Livret daccueil
3 sept. 2018 2- Je fais parvenir dans les délais légaux
Recenseme commun co nationale d ent des dispositifs d oncourant
Accueil orientation et accompagnement des jeunes; contrats d'insertion dans la vie sociale (CIVIS). - Insertion par l'activité économique. - Parrainage.
reglement-des-etudes-20-21-web.pdf
4.5.1 Surveillance des salles d'examen. 24. 4.5.2 Accès des candidats aux salles d'examens. 25. 4.5.3 Droits et devoirs de l'étudiant lors de l'examen.
LES SYSTÈMES DE SANTÉ SA T T A Q UENT À L A PA UVRETÉ
2 SEN A. Development as freedom [Le développement
La maison se compose de différents espaces de vie :
Bonjour ce livret est le résumé de notre projet d'établissement. Dans l'objectif d'assurer un accueil de qualité
La qualité de lécole primaire en Guinée : une étude de cas
physiques d'accueil des enfants y sont étriquées et dégradées. de la capacité physique d'accueil d'un certain effectifd'élèves c'est-à-dire ... 1·2sem.
Présentation PowerPoint
24 mai 2018 Rapport d'activité 2017-2018 et Rapport financier 2017 ... Nantes Rennes sud Bretagne livrets d'accueil
Le-Projet-Educatif-du-Clem-2018-2020.pdf
Ainsi afin de répondre aux demandes de garde et d'accueil des familles de plus en lui permettant d'assurer le suivi du projet dans sa globalité (livret.
Gries info mars 2013 avec fleurs.pub
20 mars 2013 d'accueil périscolaire ... muni du livret de famille et d'un justificatif de domicile. ... Le Club « Bon Accueil » de Gries-Kurtzenhouse.
DU 15 juin 2022
7 juin 2022 Service des modes d'accueil de la petite enfance ... Artic'le 3.4.2 - Sen'ice iuridique et financier. Il cst garant du bon ordonnancerrcnt.
Concevoir un livret d’accueil en ESSMS : tout savoir - Qualineo
Le livret d'accueil et d’encadrement permet de rendre le lieu de stage qualifiant et professionnalisant D’autrepartdenombreuxprofessionnel·le·sdesantéencadrantsnousontsollicitépour aider à la conception d’un livret d’accueil à proposer aux ESI qu’il·elle·s reçoivent P o u r q u o i l a F NE S I p r o p o se ce l i vr et ?
LIVRET D ACCUEIL SECONDE - ac-versaillesfr
le livret d’accueil au Lycée Paul Langevin à télécharger et à conserver par la famille afin de prendre connaissance des listes de fournitures scolaire et des différents éléments d’information sur la classe de 2nde au lycée Paul Langevin le fascicule avec les documents à imprimer compléter et rapporter au lycée
![DU 15 juin 2022 DU 15 juin 2022](https://pdfprof.com/Listes/20/12810-20RAA_n_6_du_15.06.2022.pdf.pdf.jpg)
IIDU,RHONE
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTR,,ITIFS N" 6
DU 15 juin 2022
Parution
au 15 juin 2022 LE RECUEIL OES ACTES ADMINISTRATIFS PEUT ETRE CONSULTE A L'HOTEL DU DEPARTEMENT52 AVENUE DE SAINTJUST - 13256 MARSEILLE CEDEX 20
ATRIUM _ BAT B _ DERRIERE L'ACCUEIL CENTRALDÉPARTETVENTRECUEIT DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU CONSEIL
DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES.DU.RHÔNE
SOMMAIRE
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS N" 6
DU15 iuin2022
Parution
au 15 iuin2022DIRECTION
GÉruÉnale oES SERVICES
DIRECTION
DES RESSOURCES HUMAINES
Service
des carrièresArrêté
n. ZZ/30/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Madame Mélanie SANCHEZ, directrice des maisons de l'enfance et de la famille des Bouches-du-Rhône " " " 'Arrêté
n. ZZ/3L/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Monsieur Lionel LONG,Arrêté
n. ZZ/32/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Monsieur lean-Loup SoTTY,Arrêté
n. Z2/33/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Monsieur Daniel Wirth,Arrêté
n" 22/34/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Monsieur Roger campariol, directeur général des services du Département des Bouches-du- RhôneService
de Gestion et de développement des compétencesArrêté
du 17 mai 2022 fixant la composition de la commission de sélection pour l'accès par la voie du détachement au cadre d'emplois des attachés, rédacteurs, techniciens territoriaux en faveur des fonctionnaires en situation de handicap au titre de l'année 2022........ .. " ""'I 5 11 t7 2529
Service Relations Sociales et Prévention des Risques Professionnels
Arrêté du 23 mai 2022 fixant Ia composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de
travail départemental des Bouches-du- Rhône .Secteur
prospective RHArrêté du 7 juin 2022 portant organisation des services du Département des Bouches-du-Rhône..
