[PDF] Liste des auditions contributions et activités de la Commission

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ANNEXE 3

Liste des auditions, contributions

et activités de la Commission

Spéciale sur le Modèle de Développement

Liste des auditions, contributions et activités de la Commission Spéciale sur le Modèle de Développement

ANNEXE 3

AVRIL 2021

5LISTE DES AUDITIONS, CONTRIBUTIONS ET ACTIVITÉS

SOMMAIRE

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES

.9

ACTEURS PUBLICS

..............................10

PARTIS POLITIQUES

............................13

MONDE PROFESSIONNEL ET PARTENAIRES SOCIAUX

TIERS SECTEUR

...................................19

AMBASSADEURS ET ACTEURS INTERNATIONAUX

CONFÉRENCES LABELLISÉES

.............27

ÉCOUTES CITOYENNES ET VISITES DE TERRAIN

Les écoutes citoyennes: 3 formats

.......29

Table ronde

Cycle de Rencontres Régionales

..........30

Visite de terrains

................................33

APPELS À PARTICIPATION

...................35 Contributions lycéennes sur le "Maroc de demain»

Contribution des étudiants universitaires

36
Appel à contribution de la population carcérale

LISTE DES CITOYENS

..........................38

PARTIE II -

ATELIERS DE TRAVAIL DE LA CSMD

EXPERTS NATIONAUX

.........................65

EXPERTS INTERNATIONAUX

...............77

PARTIE III -

BIBLIOGRAPHIE ET DOCUMENTATION

PARTIE IV -

REMERCIEMENTS PARTICULIERS

7LISTE DES AUDITIONS, CONTRIBUTIONS ET ACTIVITÉS

PARTIE I

AUDITIONS

ET CONTRIBUTIONS

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

9LISTE DES AUDITIONS, CONTRIBUTIONS ET ACTIVITÉS

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Sommaire

INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES

La Commission remercie l'ensemble des représentants des institutio ns constitutionnelles qui ont pris part aux auditions et qui ont contribué à ses travaux. ______________

Chef du Gouvernement

Contribution: Le citoyen au cœur de développement pour un Maroc Émergent, Chef de Gouvernement,

avril 2019 ______________

Parlement

Contributions : Contribution de la chambre des représentants au Nouveau modèle de développement,

Chambre des représentants, septembre 2018

Contribution de la chambre des conseillers au Nouveau modèle de dé veloppement, Chambre des conseillers, septembre 2018 ______________

Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire

Audition, 27 août 2020

______________

Cour des Comptes

Audition, 18 mars 2020

Contributions: Remise de notes à la Commission

______________

Institution du Médiateur du Royaume du Maroc

Audition, 13 février 2020

Contribution: Gouvernance administrative, levier du projet du modèle de développement, Médiateur

du Royaume du Maroc, 2020 ______________

Conseil National des Droits de l'Homme

Audition, 28 janvier 2020

______________ Contributions: Contribution pour le nouveau modèle de développement, Conseil Na tional des Droits de l'Homme, Juillet 2020 Pour un développement évoquant les lumières de l"histoire et la conservation de la mémoire, Conseil

National des Droits de l'Homme Décembre 2020

______________

Conseil Économique, Social et Environnemental

Contribution : La contribution de Conseil Économique, Social et Environnemental au nouveau modèle

de développement, Mai 2019 ______________ Instance Nationale de la Probité, de la Prévention et de la Lutte contre la Corruption

Audition, 17 janvier 2020

Contribution: Pour un nouveau modèle de développement, Mai 202 0 ______________ Conseil de la Communauté Marocaine à l'Étranger

Audition, 22 mai 2020

Contribution: "Maroc, compétences et mondialisation migratoire‘"Mutations et Pistes d"Action""»,

CCME, mai 2020

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

10ANNEXE 3

Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle

Audition, 5 février 2020

Contribution: Le nouveau modèle de développement du Maroc, Rôle et contributions des médias

audiovisuels, H.A.C.A, Février 2020 ______________ Conseil Supérieur de l'Éducation, de la Formation et de la Recherc he Scientifique et Technique

Audition, 25 mars 2020

Contribution: Contribution à la réexion autour du modèle de développ ement: école de la justice sociale, 2020 ______________

Conseil de La Concurrence

Audition, 23 janvier 2020

Contribution : Intervention du Président du Conseil de la Concurrence autour du modèle de développement, 2020 ______________

ACTEURS PUBLICS

La Commission remercie l'ensemble des représentants des acteurs pu blics qui ont pris part aux auditions et qui ont contribué à ses travaux.

