[PDF] Salle Achille BEX 14 questions sont portées à lordre du jour 3

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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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14 3 ________________

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Antoine MARTINEZ

Question n°1

Objet : 2019

ation : 17,91% Taxe Foncière sur les propriétés bâties : 31,73% Taxe Foncière sur les propriétés non bâties : 97,75%

2019 de ne pas augmenter les taux:

: 17,91% Taxe Foncière sur les propriétés bâties : 31,73 % Taxe Foncière sur les propriétés non bâties : 97,75% Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir : Approuver les taux 2019 de la manière suivante : : 17,91% Taxe Foncière sur les propriétés bâties : 31,73 % Taxe Foncière sur les propriétés non bâties : 97,75%

VOTE :

Vingt voix POUR et Huit ABSTENTIONS (Messieurs Alexandre GESP, Francis BARSSE, Pierre MATHIEU, Gregory MAHIEU et Mesdames Marie-Hélène LAVASTRE, Magalie TOUET, Caroline

SALVIGNOL et Evelyne CARRETIER).

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Francis BARSSE

Question n°2

Objet : Budget Primitif : Budget Principal 2019

Affectation de résultat du Budget principal 2018 un résultat de fonctionnement de 1 005 495 Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir : Affecter le résultat de fonctionnement 2018 comme suit : Excédent de Fonctionnement capitalisé 500 000

Recettes de Fonctionnement :

Compte 002 :

Excédent de Fonctionnement reporté 505 495

Monsieur le MAIRE considère que le débat est clos et propose de passer au vote à bulletins secrets tiers des

membres présents a demandé. VOTE A BULLETIN SECRET (A la demande d(un tiers des membres présents):

VOTANTS : 28

BLANC : 4

POUR : 15

CONTRE :9

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Francis BARSSE

Question n° 3

Objet : Budget Primitif : Budget Principal 2019 Document 1 Je vous indique que le budget Principal Primitif 2019 (fonctionnement + investissement) à 13 369 209.72

Le budget primitif 2019 propose :

En Fonctionnement

Dépenses 8.268.918.29

011 Charges à caractère général 1.907.889.00

012 Charges de Personnel 4.068.374.53

014 Atténuation de produits 44 000.00

65 Autres charges de gestion courante 875 007.00

66 Charges financières 253.000.

67 Charges exceptionnelles 2.000.

023 418.647,76

042 Opérations Ordres - Amortissements

Recettes 8.268.918.29

70 Produits des services 289.000

73 Impôts et taxes 5.490.900.29

74 Dotations, subventions et Participations 1.378.018

75 Autres produits de gestion courante 13

013 Atténuation de charges 300

77 Produits exceptionnels 81

042 Opérations Ordres - Travaux en régie 100

002 Résultat de fonctionnement reporté 500.000,00

En Investissement

Dépenses 5 100.291.43

20 Immobilisations incorporelles (études, logiciels.) 199.077.78

204 692.458.00

21 Immobilisations corporelles (acquisitions) 645.452.31

23 Immobilisations en cours (travaux) 2.814.894.12

16 Remboursement capital des emprunts 648 409.22

040 Opération Ordre Travaux Régie 100.000.00

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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Recettes 5.100.291.43

13 1.533.643.67

16 Emprunts et dettes assimilées 1.700.000.00

10 Dotations 248 000.00

1068 Excédent de Fonctionnement Capitalisé 500.000.00

021 Virement de la section de fonctionnement 418.647.76

040 Opérations Ordres - Amortissements

Suite au débat de la question précédente, Monsieur le Maire demande au conseil municipal que ce

budget soit voté à bulletin secret, cela est accepté par le conseil municipal. VOTE DU BUDGET A BULLETIN SECRET (A la demande d(un tiers des membres présents):

VOTANTS : 28

BLANC : 1

POUR : 15

CONTRE :12

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Francis BARSSE

Question n° 4

Objet : Budget Primitif : Budget Annexe " Campotel » 2019 Affectation de résultat 2018 du Budget Annexe " Campotel » Suite à ce vote il apparaît un résultat de fonctionnement de : 8.089.29 : 40 Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir : de reporter ce résultat de fonctionnement 2018 comme suit :

Recettes de Fonctionnement

Compte 002 :

Excédent de Fonctionnement reporté 8.089.29

Recettes d :

Compte 001 :

Excédent d 40 994.37

VOTE :

Vingt voix POUR et Huit ABSTENTIONS (Messieurs Alexandre GESP, Francis BARSSE, Pierre MATHIEU, Gregory MAHIEU et Mesdames Marie-Hélène LAVASTRE, Magalie TOUET, Evelyne

CARRETIER et Caroline SALVIGNOL).