DIRECTION DES FINANCES
Contrat no 9622137 052 entre la Caisse d'Epargne CEPAC et le Département des BDR en date du06 ntai 2022
Convention de réservation de ligne de trésorerie d'un montant de 40 M€ entre la Société Générale et le
Département des BDR en date du 7O mai 2022
Convention de ligne de trésorerie d'un montant de 15 M€ entre le Crédit Agricole Mutuel Alpes
Provence et
le Département des BDR en date du 20 mai 2022Arrêté du 03 juin 2022 instituant une régie de recettes et d'avances auprès du Laboratoire
départemental d'analyses à MarseilleDécision d'autorisation d'emprunt n" 007/2022 en date du 7 )uin 2022 auprès de l'établissement
financier LA NEF pour un montant total de 4 M€ consacrés aux investissements réalisés en
matière d'environnement, de solidarité et de cultureContrat de prêt n" DD19944776 entre la banque ARKEA et le Département des BDR en date du 18 mai
2022Contrat
de prêt n" DD19944429 er,:Je la banque ARKEA et le Département des BDR en date du 18 mai31 35749
165
187
197
20t 203
2022 ................219
Contrat de prêt n" MON542030EUR entre la Banque Postale et le Département des BDR en date du 20
mai 2022Contrat
de prêt n" MON542029EUR entre la Banque Postale et le Département des BDR en date du 20 mai 2022Contrat de
prêt à taux de marché entre la Société Générale et le Département des BDR en date du
9 juin 2022 .....NIPEl^
TINN GENEDAT E ANINII{TE NF I(rlLID^p'1'E
DIRECTION ENFANCE-FAMILtE
Service adoption et recherches des origines
Arrêté du 6 mai 2022 modifiant la composition de la commission d'agrément no 1 des familles233
241249
283
Arrêté du
6 mai 2022 modifiant la composition de la commission d'agrément n' 2 des familles
adoptantes Arrêté du 6 mai 2022 modifiant la composition de la commission d'agrément n' 3 des familles adopta ntes......... Service des projets. de la tarification et du contrôle des établissementsArrêté du 3l mai 2022 relatif à la fixation de la dotation globalisée pour l'exercice 2022 de
l'établissement d'accueil mère-enfant " La Chaumière » à La Roque d'Anthéron ................ NIDF'TôNE I A DDrI'I'FTTINN MÂTFf,IEI I E f'I' IÀIEAN'I'II E FT N I A ( A T\Tî'D285 247ZB9 TD PUBL IOUE
Service
des modes d'accueil de la petite enfanceArrêté
du 06 mai 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant " Les Pitchounets » à AuriolArrêté
du 7O mai 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune enfantLa Bressarelle » à Velaux .................
Arrêté
du lO mai 2OZ2 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du leune enfant " Le Cabanon des Minots » à Marseille.........Arrêté
du ll mai2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant " Maison pour tous Centre Social La Solidarité » à Marseille... ....Arrêté du
77 mai 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune
Arrêté du
77 mai 2022 portant modiflcation de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune
Arrêté du
18 mai 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune
Arrêté du l* iuin 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant
Arrêté du
lt ioiî ZOZZ portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeuneArrêté
du l* iuin 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune enfant "Arrêté du ltt juin 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune enfant
Arrêté du 2 juin 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant...311
291295
299
303
307
315
19 -7ZJ 327
...331 335
339Arrêté du
16 mai 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune
Arrêté du
2 jûn 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant
Arrêté
du 7 jûn 2022 portant autorisation de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeuneArrêté du I juin 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune
Arrêté du 8 jün 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune
enfant " MAC Poussy ll » à MarseilleArrêté du I juin 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune
Arrêté du 9 juin 2022 portant autorisation de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune359
Arrêté du 9 juin 2022 portant autorisation de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune
enfant" La Petite Crèche d'Aix Grand Sud » à Aix-en-Provence................... .................................. 363
367Service
programmation et tarification des établissementsAvenant no1 du 19 mai 2022,àla convention relative à l'habilitation à l'aide sociale départementale ......... 371
Service
programmation et tarification des établissements pour personnes du bel âgeArrêté
du 27 avril 2022 fixant pour 2022 la tariftcation de I'EHPAD " Les Jardins d'Artémis », à 375Arrêté
du 27 avril 2022 fixant pour 2022 la taification de l'EHPAD " Les fardins de Beauvallon », àM arseille377
Arrêté
du 2l avril2022 fixant pour 2022la taûfication de I'EHPAD " Résidence I'Oustau Mira Beü », à
Avenant du 26 avfil 2022 à la convention fixant le tarif d'hébergement forfaitaire pour les résidents de
l'aide sociale de l'EHPAD " Claude Debussy », à Carnoux-en-Provence...................Arrêté du 2l av l 2OZZ fixant pour 2OZZ la tarificalion de I'EHPAD " Résidence Sainte Anne », à
381Arrêté du
27 avril 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Un Hameau pour la retraite », à
383385
Arrêté du
26 avril2O2Z fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Korian la Baou », à MarseiIIe.............. 387
Arrêté du 26 avril2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Korian la Rimandière », à Saint
Martin de Crau389
DIRECTION DES PERSONNES HANDICAPÉES ET DES PERSONNES DU BEt ÂGEAvenant
du 19 mai 2022, àla convention fixant le tarif hébergement forfaitaire pour les résidents bénéficiairesde l'aide sociale de l'EHPAD " Les Mélodies )> . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ........................... 373
Arrêté du 26 avril2OZ2 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " l'Oustalet », à Plan d'Orgon..
