[PDF] DU 15 juin 2022 7 juin 2022 Service des





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Livret daccueil

3 sept. 2018 2- Je fais parvenir dans les délais légaux



Recenseme commun co nationale d ent des dispositifs d oncourant

Accueil orientation et accompagnement des jeunes; contrats d'insertion dans la vie sociale (CIVIS). - Insertion par l'activité économique. - Parrainage.



reglement-des-etudes-20-21-web.pdf

4.5.1 Surveillance des salles d'examen. 24. 4.5.2 Accès des candidats aux salles d'examens. 25. 4.5.3 Droits et devoirs de l'étudiant lors de l'examen.



LES SYSTÈMES DE SANTÉ SA T T A Q UENT À L A PA UVRETÉ

2 SEN A. Development as freedom [Le développement



La maison se compose de différents espaces de vie :

Bonjour ce livret est le résumé de notre projet d'établissement. Dans l'objectif d'assurer un accueil de qualité



La qualité de lécole primaire en Guinée : une étude de cas

physiques d'accueil des enfants y sont étriquées et dégradées. de la capacité physique d'accueil d'un certain effectifd'élèves c'est-à-dire ... 1·2sem.



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24 mai 2018 Rapport d'activité 2017-2018 et Rapport financier 2017 ... Nantes Rennes sud Bretagne livrets d'accueil



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Ainsi afin de répondre aux demandes de garde et d'accueil des familles de plus en lui permettant d'assurer le suivi du projet dans sa globalité (livret.



Gries info mars 2013 avec fleurs.pub

20 mars 2013 d'accueil périscolaire ... muni du livret de famille et d'un justificatif de domicile. ... Le Club « Bon Accueil » de Gries-Kurtzenhouse.



DU 15 juin 2022

7 juin 2022 Service des modes d'accueil de la petite enfance ... Artic'le 3.4.2 - Sen'ice iuridique et financier. Il cst garant du bon ordonnancerrcnt.



Concevoir un livret d’accueil en ESSMS : tout savoir - Qualineo

Le livret d'accueil et d’encadrement permet de rendre le lieu de stage qualifiant et professionnalisant D’autrepartdenombreuxprofessionnel·le·sdesantéencadrantsnousontsollicitépour aider à la conception d’un livret d’accueil à proposer aux ESI qu’il·elle·s reçoivent P o u r q u o i l a F NE S I p r o p o se ce l i vr et ?



LIVRET D ACCUEIL SECONDE - ac-versaillesfr

le livret d’accueil au Lycée Paul Langevin à télécharger et à conserver par la famille afin de prendre connaissance des listes de fournitures scolaire et des différents éléments d’information sur la classe de 2nde au lycée Paul Langevin le fascicule avec les documents à imprimer compléter et rapporter au lycée

DU 15 juin 2022 .\t -'èBOUCHES,

IIDU,RHONE

RECUEIL

DES ACTES ADMINISTR,,ITIFS N" 6

DU 15 juin 2022

Parution

au 15 juin 2022 LE RECUEIL OES ACTES ADMINISTRATIFS PEUT ETRE CONSULTE A L'HOTEL DU DEPARTEMENT

52 AVENUE DE SAINTJUST - 13256 MARSEILLE CEDEX 20

ATRIUM _ BAT B _ DERRIERE L'ACCUEIL CENTRALDÉPARTETVENT

RECUEIT DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU CONSEIL

DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES.DU.RHÔNE

SOMMAIRE

RECUEIL

DES ACTES ADMINISTRATIFS N" 6

DU

15 iuin2022

Parution

au 15 iuin2022

DIRECTION

GÉruÉnale oES SERVICES

DIRECTION

DES RESSOURCES HUMAINES

Service

des carrières

Arrêté

n. ZZ/30/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Madame Mélanie SANCHEZ, directrice des maisons de l'enfance et de la famille des Bouches-du-Rhône " " " '

