SANTÉ
15 sept. 2015 du référentiel des actes innovants hors nomenclature (RiHN). Tout acte de biologie et d'anatomocytopathologie inscrit au sein du RiHN :.
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18 juin 2018 - Une logique d'acte global en lien avec la loi portant sur la réforme de la biologie médicale4. (norme ISO 15189)
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notamment celles concernant la nomenclature des actes de biologie (NABM et référentiel hors La réforme de T2A depuis son origine
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29 juin 2021 Innovation santé 2030 - Gouvernementfr
? Accès simplifié aux actes innovants : réforme du référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) pour offrir un dispositif de soutien dynamique et fluide à la biologie médicale et à l’anatomopathologie innovantes ? Accès généralisé à la télésurveillance et aux dispositifs médicaux
2MiB}+ `2b2`+? /Q+mK2Mib- r?2i?2` i?2v `2 Tm#@
HBb?2/ Q` MQiX h?2 /Q+mK2Mib Kv +QK2 7`QK
i2+?BM; M/ `2b2`+? BMbiBimiBQMb BM 6`M+2 Q` #`Q/- Q` 7`QK Tm#HB+ Q` T`Bpi2 `2b2`+? +2Mi2`bX /2biBMû2 m /ûT¬i 2i ¨ H /BzmbBQM /2 /Q+mK2Mib b+B2MiB}[m2b /2 MBp2m `2+?2`+?2- Tm#HBûb Qm MQM-Tm#HB+b Qm T`BpûbX
"BQK2/B+H i2bib QmibB/2 i?2 MQK2M+Him`2 BM 6`M+2, r?i `2 i?2 T`BQ`BiB2b BM M2T?`QHQ;v\C2M@SmH *`BbiQH
hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, C2M@SmH *`BbiQHX "BQK2/B+H i2bib QmibB/2 i?2 MQK2M+Him`2 BM 6`M+2, r?i `2 i?2 T`BQ`BiB2b BM M2T?`QHQ;v\X MMH2b /2 "BQHQ;B2 *HBMB[m2- kyRN- dd U9V- TTXje3@jdyX RyXRe39f#+XkyRNXR98dX ?H@ ykkedyRN Journal IdentiÞcation = ABC Article IdentiÞcation = 1457 Date: August 6, 2019 Time: 11:56am 368Pour citer cet article : Cristol JP. Actes hors nomenclature en nŽphrologie : quelles prioritŽs ?Ann Biol Clin2019 ; 77(4) : 368-70 doi:10.1684/abc.2019.1457
SynthèseAnn Biol Clin 2019 ; 77 (4) : 368-70
Actes hors nomenclature en néphrologie :
quelles priorités ? Biomedical tests outside the nomenclature in France: what are the priorities in nephrology?Jean-Paul Cristol
Pour le groupe de travail mixte
SFBC/SFNDTÇActes hors
nomenclature en néphrologie, quelles priorités ?È aLaboratoire de biochimie, PhyMedExp,Université de Montpellier, Inserm,
CNRS, CHU de Montpellier, France
aLa composition du groupe de travail
est disponible page 370.Article rec¸u le 15 mai 2019,
accept e le 24 juin 2019 Depuis 2012, la nomenclature des actes de biologie mŽdi- cale a profondŽment ŽvoluŽ aboutissant ˆ 3 catŽgories en 2017 : les actes inscrits ˆ la nomenclature (NABM, cotŽs en B), le rŽfŽrentiel des actes innovants hors nomen- clature (RIHN, dont la facturation est Þxe mais dont le remboursement aux laboratoires effecteurs est dŽterminŽ annuellement de facüon indŽpendante ˆ la nomenclature) et rŽforme du rŽfŽrentiel des actes hors nomenclature (RHN, cotŽs en BHN), dit rŽfŽrentiel de Montpellier, initiŽe par la Direction gŽnŽrale de lÕoffre de soins (DGOS), a conduit ˆ la publication de lÕinstruction nDGOS/PF4/2015/258 du
dans lÕancien rŽfŽrentiel RHN, ont ŽtŽ considŽrŽs comme nÕapparaissent dans aucune des listes. LÕŽvolution des RIHN est bien codiÞŽe, avec une Žvaluation de lÕefÞcacitŽ mŽdicale et de lÕefÞcience mŽdico-Žconomique sur 5 ans. national ˆ partir dÕune enveloppe fermŽe. Les modalitŽs des clŽs de rŽpartition.LÕobjectif de la DGOS est dÕŽtablir un calendrier prŽ- visionnel pluriannuel pour lÕŽvaluation puis lÕinscription (HAS)) de ces actes sur la liste NABM, et dÕaboutir ˆ une extinction de la LC initialement prŽvue en cinq ans. Initialement, la HAS souhaitait que les sociŽtŽs savantes de rŽfŽrence de lÕacte Žlaborent ou