[PDF] BUDGET 2019 ET PROGRAMME TRIENNAL DIMMOBILISATIONS

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BUDGET 2019 ET

PROGRAMME TRIENNAL

D'IMMOBILISATIONS

2019-2021

2 TABLE DES

MATIÈRES

3

01MOTS ET FAITS SAILLANTS

Mot du maire9

Mot de la directrice générale11

Faits saillants Budget13

Pour chaque dollar de revenus14

Sommaire des prévisions budgétaires 201915

Portrait budgétaire16

Revenus16

Dépenses et autres activités de fonctionnement17 Faits saillants Programme triennal d'immobilisations (PTI)21

02PROFIL DE LAVAL

Laval en chiffres26

Conseil municipal et comité exécutif28

Administration29

Mission des services municipaux et des bureaux30

03BUDGET 2019

Sommaire des prévisions budgétaires 201937

Situation économique et contexte budgétaire38 Principales hypothèses utilisées dans le processus budgétaire43

04REVENUS

Revenus de fonctionnement46

Répartition en pourcentage des revenus de fonctionnement46

État des revenus de fonctionnement47

05DÉPENSES

Dépenses de fonctionnement par fonction54

Répartition en pourcentage des dépenses de fonctionnement par fonction54 État des dépenses de fonctionnement par fonction et activité55 État des éléments de conciliation à des ns scales57

Dépenses de fonctionnement par objet58

Répartition en pourcentage des dépenses de fonctionnement par objet58 État des dépenses de fonctionnement par objet59 Dépenses de fonctionnement par unité administrative61 État des dépenses de fonctionnement par unité administrative61 4

06PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2019-2021

Programme triennal d'immobilisations64

Sommaire du programme triennal d"immobilisations64 État des investissements par catégories d"actifs66 Répartition des activités d"investissement67

Prol des investissements67

État des activités d"investissement et modes de nancement68 Répartition du nancement des activités d"investissement69

État des transferts gouvernementaux69

Gestion de la dette70

État du coût de la dette 2019-202170

État de l"endettement net à long terme à l"ensemble des citoyens71 Évolution de la dette nette par la richesse foncière uniformisée71

Programmes et projets par service et bureau73

Direction générale73

Centre d"excellence en géomatique73

Service de l"évaluation74

Service du greffe74

Service de l"innovation et des technologies75

Service des ressources humaines75

Service des nances76

Service de l"approvisonnement76

Service de police76

Service du développement économique77

Service de sécurité incendie77

Service de l"urbanisme77

Service de l"ingénierie78

Service des travaux publics79

Service de la gestion des immeubles80

Service de l"environnement et écocitoyenneté81

Service de la gestion de l"eau82

Service de la culture, des loisirs, du sport et du développement social83

Service des communications et du marketing83

Bureau des grands projets84

5

07STATISTIQUES LAVALLOISES

Marché de la revente et locatif88

Prix moyen88

De l"unifamiliale, prix moyen88

Évolution du taux d"inoccupation des logements locatifs89

Investissements91

Évolution de la valeur des permis de construction91 Évolution de l"évaluation foncière imposable91

Autres statistiques92

Évolution de certains taux de taxation et de tarication92

Évolution des effectifs93

Évolution de la population93

08RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

Périmètre comptable97

États consolidés98

Activités de fonctionnement consolidées à des ns scales98 Activités d"investissement et modes de nancement consolidés99 7

MOTS ET

FAITS

SAILLANTS

01 8 MOT DU MAIRE 9

Chères concitoyennes,

Chers concitoyens,

Le budget 2019 de la Ville de Laval est le sixième exercice budgétaire de notre adminis- tration. Il re ète les engagements que nous avons pris envers la population aux dernières élections municipales. Il repose sur notre souhait profond d'offrir aux citoyens des services de qualité, en constante évolution, le tout dans le respect de leur capacité de payer. Il témoigne également de notre désir d'en faire plus en matière de développement durable et de mobilité active. La rigueur qui caractérise la gestion de nos nances publiques nous permet de maintenir la hausse du compte de taxes égale à la croissance projetée de l'indice des prix à la consom- mation, soit 1,8 %. Fidèle au souhait des élus de mon équipe, l e budget 2019 prévoit