Arrêté

n. ZZ/3L/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Monsieur Lionel LONG,

Arrêté

n. ZZ/32/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Monsieur lean-Loup SoTTY,

Arrêté

n. Z2/33/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Monsieur Daniel Wirth,

Arrêté

n" 22/34/SC du 13 mai 2022 donnant délégation de signature à Monsieur Roger campariol, directeur général des services du Département des Bouches-du- Rhône

Service

de Gestion et de développement des compétences

Arrêté

du 17 mai 2022 fixant la composition de la commission de sélection pour l'accès par la voie du détachement au cadre d'emplois des attachés, rédacteurs, techniciens territoriaux en faveur des fonctionnaires en situation de handicap au titre de l'année 2022........ .. " ""'I 5 11 t7 25
29
Service Relations Sociales et Prévention des Risques Professionnels

Arrêté du 23 mai 2022 fixant Ia composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de

travail départemental des Bouches-du- Rhône .

Secteur

prospective RH

Arrêté du 7 juin 2022 portant organisation des services du Département des Bouches-du-Rhône..

DIRECTION DES FINANCES

Contrat no 9622137 052 entre la Caisse d'Epargne CEPAC et le Département des BDR en date du

06 ntai 2022

Convention de réservation de ligne de trésorerie d'un montant de 40 M€ entre la Société Générale et le

Département des BDR en date du 7O mai 2022

Convention de ligne de trésorerie d'un montant de 15 M€ entre le Crédit Agricole Mutuel Alpes

Provence et

le Département des BDR en date du 20 mai 2022

Arrêté du 03 juin 2022 instituant une régie de recettes et d'avances auprès du Laboratoire

départemental d'analyses à Marseille

Décision d'autorisation d'emprunt n" 007/2022 en date du 7 )uin 2022 auprès de l'établissement

financier LA NEF pour un montant total de 4 M€ consacrés aux investissements réalisés en

matière d'environnement, de solidarité et de culture

Contrat de prêt n" DD19944776 entre la banque ARKEA et le Département des BDR en date du 18 mai

2022

Contrat

de prêt n" DD19944429 er,:Je la banque ARKEA et le Département des BDR en date du 18 mai31 35
749
165
187
197
20t 203

2022 ................219

Contrat de prêt n" MON542030EUR entre la Banque Postale et le Département des BDR en date du 20

mai 2022

Contrat

de prêt n" MON542029EUR entre la Banque Postale et le Département des BDR en date du 20 mai 2022

Contrat de

prêt à taux de marché entre la Société Générale et le Département des BDR en date du

9 juin 2022 .....

NIPEl^

TINN GENEDAT E ANINII{TE NF I(rlLID^p'1'E

DIRECTION ENFANCE-FAMILtE

Service adoption et recherches des origines

Arrêté du 6 mai 2022 modifiant la composition de la commission d'agrément no 1 des familles233

241
249
283

Arrêté du

6 mai 2022 modifiant la composition de la commission d'agrément n' 2 des familles

adoptantes Arrêté du 6 mai 2022 modifiant la composition de la commission d'agrément n' 3 des familles adopta ntes......... Service des projets. de la tarification et du contrôle des établissements

Arrêté du 3l mai 2022 relatif à la fixation de la dotation globalisée pour l'exercice 2022 de

l'établissement d'accueil mère-enfant " La Chaumière » à La Roque d'Anthéron ................ NIDF'TôNE I A DDrI'I'FTTINN MÂTFf,IEI I E f'I' IÀIEAN'I'II E FT N I A ( A T\Tî'D285 247
ZB9 TD PUBL IOUE

Service

des modes d'accueil de la petite enfance

Arrêté

du 06 mai 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant " Les Pitchounets » à Auriol

Arrêté

du 7O mai 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune enfant

La Bressarelle » à Velaux .................

Arrêté

du lO mai 2OZ2 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du leune enfant " Le Cabanon des Minots » à Marseille.........

