Dossier de presse
4 Jun 2019 La Ville et la Société Immobilière de Mayotte (SIM) œuvrent pour la ... 1 300 Sociétés d'économie mixte (Sem) Sociétés publiques locales.
GUIDE PRATIQUE «SEM ET COOPERATION INTERNATIONALE»
de nombreuses Sem immobilières d'Outre-Mer. L'action internationale des sociétés d'économie mixte . ... Mayotte (SIM) a sollicité la SIDR pour des.
Untitled
Ce sont aujourd'hui 80 Sociétés d'économie mixte (Sem) et 20 Sociétés publiques locales (Spl) Aménagement immobilier
HABITAT GARONNE - LA SOLUTION HABITAT POUR VOTRE
25 Jun 2020 des SIDOM 6 Sociétés d'Économie Mixte (SEM) ... pérenniser et développer l'activité des SEM
Agence Régionale Aménagement Construction
de gestion immobilière et d'ingénierie territoriale des anciennes régions LA SEM ARAC. La Société d'Économie Mixte permet à.
LES ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES
portées depuis 80 ans par les sociétés d'économie mixte. (Sem) sont récemment venues s'ajouter celles des socié- tés publiques locales (SPL et SPLA)
Dossier territoires
la Société d'économie mixte Séquano compte Elles permettent sim- ... La Sem apporte des solutions innovantes à l'échelle métropo- litaine.
Untitled
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Développement et d'Equipement de la Réunion SOCIETE IMMOBILIERE DE MAYOTTE (SIM).
GUIDE DES AIDES FINANCIÈRES AU LOGEMENT DANS LES DOM
SEM Sociétés d'économie mixtes ayant pour objet statutaire la réalisation de logements ;. - SIDOM
LIVRABLE N°4 Fiches récapitulatives des entretiens 2012
27 Sept 2012 SEM : sociétés d'économie mixte (Martinique Guadeloupe
Septembre 2014
2SOMMAIRE
INTRODUCTION
1 4I. LOGEMENT LOCATIF
LOCATIF SOCIAL
LOCATIF INTERMÉDIAIRE
I. 1 AIDES POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 1 2Généralités
I.1.1 Le logement locatif social - L.L.S
Le logement locatif très social - L.L.T.S
Nature de l"aide
1 2LLS et LLTS
10 1 2 4LLS et LLTS
11 12 2 4LLS et LLTS
14 1Nature du
LLS et LLTS
2 4I.1.2 Le prêt locatif social (PLS)
Nature de l"aide
1LLS et LLTS
2 au 1 2 Au 1 er 2 4LLS et LLTS
1 2 20 1 2 212 4 . Les 22
1 2 4 24
Guadeloupe
et Futuna 1 2Futuna; Terres australes et
1Nature de l"aide
1 2 3 SALLS 4 SALLSLOCATIF INTERMEDIAIRE
I.3 Le prêt locatif intermédiaire (P.L.I) dans les D.O.MNature de l"aide
1 2 1 Au 1 er 2 4 2 1 2 II. 1 Le Prêt social de location-accession (PSLA) 4 401 2 41
1 4 42
1ϮϲϬϬϬΦ
2ϯϲϰϬϬΦ
4ϱϮϬϬϬΦ
personnes LOGEMENTLOGEMENT
ANCIEN
ANCIEN
LoisDécrets
Arrêtés
44Nature de l"aide
LES 1 20141ϭϯϱϬϵ
2ϭϴϬϯϵ
4ϮϲϭϵϬ
e LES LESII. 4 Le logement en accession sociale (LAS) et
le logement en accession très sociale (LATS) à MayotteNature de l"aide
LAS - LATS
1LAS - LATS
Décret 2001-120 du 7 février 2001 relatif aux subventions de l"Etat pour des projets d"investissement dans les départements d"outre-mer et les collectivités territoriales de St-Pierre etMiquelon et Mayotte
LAS - LATS
11ϭϯϱϬϵ
2ϭϴϬϯϵ
4ϮϲϭϵϬ
au 1 erM1ϲϭϮϴ͕ϬϬ
M2ϵϴϬϱ͕ϬϬ
1 2 3 ep 4 1Eco-prêt
1Eco-prêt
quotesdbs_dbs46.pdfusesText_46[PDF] la situation alimentaire au brésil
[PDF] la situation d énonciation 4ème
[PDF] la situation dénonciation exercices pdf
[PDF] La situation de Cali devoir maison
[PDF] la situation de la femme marocaine aujourd hui
[PDF] La situation géographique du territoire français
[PDF] la situation initiale d'un conte imaginaire
[PDF] La sixième de mes rêves
[PDF] La socete au XII es
[PDF] la socete medievale
[PDF] la socialisation de l'enfance
[PDF] la socialisation depend elle uniquement du milieu social d origine
[PDF] La socialisation dépend elle uniquement du milieu social d'appartenance
[PDF] la socialisation depend elle uniquement du milieu social d'appartenance conclusion