Arrêté du 26 avril 2022 fixant pour 2022 la larification de I'EHPAD " Résidence la Paquerie », à
Marseille
Avenant du 26 avril 2022 àla convention fixant le tarif d'hébergement forfaitaire pour les résidents de
l'aide sociale de l'EHPAD " La Paquerie », à Marseille393 395Arrêté
Arrêté
Arrêté
Arrêtédu
du du du26avril2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Korian Val Pré », à Aubagne .............
26 avril2O22 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " la Carrairade », à Le Rove..................
26 avril2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Résidence Olympe », à Trets............
28 avù\2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Saint-Thomas de Villeneuve », à397
399401
403
Lambesc
405Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022la tarification de l'EHPAD " Saint-Thomas de Villeneuve », à
Aix-en- Provence
...... 407Arrêté
du 28 avril2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Résidence Rognac », à Rognac........... 409
Arrêté du 28 avril 2O2Z fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Résidence Marignane », à
Marignane
411Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Résidence Longchamp », à
Marseille....
4"13Arrêté du 28 avril2O22lixant pour 2022la tarification de la résidence autonomie " Roy d'Espagne ,, à
M arseille......... 415
Arrêté du
28 avril ZO22 fixant pour 2022 la taification de la résidence autonomie " Maisonnée de
Martigues
», à Martigues .......477
Arrêté du 28 avril2022 fixant pour 2022la tarification de la résidence autonomie " Mas de Sarret », à
Saint-Rémy-de-Provence
......41.9Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour ZO22 la tariication de la résidence autonomie " Les Pins », à
Marsei 11e.........427
Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD Maison de Retraite Publique
Intercommunale
(M RPI) de Chateaurenard-Barbentane, à Chateaurenard et Barbentane ...... ......... ........... .423
Arrêté du 28 avril ZO22 fixant pour 2022 la larification de I'EHPAD " Mary Gasquet », à St Rémy-de-
Provence
425Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la taûfication de I'EHPAD " Maisonnée de Martigues », à
Martigues.........
427Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2OZZ la taûfication de I'EHPAD << Maison Sainte Emilie », à
429Arrêté du Z8 avril 2022 fixant pour ZOZZ la tarification de I'EHPAD " Les Oliviers de Saint-fean », à
Martigues.........
437Arrêté du ZB avril 2022 fixant pour 2022 la tadfication de I'EHPAD " Le Soleil de Roucas blanc », à. 433
Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarifrcation de I'EHPAD " Le Hameau des Accates », à
Marseille
435Arrêté du ZB avril20ZZ fixant pour 2022\a tarification de l'EHPAD " La Vallée des Baux », à Maussane
les Alpilles437Arrêté du 28 avril2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " La Bastide du Figuier », à Aix-en-
Provence..
439Arrêté du
28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarificalion de I'EHPAD " La Bastide des Oliviers », à
Vitrolles......
441_Arrêté du 28 avril2022 fixant pour 2022\a tarification de l'EHPAD " Korian les Lubérons », à Le Puy-
Sainte- Réparade.......443
Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Domaine de la Source », à
Roquefort-la-Bedoule........
445Arrêté du 05 mai 2022 fixant pour Z0Z2 la tarification de la résidence autonomie " Jas de Bouffan ,, à
Aix-en-
Provence447
Arrêté du 05 mai 2022 fixant pour 2022la tarification de I'EHPAD " Le Chêne vert », à Septèmes-les-
Vallons
449Arrêté du 05
mai 2022 fixant pour 202 2 la tarification de l'accueil du iour " Le Maillon », à Istres.451Arrêté du 05 mai Z0Z2 fixant pour 2022la tarification de la résidence autonomie " Les Terrasses du
Levant
», à Marseille.............453
Arrêté du
lO mai 2022 fixant pour 2022 la tarification de la résidence autonomie " Lou Paradou », à 455Arrêté du 12 mai 2022 fixant pour 2022 la larification de l'unité de soins de longue durée " Centre
Roger Duquesne
», à Aix-en-Provence.457
Arrêté
du 72 mai 2022 fixant pour 2022 la tarification de la résidence autonomie " Reine leanne », à
Ventabren......................
459Arrêté du 17 mai 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPA " Foyer Saint-Marc », à Aix-en-
Provence
.. 461.Arrêté du 17 mai 2022 fixant pour 2022 la tarificarion de la résidence autonomie " Les fardins de
Arrêté du 77 mai ZOZZ fixant pour 2022 la tarification de l'EHPA " La Constance », à Marseille
Arrêté du
77 mai 2OZZ fixant pour 2022 la tafification de la résidence autonomie " Le Belvédère ", à463
465quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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[PDF] ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE COMITÉ DU PROGRAMME ET BUDGET. Session informelle Genève, 16 18 février 2005
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