36 M$ additionnels pour améliorer les services qui auront des impacts directs sur la qua-

lité de vie des citoyens - comme la réfection des chaussées, le déneigement, le transport

collectif, le traitement des requêtes citoyennes -, ainsi que pour contrer les refoulements d'égout. Au chapitre des investissements, le programme triennal d'immobilisations (PTI) 2019-2021 se chiffre à 1,044 G$, soit 315 M$ en 2019, 361 M$ en 2020 et 368 M$ en 2021. La mobilité est un enjeu de taille qu'on ne peut négliger. C'est pourquoi nous contribue- rons à hauteur de 83,4 M$ dans le transport collectif en 2019. Nous poursuivrons aussi le déploiement des pistes cyclables sécuritaires. Soucieux de notre environnement que nous voulons conforme aux meilleures pratiques, nous construirons deux écocentres, entreprendrons la conversion de l'éclairage de rues au DEL, et installerons 45 bornes de recharge pour les véhicules électriques. Répondre aux attentes de nos citoyens passe aussi par la mise à niveau de notre parc immobilier. Les Lavallois seront heureux d'apprendre que l'aréna Mike-Bossy dans Auteuil, la bibliothèque Germaine- Guèvremont dans Pont-Viau et le centre communautaire dans

Laval-des-Rapides seront rénovés.

Les citoyens corporatifs ne seront pas en reste. Nous proposons deux crédits de taxes qui permettront de stimuler la rénovation de bâtiments non résidentiels et la croissance de nos entreprises. Quant au milieu agricole, nous allègerons leur fardeau scal en intégrant un taux de taxation qui lui est propre et avantageux. Le budget 2019 et le PTI 2019-2021 placent le citoyen au centre des engagements. Ils témoignent de notre volonté profonde de faire progresser la prestation de nos services, mais aussi d'améliorer l'environnement dans lequel les Lavallois évoluent.

Marc Demers

10 MOT DE LA

DIRECTRICE

GÉNÉRALE

11

Mesdames,

Messieurs,

Le dépôt d'un budget représente un moment clé pour notre Ville et celui de 2019 n'y fait pas exception. Ce budget présente les grandes orientations et priorités que la Ville de Laval souhaite mettre de l'avant en 2019. Fruit d'un travail de collaboration rigoureux,

tout a été mis en œuvre a n d'optimiser le service aux citoyens qui béné cieront direc-

tement de plus de 83 % des sommes additionnelles (36 M$). Laval s'est donné comme ligne directrice de prioriser les services de proximité et le développement durable. Ces actions vont de pair avec notre vision stratégique Laval 2035 : Urbaine de nature et notre volonté de faire de Laval un lieu où se côtoient développement, dynamisme et bien-être. Dans le but d'élargir l'offre d'activités, des sommes sont prévues pour assurer un sou- tien aux événements sportifs et culturels. Nous continuerons d'être des pionniers quant au développement et la mobilité durable avec des investissements importants dans le transport collectif, dans l'élargissement de la collecte des matières organiques e t de la patrouille neige ainsi que dans la plantation d'arbres. Il importe que nous soyons en mesure d'avoir une vision intégrée de la Ville de Laval que nous souhaitons voir grandir et rayonner grâce à ses services, ses attraits et ses activités. Nous avons compris que nous devons faire face à de nouvelles exigences sociales, technologiques, économiques, administratives et environnementales. Nous sommes une ville moderne et innovante et nous devons continuer à être, avec l'aide de nos citoyens corporatifs, un acteur économique phare de la région. Par des gestes concrets et avec une écoute en continu, nous voulons améliorer la qua- lité de vie et le quotidien de nos communautés. Nous voulons faire de notre ville, un milieu de vie dynamique et adapté aux réalités et aux besoins de nos citoyens lavallois.

Carole Imbeault

12 FAITS

SAILLANTS

Budget

13

BUDGET DE 875,3 M$

VARIATION DU COMPTE DE TAXES FONCIÈRES MOYEN

Secteur résidentiel

: 1,8

Secteur non résidentiel

: 1,8 %

AJOUTS ET AMÉLIORATIONS DE SERVICES

Planication des travaux de réhabilitation des infrastructures : chaussées et trottoirs

Patrouille neige et opérations hivernales

Élargissement de la collecte des matières organiques Augmentation de la canopée et plantation d'arbres Contribution au transport collectif et à la mobilité durable (STL et ARTM) Amélioration du traitement des permis et des requêtes citoyennes Planication des travaux de réhabilitation du réseau d'aqueduc et d'égout Soutien aux événements sportifs et culturels

Programme d'aide complémentaire au programme

Accès-Logis

Bonication du programme

Rénovation Québec

Programme provincial

ACCÈS cannabis

CITOYENS 83,5 %ADMINISTRATION 16,5 %

LAVAL 2035 :

URBAINE DE NATURE

Répartition des sommes

additionnelles 83,5
% DES SOMMES

ADDITIONNELLES (36 M$)

