CIRCULAIRE N°
RESUME : Transmission des taux de conversion pour le 2ème trimestre 2011
Titre CIRCULAIRE N° 2010-04 du 25 mars 2010 Objet
25 mars 2010 RESUME : Transmission des taux de conversion pour le 2ème trimestre 2010
Journal officiel C111
6 mai 2008 migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du Conseil 11. INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS ...
C 35 Journal officiel
9 févr. 2012 migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du Conseil 24. INFORMATIONS RELATIVES À L'ESPACE ...
Journal officiel C111
6 mai 2008 migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du Conseil 11. INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS ...
C 35 Journal officiel
9 févr. 2012 ... pour la sécurité sociale des travailleurs migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du ...
Journal officiel
10 juil. 2001 tés d'application du règlement (CEE) no 3950/92 du Conseil établissant un prélève- ... le taux de conversion en une monnaie de montants.
C384 I Journal officiel
12 nov. 2019 e) "droit de garde" le droit de garde au sens de l'Article 2
Journal officiel
19 nov. 1979 Protocole n° 2 concernant la définition du droit de base pour les allumettes de ... des articles 87 89 et 98 du règlement (CEE) n0 574/72
Treaty Series Recueil des Traites
15 juin 1977 United Nations - Treaty Series e Nations Unies - Recueil des Traitks. 1977. Page. No. 15729. ... (CEE) no 574/72 du Conseil du 21 mars 1972.
I Résolutions, recommandations et avis
AVIS Contrôleur européen de la protection des données2012/C 35/01 Avis du Contrôleur européen de la protection des données sur les propositions législatives pour la
politique agricole commune après 2013 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
2012/C 35/02 Avis du Contrôleur européen de la protection des données sur le paquet législatif relatif aux victimes de
la criminalité, en ce compris une proposition de directive établissant des normes minimales concernant
les droits, le soutien et la protection des victimes de la criminalité et une proposition de rquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
[PDF] Transmission des taux de conversion, pour le 4 e trimestre 2012, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.
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