RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Le présent recueil reprend toutes les décisions de classement tarifaire prises par la direction de la fiscalité et des bases de taxation durant l'année 2020. Il
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. DES BASES DE TAXATION. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE. DIRECTION GENERALE DES DOUANES.
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. DES BASES DE TAXATION. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE. DIRECTION GENERALE DES DOUANES.
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE
DECISION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE. Sous position(s) tarifaire(s) retenue(s) : 94 03 60. Justificatif : Conformément à l'article 6 ter du code des douanes
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE
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DIRECTION GENERALE DES DOUANES. SOUS DIRECTION DU TARIF DOUANIER. ET DE L'ORIGINE DES MARCHANDISES. RECUEIL DES DECISIONS DE. CLASSEMENT TARIFAIRE.
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Sous Direction du Tarif Douanier et de l'Origine des Marchandises. Février 2015. Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. N°. Identification du produit.
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Recueil de Décisions de Classement Tarifaire. DES BASES DE TAXATION. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE. DIRECTION GENERALE DES DOUANES.
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Le présent recueil reprend les principales décisions de classement tarifaire des marchandises dans la nomenclature nationale établies durant l'année 2013
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1 jan. 2012 Le présent recueil reprend dans l'ordre chronologique
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE - Douane
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire Préface Le présent recueil reprend toutes les décisions de classement tarifaire prises par la direction de la fiscalité et des bases de taxation durant l’année 2020 Il comprend deux parties : - La première reprend toutes les décisions anticipées de renseignement tarifaire
RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE : 2020
décisions de classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de classement prises durant la période 2002-2020 Il est principalement destiné à l'ensemble des usagers du commerce extérieur
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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
DIRECTION GENERALE DES DOUANES
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RECUEIL DES DECISIONS DE
CLASSEMENT TARIFAIRE
(ANNEES : 2002-2007) MAI 2008L·LGHQPLILŃMPLRQ GH Oquotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
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