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Francis BARSSE

Question n° 5

Objet : Budget Primitif : Budget Annexe " Campotel » 2019 Document n°2

Je vous indique que le budget primitif 2019

(fonctionnement + investissement) à 165.483.66

Le budget primitif 2019 propose :

En Fonctionnement

Dépenses 94.089.29

011 Charges à caractère général 34.210

012 Charges de personnel 29.329.29

- Amortissements

67 Charges Exceptionnelles

Recettes 94.089.29

70 Produits des services et des domaines 86.000

002 Excédent de Fonctionnement reporté 8.089.29

En Investissement

Dépenses 71.394.37

21 Immobilisations corporelles 26.344.37

23 Immobilisations en cours 45.000.00

16 Emprunts et dettes 50.00

Recettes 71.394.37

- Amortissements

001 Solde positif reporté 40.994.37

Pour plus de détails, il vous est proposé de vous référer au document joint.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal :

le budget primitif 2019 ainsi présenté.

VOTE :

Vingt voix POUR et Huit ABSTENTIONS (Messieurs Alexandre GESP, Francis BARSSE, Pierre MATHIEU, Gregory MAHIEU et Mesdames Marie-Hélène LAVASTRE, Magalie TOUET, Evelyne

CARRETIER et Caroline SALVIGNOL).

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Richard AUBERT

Question n° 6

Objet : Budget Primitif :Budget Annexe " Hôtel 2019

Affectation de résultat 2018 du budget annexe

Suite à ce vote il apparaît un résultat de fonctionnement de 10 553.76 Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir : de reporter le résultat de fonctionnement 2018 comme suit :

Recettes de Fonctionnement

Compte 002 :

Excédent de Fonctionnement reporté 10.553.76

Compte 001:

600.311.95

VOTE :

Vingt voix POUR et Huit ABSTENTIONS (Messieurs Alexandre GESP, Francis BARSSE, Pierre MATHIEU, Gregory MAHIEU et Mesdames Marie-Hélène LAVASTRE, Magalie TOUET, Evelyne

CARRETIER et Caroline SALVIGNOL).

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Richard AUBERT

Question n° 7

Objet : Budget Primitif : Budget Annexe " 2019

Document n°3

Je vous indique que le budget primitif 2019 du budget annexe " Hôtel Economiques » dépenses et en recettes (fonctionnement + investissement) à 3.863.819.47

Le budget primitif 2019 propose

En Fonctionnement

Dépenses 290.553.76

011 Charges à caractère général 46.400.00

66 Charges Financières 44.200.00

023 Virement à la section Investissement 89.953.76

042 Opérations Ordres - Amortissements 110

Recettes 290.553.76

70 Produits des services et des domaines 14.000.00

75 Autres produits de gestion 156.000.00

77 Produits Exceptionnels

002 Excédent de Fonctionnement reporté 10.553.76

En Investissement

Dépenses 3.573.265.71

23 Immobilisations en cours 3.489.265.71

16 Emprunts et dettes 84.000.00

Recettes 3.573.265.71

16 Emprunts et dettes

024 Produits de Cessions

021 Virement de la Section de Fonctionnement 89.953.76

040 Opérations Ordres - Amortissements 110.000,00

001 Solde positif reporté 600.311.95

Pour plus de détails, il vous est proposé de vous référer au document comptable. Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir : le budget primitif 2019 ainsi présenté.

VOTE :

Seize voix POUR, quatre CONTRE

(Messieurs Jacky TELLO, Régis RAMIRER André CLAVERIA et Madame Valérie DORADO HIREL) Et Huit ABSTENTIONS (Mesdames Lucienne DUMONT CITTERIO, Marie-Hélène LAVASTRE, Evelyne CARRETIER, Magalie TOUET, Caroline SALVIGNOL et Messieurs Francis BARSSE, Pierre

MATHIEU et Gregory MAHIEU).

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Jacques BENAZECH

Question n° 8

Objet : Budget Primitif : 2019

8

Suite à ce vote du compte administratif 2018, il apparaît un résultat de fonctionnement de :

295 041.70

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

8 comme suit :

Compte 1068 :

Excédent de fonctionnement capitalisé : 150 000

Recettes de fonctionnement :

Compte 002 :

Excédent de fonctionnement reporté : 145 041.70

Vote : unanimité

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Jacques BENAZECH

Question n° 9

Objet : Budget Primitif : 2019

Document n°4

budget de présenté ci-dessous :

Le budget primitif 2019 du

Fonctionnement :

Les dépenses de fonctionnement se décomposent de la façon suivante :

ChapLibelléBP 2019

011Charges à caractère général214 450,00

012Charges du personnel200 000,00

65Autres charges gestion courante16 250,00

430 700,00

66Charges financières80 000,00

67Charges exceptionnelles620 000,00

700 000,00

042Opération d'ordre de transfert entre sections163 000,00

023Virement à la section d'investissement62 000,00

225 000,00

Total des dépenses de Fonctionnement1 355 700,00

TOTAL DES DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT CUMULEES1 355 700,00

