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? Accès simplifié aux actes innovants : réforme du référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) pour offrir un dispositif de soutien dynamique et fluide à la biologie médicale et à l’anatomopathologie innovantes ? Accès généralisé à la télésurveillance et aux dispositifs médicaux

>G A/, ?H@ykkedyRN ?iiTb,ff?HXb+B2M+2f?H@ykkedyRN am#KBii2/ QM jR Jv kykk >GBb KmHiB@/Bb+BTHBM`v QT2M ++2bb `+?Bp2 7Q` i?2 /2TQbBi M/ /Bbb2KBMiBQM Q7 b+B@

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hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, C2M@SmH *`BbiQHX "BQK2/B+H i2bib QmibB/2 i?2 MQK2M+Him`2 BM 6`M+2, r?i `2 i?2 T`BQ`BiB2b BM M2T?`QHQ;v\X MMH2b /2 "BQHQ;B2 *HBMB[m2- kyRN- dd U9V- TTXje3@jdyX RyXRe39f#+XkyRNXR98dX ?H@ ykkedyRN Journal IdentiÞcation = ABC Article IdentiÞcation = 1457 Date: August 6, 2019 Time: 11:56am 368

Pour citer cet article : Cristol JP. Actes hors nomenclature en nŽphrologie : quelles prioritŽs ?Ann Biol Clin2019 ; 77(4) : 368-70 doi:10.1684/abc.2019.1457

SynthèseAnn Biol Clin 2019 ; 77 (4) : 368-70

Actes hors nomenclature en néphrologie :

quelles priorités ? Biomedical tests outside the nomenclature in France: what are the priorities in nephrology?

Jean-Paul Cristol

Pour le groupe de travail mixte

SFBC/SFNDTÇActes hors

nomenclature en néphrologie, quelles priorités ?È aLaboratoire de biochimie, PhyMedExp,

Université de Montpellier, Inserm,

CNRS, CHU de Montpellier, France

a

La composition du groupe de travail

est disponible page 370.

Article rec¸u le 15 mai 2019,

accept e le 24 juin 2019 Depuis 2012, la nomenclature des actes de biologie mŽdi- cale a profondŽment ŽvoluŽ aboutissant ˆ 3 catŽgories en 2017 : les actes inscrits ˆ la nomenclature (NABM, cotŽs en B), le rŽfŽrentiel des actes innovants hors nomen- clature (RIHN, dont la facturation est Þxe mais dont le remboursement aux laboratoires effecteurs est dŽterminŽ annuellement de facüon indŽpendante ˆ la nomenclature) et rŽforme du rŽfŽrentiel des actes hors nomenclature (RHN, cotŽs en BHN), dit rŽfŽrentiel de Montpellier, initiŽe par la Direction gŽnŽrale de lÕoffre de soins (DGOS), a conduit ˆ la publication de lÕinstruction n

DGOS/PF4/2015/258 du

dans lÕancien rŽfŽrentiel RHN, ont ŽtŽ considŽrŽs comme nÕapparaissent dans aucune des listes. LÕŽvolution des RIHN est bien codiÞŽe, avec une Žvaluation de lÕefÞcacitŽ mŽdicale et de lÕefÞcience mŽdico-Žconomique sur 5 ans. national ˆ partir dÕune enveloppe fermŽe. Les modalitŽs des clŽs de rŽpartition.LÕobjectif de la DGOS est dÕŽtablir un calendrier prŽ- visionnel pluriannuel pour lÕŽvaluation puis lÕinscription (HAS)) de ces actes sur la liste NABM, et dÕaboutir ˆ une extinction de la LC initialement prŽvue en cinq ans. Initialement, la HAS souhaitait que les sociŽtŽs savantes de rŽfŽrence de lÕacte Žlaborent ou endossent une ou plu- sieurs recommandations de bonne pratique professionnelle dÕune qualitŽ sufÞsante au sujet de cet acte (utilitŽ Žta- nationales. En janvier 2019, cette dŽmarche a ŽtŽ modiÞŽe, la HAS ne pouvant plus tre saisie directement par les sociŽtŽs savantes mais soit par lÕUNCAM (Union natio- CNP (conseil national professionnel) dont la SFBC est tions rŽnales ou au suivi des patients insufÞsants rŽnaux chroniques nÕŽchappent pas ˆ cette problŽmatique. Ainsi, ˆ soit absents. Suite ˆ un appel ˆ candidature, un groupe de travail Ç mixte È entre cliniciens membres de la SFNDT (SociŽtŽ francophone de nŽphrologie dialyse et transplantation) et biologistes membres de la SFBC (SociŽtŽ francüaise de bio- logie clinique) dŽnommŽe Ç Actes hors nomenclature en nŽphrologie : quelles prioritŽs?ÈaŽtŽconstituŽ en janvier

Correspondance :J.-P. Cristol

Journal IdentiÞcation = ABC Article IdentiÞcation = 1457 Date: August 6, 2019 Time: 11:56am

Ann Biol Clin, vol. 77, n

4, juillet-août 2019369

Tableau 1.Liste des analyses retenues par le Groupe de travail.