POUR AMÉLIORER LES

SERVICES AUX CITOYENS

SÉDUISANTE

12,8 %

HUMAINE

20,1 %

ENTREPRENANTE

19,5 %

ENGAGÉE

18,9 %VIVANTE 28,7 %

14

POUR CHAQUE DOLLAR DE REVENUS

1Administration générale12,2 ¢

2

Police, sécurité incendie

et sécurité publique20,1 ¢

3Réseau routier5,8 ¢

4Enlèvement de la neige5,3 ¢

5Transport collectif9,5 ¢

6Eau et égout7,6 ¢

7

Collecte, traitement,

élimination des déchets et

protection de l"environnement5,7 ¢

8Logement et urgence sociale2,5 ¢

9

Aménagement, urbanisme et

développement économique2,9 ¢

10Activités récréatives6,1 ¢

11Activités culturelles4,2 ¢

12Frais de nancement3,8 ¢

13Remboursement de la dette7,5 ¢

14Autres éléments6,8 ¢

1 2 3 4 5 678
91011

121314

15

SOMMAIRE DES PRÉVISIONS

BUDGÉTAIRES 2019

SOMMAIRE DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2019

millions de

BUDGET 2019BUDGET 2018

Reclassé

REVENUS

Taxes sur la valeur foncière629,4 599,9

Taxes sur une autre base

109,3 108,7

Paiements tenant lieu de taxes

19,7 18,2

Services rendus

11,5 9,7

Imposition de droits

38,435,6

Amendes et pénalités

17,4 17,3

Intérêts

19,0 17,1

Autres revenus

5,9 8,8

Transferts

24,7 21,0

875,3 836,3

DÉPENSES

Administration générale107,0101,8

Sécurité publique

175,9 169,7

Transport

180,7 168,7

Hygiène du milieu

116,1105,7

Santé et bien-être

22,3 19,7

Aménagement, urbanisme et développement

25,8 23,4

Loisirs et culture

89,6 83,7

Frais de nancement

32,9 39,3

750,3712,0

REMBOURSEMENT DE LA DETTE À LONG TERME

65,765,3

Excédent (décit) avant affectations

59,359,0

AFFECTATIONS

Paiement comptant des immobilisations, fonds réservés et réserves nancières67,4 67,9

Excédent de fonctionnement affecté

(10,4) (13,2) Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir dans le futur

2,4 4,3

Service de dette(0,1)-

59,3 59,0

EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE

À DES FINS FISCALES

16

REVENUS

L'augmentation de la charge scale en 2019 est de 1,8 % pour toutes les catégories d'immeubles. Cette croissance génère des revenus supplémentaires de 12,3 M$.

Par ailleurs, en 2018, il a été résolu d'abolir la tarication sur la disposition de la neige pour les

immeubles du secteur résidentiel et d'intégrer celle-ci au champ foncier sur une période de

2 ans. Le budget 2019 intègre donc au champ foncier cette deuxième et dernière année, ce qui

engendre une augmentation de revenus de 8,6 M$. Aussi, les nouveaux immeubles qui seront inscrits au rôle d'évaluation, augmenteront les re-

venus de la taxe foncière générale et ceux des autres taxes ou tarifs (service de l'eau, disposi

tion de la neige au non résidentiel, transport en commun régional) de 11,1 M$.

D'autre part, 2 nouveaux crédits de taxes sont créés pour favoriser le développement écono-

mique de Laval. Le Programme Expansion se veut un incitatif nancier destiné aux proprié taires d'immeubles non résidentiels an de les inciter à ré aliser des travaux de construction ou d'amélioration d'immeubles admissibles. Le Programme Revitalisation veut favoriser la revitali sation et la modernisation des plus vieux secteurs industriels lavallois.

La majorité des tarifs des activités et services municipaux sont indexés à l'ination. Les revenus

de la taxe spéciale pour les infrastructures d'eau potable et d'eaux usées demeurent quant à eux

relativement stables à 15,7 M$. Globalement, en 2019, en ajoutant les diverses autres sources de revenus détaillées dans les pages suivantes, les revenus totalisent 875,3 M$, en comparai son à 836,3 M$ en 2018. Il s'agit d'une croissance de 39,0 M$, soit 4,7

Taux de taxes et nouveau rôle d'évaluation

L'année 2019 est marquée par l'entrée en vigueur d'un nouveau rôle d'évaluation pour une

période de trois ans. Ce rôle reète l'évolution du marché et représente la valeur réelle des uni

tés d'évaluation au 1 er juillet 2017. Il représente une hausse moyenne des valeurs de 7,3

La Ville a retenu d'étaler sur trois ans la variation des valeurs. En conséquence, elle ajuste ses

taux de taxes pour contrer, globalement, à l'intérieur de chacune des catégories d'immeubles,

les augmentations de valeur découlant du rôle. Au nouveau rôle d'évaluation, l'augmentation des valeurs des immeubles agricoles est de loin

supérieure aux immeubles de la catégorie résiduelle. En l'absence d'un taux agricole distinct, le

taux résiduel s'applique aux immeubles agricoles. An de neutraliser l'impact foncier auprès des

immeubles de la catégorie agricole, un taux distinct a été créé, tel que permis par la Loi.