Total des dépenses de Gestion courante

Total des dépenses réelles de fonctionnement

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement

Ce qui donne un total de dépenses de : 1 355 Les recettes de fonctionnement se décomposent de la façon suivante :

ChapLibelléBP 2019

70 Vente de produits de l'exploitation1 040 358,30

75Autres produits de Gestion15 000,00

1 055 358,30

77Produits exceptionnels100,00

100,00

042Opération d'ordre de transfert entre sections155 200,00

155 200,00

Total des recettes de Fonctionnement1 210 658,30

Résultat reporté145 041,70

TOTAL DES RECETTES DE

FONCTIONNEMENT CUMULEES1 355 700,00

Total des recettes d'ordre de fonctionnement

Total des recettes de gestion courante

Total des recettes réelles de fonctionnement

Ce qui donne un total de recettes de : 1 355

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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Investissement :

Les dépenses se décomposent de la façon suivante :

ChapLibelléBP 2019

16Emprunts et Dettes97 000,00

97 000,00

20Immobilisations incorporelles5 990,00

21 Immobilisations corporelles72 100,00

23 Immobilisations en cours726 110,00

804 200,00

040Opération d'ordre de transfert entre sections155 200,00

041Régularisation Amortissements0,00

155 200,00

Total des dépenses d'investissement1 056 400,00

Résultat reporté0,00

TOTAL DES DEPENSES

D'INVESTISSEMENT CUMULEES1 056 400,00

Total des Dépenses financières

Total des Opérations d'équipement

Total des dépenses d'ordre d'investissement

Ce qui donne un total de dépenses de : 1 056 Les recettes se décomposent de façon suivante :

ChapLibelléBP 2019

10Excédent de Fonctionnement Capitalisé150 000,00

150 000,00

13Subventions investissement156 694,09

16Produits des emprunts420 000,00

576 694,09

040Opération d'ordre de transfert entre sections138 000,00

021Virement de la section d'exploitation62 000,00

041Régularisation Amortissements0,00

200 000,00

Total des recettes d'Investissement926 694,09

Résultat reporté129 705,91

TOTAL DES RECETTES

D'INVESTISSEMENT CUMULEES1 056 400,00

Total des recettes d'ordre d'investissement

Total des recettes financières

Excédent de Fonctionnement Capitalisé

Ce qui donne un total de recettes de : 1 056

Monsieur le Maire demande donc de bien vouloir approuver le budget primitif 2019 du ainsi présenté.

Vote : unanimité

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Jacques BENAZECH

Question n° 10

Objet : Budget Primitif : 2019

8 Suite au vote du compte administratif 2018, il apparaît un résultat de fonctionnement de :

194 756.87

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir : Affecter le résultat de fonctionnement 2018 comme suit :

Compte 1068 :

Excédent de fonctionnement capitalisé : 80 000

Recettes de fonctionnement :

Compte 002 :

Excédent de fonctionnement reporté : 114 756.87

Vote : unanimité

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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FINANCES Rapporteur : Jacques BENAZECH

Question n° 11

Objet : Budget Primitif : 9

Document n°5

budget de présenté ci-dessous :

Le budget primitif 2019 du ment

Fonctionnement :

Les dépenses de fonctionnement se décomposent de la façon suivante :

ChapLibelléBP 2019

011 Charges à caractère général430 000,00

012 Charges du personnel20 000,00

65Autres charges gestion courante15 000,00

465 000,00

66Charges financières102 000,00

67Charges exceptionnelles10 000,00

112 000,00

042Opération d'ordre de transfert entre sections156 000,00

023Virement à la section d'investissement22 000,00

178 000,00

Total des dépenses de Fonctionnement755 000,00

TOTAL DES DEPENSES DE

FONCTIONNEMENT CUMULEES755 000,00

Total des dépenses de Gestion courante

Total des dépenses réelles de fonctionnement

Total des dépenses d'ordre de fonctionnement

Ce qui donne un total de dépenses de :

Les recettes de fonctionnement se décomposent de la façon suivante :

ChapLibelléBP 2019

70Vente de produits de l'exploitation550 343,13

74 Subventions d'exploitation25 000,00

575 343,13

75Produits de gestion courante100,00

77 Produits exceptionnels4 000,00

4 100,00

42Opération d'ordre de transfert entre sections60 800,00

60 800,00

Total des recettes de Fonctionnement640 243,13

Résultat reporté114 756,87

TOTAL DES RECETTES DE

FONCTIONNEMENT CUMULEES755 000,00

Total des recettes réelles de fonctionnement

Total des recettes d'ordre de fonctionnement

Total des recettes de gestion courante

Ce qui donne un total de recettes de :

