURS ET JOUEUSES -. Article 1 - Principe. Un carton montré à un joueur ne peut
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Jul 1 2021 3 - Règlements administratifs ... aux cartons infligés aux joueurs ... La réglementation relative aux sanctions disciplinaires est ...
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Jul 1 2020 3 - Règlements administratifs ... aux cartons infligés aux joueurs ... La réglementation relative aux sanctions disciplinaires est ...
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
3 - Règlements administratifs. 4 - Règlement disciplinaire - comprenant le Règlement disciplinaire relatif aux cartons infligés aux joueurs.
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
3 - Règlements administratifs. P55. 4 - Règlement disciplinaire - comprenant le. Règlement disciplinaire relatif aux cartons infligés aux joueurs.
Règlement disciplinaire de lUEFA Edition 2019
May 29 2019 (par exemple
Règlement disciplinaire de lUEFA Edition 2017
II - Infraction. 14. Article 11 Principes généraux de conduite. 14. Article 12 Intégrité des matches et des compétitions et trucage de matches.
ffr
de Fédérale 1 figurant au Titre II des Règlements Généraux de la F.F.R. Carton jaune suivi d'un carton rouge direct (même joueur
Règlement disciplinaire
CHAPITRE 3 - SANCTIONS DISCIPLINAIRES. 235. Article 15 - Sanctions. 235. Article 16 - Sanctions infligées dans certains cas particuliers.
1 RÈGLEMENT CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR ÉQUIPES
particulier dans les règlements administratifs au chapitre II - titre I Le règlement disciplinaire relatif aux cartons infligés aux joueurs et joueuses ...
TITRE III - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS
Règlement disciplinaire TITRE III - RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE RELATIF AUX CARTONS INFLIGÉS AUX JOUEURS ET JOUEUSES - Article 1 - Principe Un carton montré à un joueur ne peut être comptabilisé que si l’épreuve est dirigée par un juge-arbitre désigné officiellement par une commission d’arbitrage (fédérale régionale
REGLEMENTS - FFTT
A l’issue de la compétition le juge-arbitre inscrit dans son rapport le(s) carton(s) mon - tré(s) au(x) joueur(s) Article 4 - Comptabilisation des cartons Une sanction est appliquée dès qu’un joueur a reçu : - soit 4 cartons jaunes - soit 2 cartons jaunes et 1 carton rouge ; - soit 1 carton jaune et 2 cartons rouges ;
REGLEMENTS - FFTT
2 - Règlement intérieur P20 3 - Règlements administratifs P54 4 - Règlement disciplinaire - comprenant le Règlement disciplinaire relatif aux cartons infligés aux joueurs P108 5 - Règlement médical P122 6 - Charte d’éthique et de déontologie P145 7 - Règlement relatif à la formation P157 8 - Règlement financier et de gestion P177
Championnat par Equipes - acbb-ttfr
les règlements généraux et sportifs de la FFTT c) Le règlement disciplinaire relatif aux cartons infligés aux joueurs et joueuses est applicable pour ce championnat (cf 4-Règlement disciplinaire des règlements généraux FFTT relatif aux cartons Titre III Article 1-Principe) d) Cas particuliers :
Règlement disciplinaire - FF Bad
Le pouvoir disciplinaire relatif aux disqualifica tions pendant une compétition (carton noir délivré selon les règles du jeu ou selon le règlement général des compétitions) est assuré exclusivement par la commission disciplinaire instituée au sein de la fédération
Règlement disciplinaire de l'UEFA
Edition 2017
Table des matières
Préambule 8
TITRE PRÉLIMINAIRE 9
TITRE I - DROIT MATÉRIEL 11
I -Dispositions générales 11
II -Infraction 14
III -Dispositions éthiques 19
IV -Autres dispositions 21
$UWLFOHTITRE II - DROIT PROCÉDURAL 23
V -Organisation et compétence 23
VI -Dispositions communes aux procédures devant les instances disciplinaires 27 VII -Procédure devant l'Instance de contrôle, d'éthique et de discipline 34VIII -Procédure devant l'Instance d'appel 36
TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES 39
IX -Exécution 39
X -Matches à huis clos 43
XI -Reconnaissance et extension au niveau mondial 44XII -Dispositions finales 45
Annexe A - Liste des mesures disciplinaires 46
I.Règlement disciplinaire de l'UEFA 46
II.Règlement de l'UEFA sur la sécurité 47 III.Règlement de l'UEFA sur l'infrastructure des stades 47IV.Règlement médical de l'UEFA 48
V.Règlement de l'UEFA concernant l'équipement 48VI.Règlement antidopage de l'UEFA 49
VII.Règlements des compétitions de l'UEFA 50 VIII.Comportement incorrect de joueurs et d'officiels (art. 15, al. 4 duRèglement disciplinaire de l'UEFA) 51
Index 54
Préambule
Statuts de l'UEFA
TITRE PRÉLIMINAIRE
Article 1But et objet
Article 2Champ d'application matériel
Règlement de
l'UEFA sur l'octroi de licence aux clubs et le fair-play financier Règles de procédure régissant l'Instance de contrôle financier des clubs de l'UEFAArticle 3Champ d'application personnel
Article 4Champ d'application temporel
Article 5Droit applicable
Lois du Jeu
TITRE I - DROIT MATÉRIEL
Dispositions générales
Article 6Mesures disciplinaires
HArticle 7Directives
Article 8Responsabilité
Article 9Portée disciplinaire des décisions de l'arbitreArticle 10Prescription des poursuites
II - Infraction
Article 11Principes généraux de conduite
Lois du Jeu
Article 12Intégrité des matches et des compétitions et trucage deArticle 13Dopage
Règlement antidopage de l'UEFA
Article 14Racisme, autre comportement discriminatoire et Article 15Comportement incorrect de joueurs et d'officiels I Article 16Ordre et sécurité lors des matches des compétitions de KIII - Dispositions éthiques
Article 17Dispositions éthiques : champ d'application, compétence de Article 18Utilisation d'informations confidentielleset abus de positionArticle 19Conflit d'intérêts
DXWUH SHUVRQQH 7RXWH SHUVRQQH OLpH SDU OHV SUpVHQWHV GLVSRVLWLRQVDOD Article 20Offre et acceptation de cadeauxou d'autres avantagesArticle 21Corruption
Article 22Candidatures et votes
IV - Autres dispositions
Article 23Fixation de mesures disciplinaires
Article 24Évaluation des preuves et niveau de preuveArticle 25Récidive
Article 26Sursis
Article 27Forfait
TITRE II - DROIT PROCÉDURAL
Organisation et compétence
Article 28Instances disciplinaires
Article 29Instance de contrôle, d'éthique et de disciplineArticle 30Instance d'appel
Article 31Inspecteurs d'éthique et de disciplineDXWUHVLQVWDQFHV
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[PDF] GUIDE POUR L ELABORATION DU RAPPORT INTERMEDIAIRE ET DU MEMOIRE. En Master 1 et en Master 2. Spécialité Sociologie, Anthropologie
[PDF] SECTION A ÉPREUVES OFFICIELLES
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[PDF] CLOTURE DU PROJET. 1.1. Contexte
[PDF] ETUDES PARTICULIERES...p. 2. FISCAL...p. 3. SOCIAL...p.4. DIVERS...p. 4. LES INDICES...p. 4
[PDF] DOCUMENT final 18 octobre 2013
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