CATÉGORIESTAUX 2019TAUX 2018

Résiduelle (taux de base)0,76870,7489

Immeubles de 6 logements et plus

0,87900,8398

Immeubles non résidentiels

2,86602,9425

Agricole

0,6463-

Terrains vagues desservis

1,17611,1885

Taux de la taxe foncière générale

(par 100 $ d'évaluation)

PORTRAIT BUDGÉTAIRE

17

Les taux de la taxe spéciale pour les infrastructures d'eau potable et d'eaux usées sont également

ajustés pour tenir compte de l'étalement et des variations de valeurs découlant du rôle triennal

2019-2021.

CATÉGORIESTAUX 2019TAUX 2018

Résiduelle (taux de base)0,02150,0218

Immeubles de 6 logements et plus

0,02130,0220

Immeubles non résidentiels

0,06370,0668

Agricole

0,0181-

Terrains vagues desservis

0,03250,0352

Taux de la taxe spéciale

(par 100 $ d'évaluation)

Conformément à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières, les tranches de la

base d'imposition prévues à l'article 2 de cette loi ont été indexées de 1,035 %, tel que publié dans la Gazette ofcielle du Québec du 30 juin 2018.

TAUX 2019TRANCHE DE LA BASE D'IMPOSITION

0,5 %Pour les premiers 50 900 $

1,0 %

50 901 $ à 254 400 $

1,5 %

254 401 $ à 500 000 $

2,0 %

500 001 $

1 000 000 $

2,5 %

Pour l'excédent de 1 000 000 $

Taux de droits de mutation

Taux de droits de mutation

DÉPENSES ET AUTRES ACTIVITÉS

DE FONCTIONNEMENT

Les dépenses de fonctionnement de 2019 sont en hausse de 5,4 %, soit 38,3 M$ de plus par rap-

port à 2018, pour s'établir à 750,3 M$. La croissance de la rémunération et des charges sociales

représente 22,4 M$ ou 3,1 %du budget précédent des dépenses. Le budget 2019 comporte plusieurs ajouts et améliorations de services conformes aux cinq axes de la vision stratégique Laval 2035 : Urbaine de nature. 18

VIVANTE DE NATURE

En vertu de la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles, il sera interdit d'éliminer

des matières organiques d'ici 2020. Dans cette optique, la Ville terminera l'implantation de la collecte des matières organiques (2,0 M$) à l'automne 2019. Par conséquent, l'ensemble du territoire lavallois sera desservi d'ici la n de l'année 2019. Dans le cadre du Plan d'action pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la Ville poursuit l'offre de subventions au niveau de l'électrication des transports, et ce, par l'octroi

de subventions à l'achat d'un véhicule entièrement électrique ainsi qu'à l'achat d'un vélo à

assistance électrique (0,7 M$). La modernisation de la règlementation d'urbanisme permettra de concrétiser la vision stra-

tégique, d'atteindre les orientations et objectifs du schéma d'aménagement et de développe

ment révisé, d'améliorer les processus de travail pour les ressources internes et de mettre à

jour la règlementation au bénéce des citoyens (0,3 M$). La supercie des boisés de propriété municipale ne cesse d' augmenter de même que l'intérêt des citoyens pour ces lieux en pratique libre. La mise en valeur et l'animation des boisés de Laval deviennent donc un incontournable an de mieux accueillir les citoyens (0,1 M$). Le programme de refoulement d'égout a pour but de planier les interventions à venir et de diminuer les risques de refoulements chez les citoyens (0,5 M$). Le programme de planication et entretien des trottoirs, bordures ainsi que la réfection des

chaussées vise à augmenter et améliorer le service aux citoyens en milieu urbain et à promou

voir le déplacement actif en toute sécurité sur le territoire lavallois (0,2 M$).

SÉDUISANTE DE NATURE

Bonication du programme Rénovation Québec qui vise à améliorer les logements dans des secteurs résidentiels dégradés, et ce, par une aide nanciè re aux propriétaires de bâtiments résidentiels. Il s'agit d'un programme de 3,5 M$, dont 1,8 M$ provient du gouvernement du

Québec.

Mise en place du programme d'aide complémentaire au programme AccèsLogis (PACAL) anquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

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