Arrêté

du ll mai2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant " Maison pour tous Centre Social La Solidarité » à Marseille... ....

Arrêté du

77 mai 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune

Arrêté du

77 mai 2022 portant modiflcation de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune

Arrêté du

18 mai 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune

Arrêté du l* iuin 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant

Arrêté du

lt ioiî ZOZZ portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune

Arrêté

du l* iuin 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune enfant "

Arrêté du ltt juin 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune enfant

Arrêté du 2 juin 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant...311

291
295
299
303
307
315
19 -7ZJ 327
...331 335

339Arrêté du

16 mai 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune

Arrêté du

2 jûn 2022 portant avis de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune enfant

Arrêté

du 7 jûn 2022 portant autorisation de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune

Arrêté du I juin 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune

Arrêté du 8 jün 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune

enfant " MAC Poussy ll » à Marseille

Arrêté du I juin 2022 portant modification de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune

Arrêté du 9 juin 2022 portant autorisation de fonctionnement d'un établissement d'accueil du ieune359

Arrêté du 9 juin 2022 portant autorisation de fonctionnement d'un établissement d'accueil du jeune

enfant

" La Petite Crèche d'Aix Grand Sud » à Aix-en-Provence................... .................................. 363

367

Service

programmation et tarification des établissements

Avenant no1 du 19 mai 2022,àla convention relative à l'habilitation à l'aide sociale départementale ......... 371

Service

programmation et tarification des établissements pour personnes du bel âge

Arrêté

du 27 avril 2022 fixant pour 2022 la tariftcation de I'EHPAD " Les Jardins d'Artémis », à 375

Arrêté

du 27 avril 2022 fixant pour 2022 la taification de l'EHPAD " Les fardins de Beauvallon », à

M arseille377

Arrêté

du 2l avril2022 fixant pour 2022la taûfication de I'EHPAD " Résidence I'Oustau Mira Beü », à

Avenant du 26 avfil 2022 à la convention fixant le tarif d'hébergement forfaitaire pour les résidents de

l'aide sociale de l'EHPAD " Claude Debussy », à Carnoux-en-Provence...................Arrêté du 2l av l 2OZZ fixant pour 2OZZ la tarificalion de I'EHPAD " Résidence Sainte Anne », à

381

Arrêté du

27 avril 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Un Hameau pour la retraite », à

383
385

Arrêté du

26 avril2O2Z fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Korian la Baou », à MarseiIIe.............. 387

Arrêté du 26 avril2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Korian la Rimandière », à Saint

Martin de Crau389

DIRECTION DES PERSONNES HANDICAPÉES ET DES PERSONNES DU BEt ÂGE

Avenant

du 19 mai 2022, àla convention fixant le tarif hébergement forfaitaire pour les résidents bénéficiaires

de l'aide sociale de l'EHPAD " Les Mélodies )> . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ........................... 373

Arrêté du 26 avril2OZ2 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " l'Oustalet », à Plan d'Orgon..

Arrêté du 26 avril 2022 fixant pour 2022 la larification de I'EHPAD " Résidence la Paquerie », à

Marseille

Avenant du 26 avril 2022 àla convention fixant le tarif d'hébergement forfaitaire pour les résidents de

l'aide sociale de l'EHPAD " La Paquerie », à Marseille393 395

Arrêté

Arrêté

Arrêté

Arrêtédu

du du du26

avril2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Korian Val Pré », à Aubagne .............

26 avril2O22 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " la Carrairade », à Le Rove..................

26 avril2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Résidence Olympe », à Trets............

28 avù\2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Saint-Thomas de Villeneuve », à397

399
401
403

Lambesc

405

Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022la tarification de l'EHPAD " Saint-Thomas de Villeneuve », à

Aix-en- Provence

...... 407

Arrêté

du 28 avril2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " Résidence Rognac », à Rognac........... 409

Arrêté du 28 avril 2O2Z fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Résidence Marignane », à

Marignane

411

Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Résidence Longchamp », à

Marseille....

