RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Le présent recueil reprend toutes les décisions de classement tarifaire prises par la direction de la fiscalité et des bases de taxation durant l'année 2020. Il
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. DES BASES DE TAXATION. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE. DIRECTION GENERALE DES DOUANES.
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. DES BASES DE TAXATION. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE. DIRECTION GENERALE DES DOUANES.
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE
DECISION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE. Sous position(s) tarifaire(s) retenue(s) : 94 03 60. Justificatif : Conformément à l'article 6 ter du code des douanes
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DIRECTION GENERALE DES DOUANES. SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER. ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE.
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Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février 2015. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. N°. Identification du produit.
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RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE - Douane
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire Préface Le présent recueil reprend toutes les décisions de classement tarifaire prises par la direction de la fiscalité et des bases de taxation durant l’année 2020 Il comprend deux parties : - La première reprend toutes les décisions anticipées de renseignement tarifaire
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE : 2020
décisions de classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de classement prises durant la période 2002-2020 Il est principalement destiné à l'ensemble des usagers du commerce extérieur
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Recueil de Décisions de Classement Tarifaire Préface Le présent recueil reprend dans l’ordre chronologique les principales décisions de classement tarifaire des marchandises dans la Nomenclature nationale au nombre de 44 établies durant les années 2017 et 2018 par la Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation
Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des MarchandisesFévrier
2015Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
DES BASES DE TAXATION
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
DIRECTION DE LA FISCALITE ET DES BASES DE TAXATIONRECUEIL DES DECISIONS DE
CLASSEMENT TARIFAIRE
ANNEES : 2017&2018
Janvier
201919, RUE DOCTEUR SAADANE - ALGER
Email: sdtarif@douane.gov.dz
Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation
Janvier
2019Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
Préface IH SUpVHQP UHŃXHLO UHSUHQG GMQV O·RUGUH ŃOURQRORJLTXH OHV SULQŃLSMOHV GpŃLVLRQV GH classement tarifaire des marchandises dans la Nomenclature nationale, au nombre de 44, établies durant les années 2017 et 2018 par la Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation.
Il constitue le RQ]LqPH UHŃXHLO TXL YLHQP V·MÓRXPHU MX[ GL[ recueils de décisions de classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de classement prises durant la période 2002-2016.
Sa SMUXPLRQ V·LQVŃULP GMQV OH ŃMGUH GH la continuité de la démarche engagée par O·MGPLQLVPUMPLRQ GHV GRXMQHV YLVMQP OM PLVH j OM GLVSRVLPLRQ GX SXNOLŃ Gquotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
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