Auditions & contributions

Haut-Commissariat au Plan

Audition, 22 janvier 2020

______________

Bank Al Maghreb

Audition, 23 janvier 2020

Contribution:

______________ Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications

Audition, 24 Mars 2020

Contribution:

______________ Commission Nationale de Contrôle de Protection des Données à Ca ractère Personnel

Audition, 31 mars 2020

______________

Présidence du Ministère Public

Audition, 6 août 2020

Contribution : Vision de la Présidence du Ministre Public à propos du nouveau modè le de développement, septembre 2020 ______________ Ministère délégué auprès du Ministre de l'Intérieur

Audition, 26 février 2020

Contribution: La réexion sur le Nouveau modèle de dével oppement, Février 2020

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

11LISTE DES AUDITIONS, CONTRIBUTIONS ET ACTIVITÉS

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Sommaire

Ministère de l'Education Nationale, de la Formation Professionnell e, de l'Enseignement

Supérieur et de la Recherche Scientifique

Contribution: Acquis et limites du système de la formation professionnelle et proposition d'amélioration,

Département de la Formation Professionnelle, Mai 2020 ______________ Ministère de l'Agriculture et de la Pêche Maritime Contributions: La gestion de l"eau, la logistique agricole, l"agriculture famil iale, familles usagères des forêts

Audition, 1 septembre 2020

______________

Ministère de l'Économie et des Finances

Audition, 3 juin 2020

______________ Ministère de l'Industrie, du Commerce et de l'Économie Verte et Numérique

Audition, 27 août 2020

______________ Ministère de l'Énergie et des Mines et de l'Environnement

Contributions:

Secteur de l"environnement, Mai 2020

Secteur de l"Énergie & Mines, Mai

2020
______________ Délégation Générale à l'Administration Pénitentiair e et à la Réinsertion Contribution: La question pénitentiaire et la prison de demain. Contribution aux travaux de la commission chargée d'élaborer le nouveau modèle de développement, juillet 2 020 ______________ Haut-Commissariat aux Eaux Et Forêts et à la Lutte Contre la Dé sertification

Audition, 5 juin 2020

______________

Administration des Douanes et Impôts Indirects

Audition, 13 mars 2020

______________ Direction des Établissements et Entreprises Publics

Audition, 8 mai 2020

______________

Agence Nationale d'Assurance Maladie

Contribution : Réforme de la CMB au Maroc : Dix projets stratégiques proposés par l"Agence Nationale d"Assurance Maladie, ANAM, Septembre 2020 ______________ Agence Marocaine pour l'Efficacité Énergétique

Audition, 25 août 2020

______________

Agence Marocaine pour l'Énergie Durable

Contribution: Stratégie Énergétique : Pour une Croissance Verte et Inclusive au Maroc, 2020 ______________

Agence de Développement du Digital

Audition, 24 mars 2020

______________ Agence Marocaine pour le Développement de la Logistique

Audition, 25 septembre 2020

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

12ANNEXE 3

Caisse de Dépôt et de Gestion

Audition, 15 mai 2020

Contribution: Proposition du groupe de caisse de dépôt et de gestion de dév eloppement d"instrument de diversication et de développement productif, Caisse de Dépô t et de Gestion, Mai 2020 ______________

Office National de Chemin de Fer

Audition, 25 août 2020

______________ MASEN

Audition, 25 août 2020

Contribution: Stratégie énergétique: Pour une croissance verte et inclusive au Maroc, août

2020
______________

Société Nationale des Autoroutes du Maroc

Audition, 2 décembre 2020

______________ Association Marocaine des Présidents des Conseils Communaux - AMPCC

Audition, 7 janvier 2020

______________

Association des Régions du Maroc

Audition, 8 janvier 2020

Contribution: La dimension territoriale du nouveau modèle de développement au

Maroc, février

2020
______________ Les anciens membres de la commission de la révision de la constitutio n de 2011

Audition: février 2020

Contributions

Caisse Centrale Garantie

Contribution: Proposition de la Caisse Centrale Garantie pour le volet nancement des TPME et des

Start-ups, Caisse Centrale Garantie, Avril 2020

______________

Observatoire National du Développement Humain

Contribution : La place de la variable démographique dans le futur modèle de dé veloppement, Observatoire National du Développement Humain, Janvier 2020 ______________ Comité National de l'Environnement des Affaires

Contribution: 10 ans d"actions et de réformes, enseignements et perspectives, Comité National de

l"Environnement des Affaires, Avril 2020 ______________ Province de Safi, Ministère de l'Intérieur Wilaya de la Régi on Marrakech Safi Contribution: Portrait d"un Pôle Économique Majeur, décembre 2020

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

13LISTE DES AUDITIONS, CONTRIBUTIONS ET ACTIVITÉS

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Sommaire

PARTIS POLITIQUES

La Commission remercie l'ensemble des représentants des partis pol itiques qui ont pris part aux auditions et qui ont contribué à ses travaux.