Statut IntituléCotation

I. Mesure du débit de filtration glomérulaire par méthode de référence

2018 (voir composition en Þn dÕarticle). Dans un premier

temps le groupe a sŽlectionnŽ les actes non listŽs dans la nomenclature NABM ou dans le rŽfŽrentiel RIHN nŽces- saires au diagnostic et/ou au suivi dans le domaine de la par mŽthode de rŽfŽrence ; 2) Estimation du dŽbit de Þltra- du mŽtabolisme ; 4) Suivi de la dialyse. Les analyses rete- nues, selon la nomenclature version 2018 sont listŽes dans de travail se sont rŽpartis sur ces quatre thŽmatiques. Une revue de la littŽrature ainsi quÕune analyse des recomman- dations francüaises et internationales publiŽes a ŽtŽ rŽalisŽe

aÞn de juger de la pertinence de maintenir ˆ la nomen-clature certains actes de biologie mŽdicale. Pour chacune

de ces thŽmatiques le groupe prŽcisera les recommanda- tions et les indications consensuelles, forcŽment limitŽes, ˆ retenir. Cette liste restreinte et lÕargumentaire rŽdigŽ sous par le CNP ˆ la HAS pour avis. Liens d"intérêts :lÕauteur dŽclare ne pas avoir de lien dÕintŽrts en rapport avec cet article.

Référence

1. PeocÕhK,LehmannS,DelpechM.Reformoftheoutsidenomenclature

Journal IdentiÞcation = ABC Article IdentiÞcation = 1457 Date: August 6, 2019 Time: 11:56am

370Ann Biol Clin, vol. 77, n

4, juillet-août 2019

Synthèse

ÇActes hors nomenclature en néphrologie, quelles priorités ?È

Responsable

Pr Jean-Paul Cristol, Laboratoire de biochimie, PhyMedExp, UniversitŽ de Montpellier, Inserm, CNRS,

CHU de Montpellier, France

Membres du groupe

Dr Anne-Sophie Bargnoux, Laboratoire de biochimie, PhyMedExp, UniversitŽ de Montpellier, Inserm, CNRS, CHU

de Montpellier, France;Dr Yann Barguil, Laboratoire de biochimie-toxicologie,

Centre hospitalier territorial Gaston-Bourret, NoumŽa, Nouvelle-CalŽdonie;Dr Chantal

Barin-Leguellec, University of Tours, Tours, France ; Department of molecular biology, Tours, France ; Inserm,

Assistance publique-H™pitaux de Paris (AP-HP), H™pital europŽen Georges Pompidou, Physiology department ;

UniversitŽ Paris-Descartes ; Inserm UMRS 1138 - CNRS ERL 8228, Paris, France;

;Dr Laurence Chardon, Hospices civils de Lyon, H™pital Edouard Herriot,

Service de biochimie, Lyon, France;Dr Pierre Delanaye, Nephrology-dialysis-

Edouard Herriot ; FacultŽ de mŽdecine Lyon Est, UniversitŽ Lyon 1, Lyon, France;

fonctionnelles multidisciplinaires, Assistance publique-H™pitaux de Paris (AP-HP), H™pital Tenon, Paris, France

;Dr Francis Guinard, Laboratoire de biologie mŽdicale Bioexcel, Saint-Doulchard,

France;Dr Jean-Michel Halimi, NŽphrologie-immunologie clinique, H™pital Bre-

tonneau, CHRU Tours, Tours ; EA4245, UniversitŽ Francüois-Rabelais, Tours, France;

Dr Thierry Hannedouche, Service de nŽphrologie, H™pitaux universitaires de Strasbourg, FacultŽ de mŽdecine,

Strasbourg, France;Dr Christelle Machon, Hospices civils de Lyon, Centre

Dr Christophe Mariat, Department of nephrological intensive care, UniversitŽ Jean Monnet, H™pital Nord, Saint-

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