Sans titre
Conduite automatisée ? Proposition d'amendement à l'article 34 de la Convention de 1968 sur la circulation routière. Proposition d'amendement à la
Vienne 8 novembre 1968 .ENTRÉE EN VIGUEUR: 21 mai 1977
21 mai 1977 CONVENTION SUR LA CIRCULATION ROUTIÈRE. Vienne 8 novembre 1968 ... TREATIES-1 du 3 mars 1992 amendements); C.N.120.1993.TREATIES-2.
Convention sur la circulation routière 0.741.10
Aucune Partie contractante ne pourra exiger que les conducteurs de cycles ou de cyclomoteurs en circulation internationale soient titulaires d'un permis de
B. Circulation routière Genève 19 septembre 1949 .ENTRÉE EN
1 du 22 mars 2016 (Proposition d'amendements au paragraph 1 de l'annexe 3);. Note: La Convention a été élaborée et ouverte à la signature par la Conférence des
1422117
17 avr. 2014 V. Convention sur la circulation routière (1968) (point 4 de ... B. Propositions d'amendements concernant les panneaux à message variable.
FR-Consolidated Road Signs and Signals
CONVENTION SUR LA SIGNALISATION ROUTIÈRE. FAIT À VIENNE LE 8 NOVEMBRE 1968. (Version consolidée*). * Y compris les amendements à la Convention qui sont
Sans titre
29 oct. 2014 Convention de 1968 sur la circulation routière ... B. Propositions d'amendements concernant les panneaux à message variable .
Partie I: Convention sur la circulation routière
CONVENTION SUR LA CIRCULATION ROUTIÈRE. FAIT À VIENNE LE 8 NOVEMBRE 1968. (Version consolidée*). * Y compris les amendements à la Convention qui sont entrés
Sans titre
Convention de 1968 sur la circulation routière : Conduite automatisée. Proposition d'amendement à l'article 34 de la Convention de 1968.
Conseil Économique et Social
23 avr. 2004 Le présent document regroupe les propositions d'amendement concernant la Convention de Vienne de 1968 sur la signalisation routière telles ...
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