endossent une ou plu- sieurs recommandations de bonne pratique professionnelle dÕune qualitŽ sufÞsante au sujet de cet acte (utilitŽ Žta- nationales. En janvier 2019, cette dŽmarche a ŽtŽ modiÞŽe, la HAS ne pouvant plus tre saisie directement par les sociŽtŽs savantes mais soit par lÕUNCAM (Union natio- CNP (conseil national professionnel) dont la SFBC est tions rŽnales ou au suivi des patients insufÞsants rŽnaux chroniques nÕŽchappent pas ˆ cette problŽmatique. Ainsi, ˆ soit absents. Suite ˆ un appel ˆ candidature, un groupe de travail Ç mixte È entre cliniciens membres de la SFNDT (SociŽtŽ francophone de nŽphrologie dialyse et transplantation) et biologistes membres de la SFBC (SociŽtŽ francüaise de bio- logie clinique) dŽnommŽe Ç Actes hors nomenclature en nŽphrologie : quelles prioritŽs?ÈaŽtŽconstituŽ en janvierCorrespondance :J.-P. Cristol
Ann Biol Clin, vol. 77, n
4, juillet-août 2019369
Tableau 1.Liste des analyses retenues par le Groupe de travail.Statut IntituléCotation
I. Mesure du débit de filtration glomérulaire par méthode de référence2018 (voir composition en Þn dÕarticle). Dans un premier
temps le groupe a sŽlectionnŽ les actes non listŽs dans la nomenclature NABM ou dans le rŽfŽrentiel RIHN nŽces- saires au diagnostic et/ou au suivi dans le domaine de la par mŽthode de rŽfŽrence ; 2) Estimation du dŽbit de Þltra- du mŽtabolisme ; 4) Suivi de la dialyse. Les analyses rete- nues, selon la nomenclature version 2018 sont listŽes dans de travail se sont rŽpartis sur ces quatre thŽmatiques. Une revue de la littŽrature ainsi quÕune analyse des recomman- dations francüaises et internationales publiŽes a ŽtŽ rŽalisŽeaÞn de juger de la pertinence de maintenir ˆ la nomen-clature certains actes de biologie mŽdicale. Pour chacune
de ces thŽmatiques le groupe prŽcisera les recommanda- tions et les indications consensuelles, forcŽment limitŽes, ˆ retenir. Cette liste restreinte et lÕargumentaire rŽdigŽ sous par le CNP ˆ la HAS pour avis. Liens d"intérêts :lÕauteur dŽclare ne pas avoir de lien dÕintŽrts en rapport avec cet article.Référence
1. PeocÕhK,LehmannS,DelpechM.Reformoftheoutsidenomenclature
Journal IdentiÞcation = ABC Article IdentiÞcation = 1457 Date: August 6, 2019 Time: 11:56am370Ann Biol Clin, vol. 77, n
4, juillet-août 2019
Synthèse
ÇActes hors nomenclature en néphrologie, quelles priorités ?ÈResponsable
Pr Jean-Paul Cristol, Laboratoire de biochimie, PhyMedExp, UniversitŽ de Montpellier, Inserm, CNRS,
CHU de Montpellier, FranceMembres du groupe
Dr Anne-Sophie Bargnoux, Laboratoire de biochimie, PhyMedExp, UniversitŽ de Montpellier, Inserm, CNRS, CHU
de Montpellier, France
Centre hospitalier territorial Gaston-Bourret, NoumŽa, Nouvelle-CalŽdonie
Barin-Leguellec, University of Tours, Tours, France ; Department of molecular biology, Tours, France ; Inserm,
Assistance publique-H™pitaux de Paris (AP-HP), H™pital europŽen Georges Pompidou, Physiology department ;
UniversitŽ Paris-Descartes ; Inserm UMRS 1138 - CNRS ERL 8228, Paris, France
Service de biochimie, Lyon, France
Edouard Herriot ; FacultŽ de mŽdecine Lyon Est, UniversitŽ Lyon 1, Lyon, France
fonctionnelles multidisciplinaires, Assistance publique-H™pitaux de Paris (AP-HP), H™pital Tenon, Paris, France
France
tonneau, CHRU Tours, Tours ; EA4245, UniversitŽ Francüois-Rabelais, Tours, France
Dr Thierry Hannedouche, Service de nŽphrologie, H™pitaux universitaires de Strasbourg, FacultŽ de mŽdecine,
Strasbourg, France
Dr Christophe Mariat, Department of nephrological intensive care, UniversitŽ Jean Monnet, H™pital Nord, Saint-
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