Les déplacements des groupes sur la route
Vous ne risquez pas d'être surpris par un véhicule qui vous frôlerait en arrivant dans votre dos (Article R412-36 du Code de la route). Un groupe de piétons à
SE DÉPLACER À VÉLO AVEC UN GROUPE DENFANTS Lors dun
cyclistes peuvent emprunter les autres parties de la route en prenant les Référence : code de la route articles R412-24 R412-35
2018 FAQ DDD44 Transports et Déplacements
May 14 2018 de la ceinture
Mémento des Accueils Collectifs de mineurs en région centre
Jul 4 2017 Cette signalisation peut être complétée par un ou plusieurs feux latéraux orange. Référence : code de la route articles R412-36 et R412-42 ...
Mémento des accueils collectifs de mineurs des départements de la
Jun 28 2012 Les autres références de textes cités dans ces instructions et recommandations ... Référence : code de la route articles R412-36 et R412-42 ...
Code de la route.pdf
Jul 23 2015 Section 6 bis : Circulation des engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers (R. 412-43-1 - R. 412-43-4) .
Mémento départemental de la réglementation en accueil collectif de
May 10 2019 Annexe 11 : Recommandation ORSEC Vagues de chaleur ACM . ... Articles R412-24
Pratiquer - Encadrer - Organiser des activités de marche et de
maximum distants de 50 mètres les uns des autres (articles R412-36 et R412-42. II du code de la route). C'est la sécurité du groupe qui guide le choix qui
Mémento des Accueils Collectifs de Mineurs en Région Centre Val
C'est une feuille de route pour le directeur et l'équipe d'encadrement qui sont chargés de Référence : code de la route articles R412-36 et R412-42 ...
mémento des Accueils Collectifs de mineurs
Jul 6 2016 Textes de référence (au regard du code de l'action sociale et des familles
Mémento départemental
de la réglementation en accueil collectif de mineursService Départemental
Jeunesse, Engagement et Sports
Édition
2022Direction des Services
Départementaux de
l'Education Nationale de la Gironde
Memento ACM 2022 - SDJES 33 3
VOS INTERLOCUTEURS ACM EN GIRONDE
dsden33-acm@ac-bordeaux.fr fiPour toute question relative aux declarations
' Pour le s accueils sans hébergement : M meNaziha BOUZAOUT
05 40 54 73 53
P our les accueils avec hébergements M meCorinne COFFINEAU
05 40 54 73 54
fi Pour toute question technique, pedagogique et reglementaire ' M me06 73 64 26 15
M meMarie BAGGIO
07 86 83 30 66
marie.baggio@ac-bordeaux.fr fiPour tout signalement d"évènement grave
M meCharlotte Chelle
05 40 54 73 42
Memento ACM 2022 - SDJES 33 5
Sommaire
DÉFINITION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS .............................................................. 9
Qu"est-ce qu"un ACM
Les différents types d"ACM
..........................11 ' Ne sont pas considérés comme ACM Le projet éducatif d"une structure organisatrice .......................14 Le projet pédagogique d"un accueil
OBLIGATIONS LÉGALES
La déclaration d"un ACM
...................................19 ....................19FOCUS sur la pause meridienne ........................................................................
........................20 .........................22 ..........................22 ................................23 L"obligation de déclaration en cas d"évènements graves Les procédures de signalement et d"information préoccupante .................25 L"obligation d"assurance
.................................26 ........................27ENCADREMENTS ET QUALIFICATIONS
........................................... 29 Quelles sont les normes d"encadrement en ACM
.............31 ' Cadre général ...............................316 SDJES 33 - Memento ACM 2022
de direction et d"animation en ACM ............................................................. 32 Les diplômes de l"animation volontaire
: Le BAFA- LE BAFD ' Avant-propos ...........349Zquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
[PDF] C est quoi l Œuvre des Pupilles?
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[PDF] L a C M M T Q e T s e s M e M b r e s