Parti de la Justice et du Développement

Audition, 2 janvier 2020

Audition, 21 septembre 2020

Contributions:

Parti de la Justice et du Développement, mars 2019 Parti de la Justice et du Développement, septembre2020 ______________

Parti de l'Authenticité et de la Modernité

Audition,8 janvier 2020

Audition, 26 novembre 2020

Contribution:

Contribution pour un nouveau modèle de développement, Parti de l"

Authenticité et de la Modernité,

janvier 2020

Nouveau modèle de développement - propositions PAM, Parti de l"Authenticité et de la Modernité,

novembre 2020 ______________

Parti de l'Istiqlal

Audition, 2 janvier 2020

Audition, 26 août 2020

Contributions:

Parti de l'Istiqlal, janvier 2019

Parti de l'Istiqlal, juin 2020

______________

Rassemblement National des Indépendants

Audition, 8 janvier 2020

Contributions:

Nouveau modèle de développement, Rassemblement National des Indé pendants, janvier 2020 Synthèse des contributions surMaba3d-Corona: Retours sur la consultation publique, RNI et Al

Mountada, Avril 2020

______________

Mouvement Populaire

Audition, 7 janvier 2020

Contribution

Mouvement Populaire, Février 2020

______________

Union Socialiste des Forces Populaires

Audition, 2 janvier 2020

Audition,22 septembre 2020

Contributions:

Union Socialiste des Forces Populaires,

janvier 2020 Synthèse des propositions de l'USFP à la suite de la crise provoqu

ée par la pandémie Covid-19,

septembre 2020

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

14ANNEXE 3

Union Constitutionnelle

Audition, 7 janvier 2020

Contribution

:Union Constitutionnelle, Février 2020 ______________

Parti du Progrès et du Socialisme

Audition, 7 janvier 2020

Audition: 4 septembre 2020

Contributions:

Mémorandum du PPS relative au nouveau modèle de développement, Parti du Progrès et du

Socialisme, février 2019

Propositions du PPS pour un contrat politique nouveau, Parti du Progrè s et du Socialisme, septembre 2020
______________

Mouvement démocrate social:

Audition, 3 janvier 2020

Contribution :

_____________

Fédération de la Gauche démocratique

Audition, 10 janvier 2020

Contribution

Fédération de la Gauche démocratique, Janvier 2020 ______________

Parti de la Gauche Verte - Moroccan Greens Party

Audition, 9 janvier 2020

Contribution

:Parti de la Gauche Verte -Moroccan

Greens Party, Janvier 2020

______________

Parti de l'Unité et de la Démocratie

Audition, 9 janvier 2020

Contribution

:Parti de l'Unité et de la Démocratie, Janvier 2020 ______________

Parti Al Ahd Démocratique

Audition, 9 janvier 2020

Contribution

:Parti Al Ahd Démocratique ______________

Parti des Forces Citoyennes

Audition, 9 janvier 2020

Contribution

:Parti des Forces Citoyennes, Janvier 2020 ______________

Parti Al Amal (l'Espoir)

Audition, 11 janvier 2020

Contribution

:Parti Al Amal (l"Espoir), Janvier 2020 ______________

Parti Annahda

Audition, 11 janvier 2020

Contribution

:Parti Annahda ______________

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

15LISTE DES AUDITIONS, CONTRIBUTIONS ET ACTIVITÉS

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Sommaire

Parti de la démocratie et de l'Indépendance

Audition, 11 janvier 2020

Contribution

:Parti de la démocratie et de l'Indépendance, Janvier 2020 ______________

Parti de la Renaissance et de la Vertu

Audition, 9 janvier 2020

Contribution

:Parti de la Renaissance et de la Vertu,

Janvier 2020

______________

Parti du Travail

Audition, 9 janvier 2020

Contribution

:Parti de Travail, Janvier 2020 ______________

Parti Démocrate National

Audition, 11 janvier 2020

Contribution

:Parti Démocrate National, Janvier 2020 ______________

Parti des Néo-Démocrates

Audition, 11 janvier 2020

Contribution

:Parti des Néo-Démocrates, Janvier 2020 ______________

Parti du Centre Social

Audition, 11 janvier 2020

ContributionParti du Centre Social, Janvier 2020

______________

Parti de la Réforme du Développement

Audition, 9 janvier 2020

Contribution

:Parti de la Réforme du Développement, Janvier 2020
______________

Parti de la Liberté et de la Justice Sociale

Audition, 11 janvier 2020

Contribution

:Parti de la Liberté et de la Justice Sociale, Octobre 2019 ______________ Parti de l'environnement et du développement durable

Audition: 9 janvier 2020

______________

Parti du renouveau et de l'équité

Audition: 9 janvier 2020

PARTIE I - AUDITIONS ET CONTRIBUTIONS

16ANNEXE 3

MONDE PROFESSIONNEL

ET PARTENAIRES SOCIAUX

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