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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Investissement :

Les dépenses se décomposent de la façon suivante :

ChapLibelléBP 2019

16Emprunts et Dettes151 005,00

13Subventions0,00

151 005,00

20Immobilisations incorporelles11 195,00

21Immobilisations corporelles173 000,00

23Immobilisations en cours190 000,00

374 195,00

040Opération d'ordre de transfert entre sections60 800,00

60 800,00

041Opérations Patrimoniales0,00

0,00

Total des dépenses d'investissement586 000,00

Résultat reporté0,00

TOTAL DES DEPENSES

D'INVESTISSEMENT CUMULEES586 000,00

Total des Dépenses financières

Total des Opérations d'équipement

Total des dépenses d'ordre d'investissement

Total des opérations Patrimoniales

Ce qui donne un total de dépenses de :

Les recettes se décomposent de façon suivante :

ChapLibelléBP 2019

10Excédent de Fonctionnement Capitalisé80 000,00

80 000,00

13Subventions investissement17 174,91

16 Emprunts et dettes0,00

17 174,91

40Opération d'ordre de transfert entre sections156 000,00

21 Virement de la section d'exploitation22 000,00

178 000,00

041Opérations Patrimoniales0,00

0,00

Total des recettes d'Investissement275 174,91

Résultat reporté310 825,09

TOTAL DES RECETTES

D'INVESTISSEMENT CUMULEES586 000,00

Total des opérations Patrimoniales

Excédent de Fonctionnement Capitalisé

Total des recettes d'ordre d'investissement

Total des recettes financières Ce qui donne un total de dépenses de :

Monsieur le Maire demande donc de bien vouloir

Approuver

Vote : unanimité

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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Question n° 12

Demande de subvention au conseil régional pour le " festival poésie debout ».

La municipalité de Bédarieux développe depuis de nombreuses années une politique culturelle active.

Elle a

toponymie des rues ou espaces publics de la ville (un stade René Char, une place Pablo Neruda, une école

Jacques Prévert, un jardin Frédéric-Jacques Temple...). Un festival dédié à la poésie a ainsi toute sa place à Bédarieux.

La première édition du festival " Poésie debout » se déroulera les 1er, 2 et 3 août 2019.

poésie engagée

de René Char. Ces deux figures tutélaires donneront le ton et la couleur à ce festival qui mêlera les voix, les

musiques et les images.

André Velter, prix " Mallarmé » en 1990 et " Goncourt / Poésie » en 1996, sera le parrain de ces trois

journées. De grands noms sont au programme : Sophie Nauleau, Anne Alvaro, Pedro Soler, Gaspard Claus,

Olivier Deck, mais aussi Sami Naïr, ou encore Jean-Claude Carrière et NahalTajadod, et 6 poétesses

régionales.

Ce festival est organisé en lien avec la médiathèque Max Rouquette, la librairie "Joie de connaître" et

l'association Lectures Vagabondes.

La poésie se conjuguera avec le vin, avec la chanson, avec le livre, avec la rue... autour de conférences,

concerts, lectures, marché du livre, parcours sensoriel autour du vin. Le plan de financement prévisionnel est le suivant : Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir

Conseil

Régional.

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

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Question n° 13

Demande de subvention au conseil département pour le " festival poésie debout ».

La municipalité de Bédarieux développe depuis de nombreuses années une politique culturelle active.

Elle a toujours donné une place importante aux poètes que ce soit au

toponymie des rues ou espaces publics de la ville (un stade René Char, une place Pablo Neruda, une école

Jacques Prévert, un jardin Frédéric-Jacques Temple...). Un festival dédié à la poésie a ainsi toute sa place à Bédarieux.

La première édition du festival " Poésie debout » se déroulera les 1er, 2 et 3 août 2019.

de René Char. Ces deux figures tutélaires donneront le ton et la couleur à ce festival qui mêlera les voix, les

musiques et les images.

André Velter, prix " Mallarmé » en 1990 et " Goncourt / Poésie » en 1996, sera le parrain de ces trois

journées. De grands noms sont au programme : Sophie Nauleau, Anne Alvaro, Pedro Soler, Gaspard Claus,

Olivier Deck, mais aussi Sami Naïr, ou encore Jean-Claude Carrière et NahalTajadod, et 6 poétesses

régionales.

Ce festival est organisé en lien avec la médiathèque Max Rouquette, la librairie "Joie de connaître" et

l'association Lectures Vagabondes.

La poésie se conjuguera avec le vin, avec la chanson, avec le livre, avec la rue... autour de conférences,

concerts, lectures, marché du livre, parcours sensoriel autour du vin.quotesdbs_dbs46.pdfusesText_46

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