SERVICES DES RESSOURCES MATÉRIELLES POLITIQUE D
19 déc. 2000 Les objectifs visés par cette politique d'aliénation de biens et de mise au rebut sont : 2.1 assurer une gestion adéquate et responsable des ...
Guide de gestion du matériel
Le présent guide a pour objet d'aider les gestionnaires à mettre en œuvre la Politique sur la gestion du matériel du gouvernement et les directives connexes sur
ALIÉNATION DE BIENS MEUBLES DATE DENTRÉE EN VIGUEUR
6 juin 2019 Ressources matérielles. FEUILLE DE ROUTE. DATE. AUTORISATION. ADOPTION. 20 février 2002. Ordonnance 02-004. DERNIÈRE MISE À JOUR.
Ville de Saguenay
30 avr. 2018 La Ville de Saguenay doit mettre en œuvre la méthode la plus rentable pour l'aliénation des biens suivant les dispositions de la loi. 2.1. Vente ...
POLITIQUE DAPPROVISIONNEMENT ET DE DISPOSITION DES
7.1 Fourniture de biens ou de services ou exécution de travaux – Montant d'achats et l'utilisation rationnelle des ressources matérielles de la Ville ;.
PROCÉDURE
3.1 La disposition des biens meubles excédentaires relève du Service d'approvisionnement et de reprographie. Toute vente mise au rebut et tout don de.
Politique dutilisation des biens au Centre de services scolaire du
d'enseignement à l'utilisation des biens mis à sa disposition ». La direction d'établissement a pour fonction « de gérer les ressources matérielles de son
Dacquisition et de disposition de biens et de services Responsable
30 mars 2022 Sous réserve de l'article 3.2 la présente Politique s'applique à tout contrat d'acquisition de services
La qualité des services de santé: Un impératif mondial en vue de la
Graphique 4.2 Pourcentage des établissements de soins équipés du matériel de l'élaboration d'une politique de la qualité et d'une stratégie de mise en ...
Instructions permanentes Élaboration de plans de gestion des
31 déc. 2021 mise au rebut le groupe médical
SERVICES DES RESSOURCES MATÉRIELLES POLITIQUE D’ALIÉNATION DE
Les objectifs visés par cette politique d’aliénation de biens et de mise au rebut sont : 2 1 assurer une gestion adéquate et responsable des deniers publics mis à la disposition de la commission scolaire et des unités administratives 2 2 éliminer les surplus d’inventaire concernant le matériel non utilisé ou
RÈGLEMENT TITRE POLITIQUE PROCÉDURE POLITIQUE D ALIÉNATION DE
CADRE DE RÉFÉRENCE POLITIQUE D’ALIÉNATION DE BIENS MEUBLES ET MISE AUX REBUTS DATE RÉVISION RESPONSABLE 116-CC-981111 RESSOURCES MATÉRIELLES La présente politique vise à s'assurer que la Commission scolaire du Chemin-du-Roy possède une démarche pour procéder à l'aliénation et à la mise aux rebuts des biens meubles 2 0 ASSISES DE
2 aliénation de biens meubles - cssdulittoralgouvqcca
3 2 1 La direction des ressources matérielles est responsable de l'application de la politique et de l'aliénation des biens meubles 3 2 2 La direction d’un service d’un centre ou d’une école décide qu'un bien meuble dont elle est responsable peut ou doit être aliéné Elle identifie le bien meuble et informe la
Politique d'acquisition de biens et services
organismes publics et remplace la politique d’achat de biens et services de l’Autorité approuvée en décembre 2011 Par l’adoption et la mise en œuvre de la Politique l’Autorité confirme l’importance qu’elle accorde au respect du cadre légal de son cadre normatif interne et des
Organisation des Nations Unies
Département des opérations de maintien de la paixRef. 2018.30
Instructions permanentes
Élaboration de plans de gestion
des déchets pour les missions des Nations Unies Document approuvé par : le Secrétaire général adjoint aux opérations de maintien er janvier 2019Date de révision : 31 décembre 2021
INSTRUCTIONS PERMANENTES POUR
UNIES SUR LE TERRAIN
A. Objet
C. Contexte
D. Procédures
E. Fonctions et attributions
F. Définitions
G. Références
I. Service à contacter
J. Historique
ANNEXES
Modèle de plan de gestion des déchets pour les missions des Nations UniesA. OBJET
complet de plan de gestion des déchets adaptable pour utilisation dans les missions, et assorties flux de déchets solides et dangereux.2. Les procédures et orientations évoquées dans les présentes instructions permanentes
Le respect des présentes instructions permanentes est obligatoire.C. CONTEXTE
déchets de la mission énoncées aux paragraphes 56 à 63 de la section E4 de la politique de
gestion des déchets du Département des opérations de maintien de la paix et du Département de
Management Policy for UN Fi eld Missions), et d oiven t par ailleu rs faire partie intégrante du5. Un plan de gestion des déchets bien conçu se veut un outil stratégique essentiel pour planifier et
rendre compte de tous les aspects de la gestion des déchets en un document unique, exhaustif et concis.6. En résumé, le plan de gestion des déchets devrait établir :
6.1. Le contexte de la gestion des déchets au sein de la mission et dans le pays hôte,
des objectifs clairs pour résoudre toutes les difficultés éventuelles et corriger les défaillances,
réaliser les investissements nécessaires et améliorer en permanence les résultats et la mise
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[PDF] Emprunt n 710 Budget Ville : 95,43 % + ancien piscine : 0,98 % Budget Eaux : 3,47 % Budget OIC : 0500 : 0,12 %
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