4"13

Arrêté du 28 avril2O22lixant pour 2022la tarification de la résidence autonomie " Roy d'Espagne ,, à

M arseille......... 415

Arrêté du

28 avril ZO22 fixant pour 2022 la taification de la résidence autonomie " Maisonnée de

Martigues

», à Martigues .......477

Arrêté du 28 avril2022 fixant pour 2022la tarification de la résidence autonomie " Mas de Sarret », à

Saint-Rémy-de-Provence

......41.9

Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour ZO22 la tariication de la résidence autonomie " Les Pins », à

Marsei 11e.........427

Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD Maison de Retraite Publique

Intercommunale

(M RPI) de Chateaurenard-Barbentane, à Chateaurenard et Barbentane ...... ......... ........... .423

Arrêté du 28 avril ZO22 fixant pour 2022 la larification de I'EHPAD " Mary Gasquet », à St Rémy-de-

Provence

425

Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la taûfication de I'EHPAD " Maisonnée de Martigues », à

Martigues.........

427

Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2OZZ la taûfication de I'EHPAD << Maison Sainte Emilie », à

429

Arrêté du Z8 avril 2022 fixant pour ZOZZ la tarification de I'EHPAD " Les Oliviers de Saint-fean », à

Martigues.........

437

Arrêté du ZB avril 2022 fixant pour 2022 la tadfication de I'EHPAD " Le Soleil de Roucas blanc », à. 433

Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarifrcation de I'EHPAD " Le Hameau des Accates », à

Marseille

435

Arrêté du ZB avril20ZZ fixant pour 2022\a tarification de l'EHPAD " La Vallée des Baux », à Maussane

les Alpilles437

Arrêté du 28 avril2022 fixant pour 2022 la tarification de l'EHPAD " La Bastide du Figuier », à Aix-en-

Provence..

439

Arrêté du

28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarificalion de I'EHPAD " La Bastide des Oliviers », à

Vitrolles......

441_

Arrêté du 28 avril2022 fixant pour 2022\a tarification de l'EHPAD " Korian les Lubérons », à Le Puy-

Sainte- Réparade.......443

Arrêté du 28 avril 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPAD " Domaine de la Source », à

Roquefort-la-Bedoule........

445

Arrêté du 05 mai 2022 fixant pour Z0Z2 la tarification de la résidence autonomie " Jas de Bouffan ,, à

Aix-en-

Provence447

Arrêté du 05 mai 2022 fixant pour 2022la tarification de I'EHPAD " Le Chêne vert », à Septèmes-les-

Vallons

449

Arrêté du 05

mai 2022 fixant pour 202 2 la tarification de l'accueil du iour " Le Maillon », à Istres.451

Arrêté du 05 mai Z0Z2 fixant pour 2022la tarification de la résidence autonomie " Les Terrasses du

Levant

», à Marseille.............453

Arrêté du

lO mai 2022 fixant pour 2022 la tarification de la résidence autonomie " Lou Paradou », à 455

Arrêté du 12 mai 2022 fixant pour 2022 la larification de l'unité de soins de longue durée " Centre

Roger Duquesne

», à Aix-en-Provence.457

Arrêté

du 72 mai 2022 fixant pour 2022 la tarification de la résidence autonomie " Reine leanne », à

Ventabren......................

459

Arrêté du 17 mai 2022 fixant pour 2022 la tarification de I'EHPA " Foyer Saint-Marc », à Aix-en-

Provence

.. 461.

Arrêté du 17 mai 2022 fixant pour 2022 la tarificarion de la résidence autonomie " Les fardins de

Arrêté du 77 mai ZOZZ fixant pour 2022 la tarification de l'EHPA " La Constance », à Marseille

Arrêté du

77 mai 2OZZ fixant pour 2022 la tafification de la résidence autonomie " Le Belvédère ", à463

465
quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38
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