[PDF] COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES





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COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES

TENUE LE 11 DÉCEMBRE 2012 À 19 H 30 AU 50 BOULEVARD MM. Michel Brochu



Bulletin officiel n°13 du 26 mars 2015 Sommaire

Mar 26 2015 académiques des services de l'éducation nationale ; aux présidentes et présidents ... CC11. Contribuer à l'action de la communauté éducative.



COMMISSION SCOLAIRE DES MONTS-ET-MARES

Service des ressources éducatives monsieur Yves Synnett



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Module 2.3 : Les disciplines de l'école au service des CC11. Contribuer à l'action de la communauté éducative ... Axe 5 : la résolution de problème.



Pratiques enseignantes et expérience professionnelle antérieure

May 12 2018 enseignants ainsi que le pilotage du système éducatif » (Clanet



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Jul 2 2021 éducatif et des métiers des personnels de l'Éducation nationale



Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise

Aug 5 2021 Services du Conseil constitutionnel - 2021 ... vaccination obligatoire contre la Covid-19 dans une résolution n° 2361 ... 2012



92 résolutions — Wikipédia

Service des ressources éducatives Adoptée par la résolution #CC11/12-06-158 5 juin 2012 Politique établissant les règles pour le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et celles pour le passage du premier au second cycle du secondaire



POLITIQUE RELATIVE À

unitÉ administrative: 710 – service des ressources Éducatives adoption : # cc11/12-06-157 entrÉe en vigueur : 2011-2012 rÉvision : dgca20/21-09-019 politique relative À l’organisation des services Éducatifs aux ÉlÈves handicapÉs ou ÉlÈves en difficultÉ d’adaptation ou d’apprentissage



CADRE D’ALLOCATION DES RESSOURCES ÉDUCATIVES

CADRE D’ALLOCATION DES RESSOURCES ÉDUCATIVES Résolution : CA-23-257 Document no 2 10 Page 1 de 19 Date : Le 21 février 2023 PRÉAMBULE 1 Les présentes règles servent au Centre de services scolaire pour l’allocation des ressources à l’organisation scolaire et fournissent aux écoles les indicateurs nécessaires à la définition de

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES 2060

CC du 11 décembre 2012

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES

CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2012-2013)

LE 11 DÉCEMBRE 2012

01.00 RECUEILLEMENT

À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare la présente séance ouverte.

02.00 PRÉSENCES

À LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES

DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES

TENUE LE 11 DÉCEMBRE 2012 À 19 H 30 AU 50, BOULEVARD TASCHEREAU À LA PRAIRIE SOUS LA PRÉSIDENCE DE MADAME

Mmes les commissaires

Lise Beauchamp-Brisson (18) (téléconférence) Claudine Caron-Lavigueur (2) / Arrivée à 21 h 00

Linda Crevier (15)

Josyane Desjardins (16)

Suzanne Gaudette (8)

Margot Pagé (17)

Diane Soucy (4) / Arrivée à 21 h 00

Françoise Théoret (5)

Suzanne Tremblay (6)

Chantal Veilleux (9)

Chantal Zaccour (20)

MM. les commissaires

Éric Allard (10)

Guy-Paul Beauchemin (22)

Jean-Pierre Bélair (23)

Stéphane Bessette (1)

Claude Deschênes (13)

André Dugas (11)

Marcel Gélinas (3)

Luc-Pierre Laferrière (19)

Alban Synnott (12)

TOUS COMMISSAIRES FORMANT QUORUM

ET : Les commissaires représentants du comité de parents

M. Marc Viau, niveau secondaire

M. Richard Pilote, niveau primaire

AINSI QUE :

Mmes Michelle Fournier, directrice générale

Louise Beaupré, directrice générale adjointe MM. André Guérard, directeur général adjoint François Jannelle, directeur général adjoint Me Nathalie Marceau, directrice du Service du secrétariat général et de ET : Mme Germen Brière, directrice du Service des ressources financières MM. Michel Brochu, directeur du Service des ressources humaines 2061

CC du 11 décembre 2012

Eric Drouin

communications

Marc Girard, ation

scolaire Frédéric Grandioux, directeur du Service des ressources matérielles

ÉTAIENT ABSENTS

Mme Solange Couture Dubé (14)

M. Alain Lemieux (21)

RAPPORT ANNUEL 2011-2012 PRÉSENTATION À LA POPULATION Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, fait la présentation publique du Rapport annuel à la population 2011-2012. Un document est déposé sous la cote 02.00.

Elle souligne la présence de

Gérin-Lajoie, de Monsieur Éric Yockell, directeur is-Lafortune et professeurs de Lignery (APL).

03.00 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

Rien à signaler.

C.C.-3474-12-12 04.00

IL EST PROPOSÉ PAR Monsieur Jean-Pierre Bélair, commissaire, tel que modifié, à savoir :

05.00 AFFAIRES DÉCOULANT DES PROCÈS-VERBAUX PRÉCÉDENTS

06.00 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SERVICE DU SECRÉTARIAT

FORMATION

06.01 Lecture et approbation du procès-verbal de la séance

ordinaire du 13 novembre 2012 06.02 (Retiré)

07.00 SERVICES ÉDUCATIFS

07.01 Sport-études École Louis-Philippe-e

08.00 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

09.00 SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES

09.01 Impacts présumés Budget provincial sur la taxe scolaire

10.00 SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES

11.00 SERVICE DES NFORMATION ET DES

COMMUNICATIONS

SCOLAIRE

13.00 SERVICE DU TRANSPORT SCOLAIRE

14.00 ACTIVITÉS DE REPRÉSENTATION DU CONSEIL DES

COMMISSAIRES

14.01 Désignation

14.01.01 CLD de Roussillon

14.01.02 CLD des Jardins-de-Napierville

2062

CC du 11 décembre 2012

14.01.03 Concours québécois en entrepreneuriat

14.02 Coups de

15.00 COMITÉ DE PARENTS

15.01 Procès-verbal du comité de parents du 10 octobre 2012

16.00

17.00 COMMUNICATION DE LA PRÉSIDENTE ET DE LA DIRECTION

GÉNÉRALE

18.00 DÉPÔT DE DOCUMENTS

18.01 Activités et événements

18.02 quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38

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