[PDF] Bulletin Municipal Officiel N° 232 NOVEMBRE 2020





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Bulletin Municipal Officiel N° 232 NOVEMBRE 2020 1/7

Bulletin Municipal Officiel

N° 232

NOVEMBRE 2020

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Actes administratifs

Arrêtés du Maire

Sommaire

Direction de la sécurité ................................................ 2 Direction générale du développement urbain............ 2 Autorisations de travaux ........................................ 2 Autorisations préalables ......................................... 2 Déclarations préalables .......................................... 2 Permis de construire ............................................... 4 Permis de démolir ................................................... 6 Direction des affaires juridiques ................................. 6 Direction des finances ................................................. 6 Direction de la population........................................... 6

Direction de la sécurité

Arrêté du maire n° 074-20 AT ERP - Autorisation GH ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public INSA bât 107

Pierre de Fermat 20 rue de la Science.

Pour le maire,

Yann Crombecque

Arrêté du maire n° 075-20 AT ERP - Autorisation GH ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public UCBL1 Dirac 4 rue Enrico Fermi.

Pour le maire,

Yann Crombecque

Arrêté n° 076-20 AT ERP - Autorisation de

ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX de modifier un

établissement recevant du public Lycée Frédéric

Fays bâtiment E 46/50 rue Frédéric Fays.

Pour le maire,

Yann Crombecque

Arrêté n° 077-20 AT ERP- Autorisation de ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public INSA bât Thélème avenue des Arts 69100 Villeurbanne

Pour le maire,

Yann Crombecque

Arrêté n° 078-20 AT ERP- Autorisation de ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public INSA Doua bât le

Galilée 6/8 avenue jean Capelle.

Pour le maire,

Yann Crombecque

Arrêté n° 079-20 AT ERP- Autorisation de ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public INSA bât 405

Claude Chappe 6 rue des Arts.

Pour le maire,

Yann Crombecque

Arrêté n° 080-20 AT ERP- Autorisation de cRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public HCL Hôpital des

Charpennes 27/31 rue Gabriel Péri.

Pour le maire,

Yann Crombecque

Arrêté n° 081-20 AT ERP- Autorisation de ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public UCBL1 le Quai 43

28 avenue Gaston Berger.

Pour le maire,

Yann Crombecque

Direction générale du développement urbain

Autorisations de travaux

Néant

Autorisations préalables

AP 069 266 20 0067 refusée le 5 novembre 2020 -

OPTEVEN Services

Une AP a été refusée à OPTEVEN Services pour O·LQVPMOOMPLRQ G·HQVHLJQH MX 10 UXH 2O\PSH GH

Gouges.

Le maire,

Déclarations préalables

DP 069 266 20 400 refusée le 2 novembre 2020

Une DP a été refusée à M. Gérard SEMERIA pour OM ŃRQVPUXŃPLRQ G·XQH YpUMQGM MX 4 bis rue

Châteaubriand.

Le maire,

DP 069 266 20 376 accordée le 2 novembre 2020

Une DP a été accordée à M. Jonathan FRAGA pour O·LQVPMOOMPLRQ G·XQ VPRUH NMQQH VXU XQH PHUUMVVH MX 1D rue Françoise Giroud.

Le maire,

DP 069 266 20 394 accordée le 2 novembre 2020

Une DP a été accordée à M. Jaques FUSTER pour le ravalement de la façade au 5 rue Pierre Bressat.

Le maire,

DP 069 266 20 395 accordée le 2 novembre 2020

Une DP a été accordée à Mme Isabelle %52F+H(5 SRXU OM SRVH G·XQH ŃO{PXUH MX 13 UXH

Châteaubriand.

Le maire,

3/7

DP 069 266 20 397 accordée le 2 novembre 2020

Une DP a été accordée à M. Fabien DEFILLE pour OM SRVH G·XQ NULVH-soleil au 58 rue Léon Blum.

Le maire,

DP 069 266 20 398 accordée le 2 novembre 2020

Une DP a été accordée à Cabinet BOIS pour le ravalement des façades de 2 bâtiments au 1 rue

René Prolongée.

Le maire,

DP 069 266 20 399 accordée le 2 novembre 2020

Une DP a été accordée à Mme Cathy DUBOIS SRXU O·LQVPMOOMPLRQ G·XQH IHQrPUH GH PRLP MX 12 UXH GH la sérénité.

Le maire,

DP 069 266 20407 accordée le 5 novembre 2020

Une DP a été accordée à Mme DEMALDENT

Marie Christine pour le remplacement de la

ŃRXYHUPXUH j O·LGHQPLTXH MX 16 UXH FOHYUHXOB

Le maire,

DP 069 266 20 329 accordée le 9 novembre 2020

Une DP a été accordée à Syndicat des

Copropriétaires du 13 Bellecombe pour le

ravalement de façade sur cour au 13 rue

Bellecombe.

Le maire,

DP 069 266 20 368 accordée le 13 novembre 2020

Une DP a été accordée à ES Market pour la modification de la vitrine au 71 cours Tolstoï.

Le maire,

DP 069 266 20 391 accordée le 17 novembre 2020

Une DP a été accordée à Mme Huguette LACRAZ SRXU OM UpQRYMPLRQ HP O·MJUMQGLVVHPHQP G·XQH véranda existante, le remplacement des menuiseries sur rue au 21 rue Francis Chirat.

Le maire,

DP 069 266 20 356 accordée le 17 novembre 2020

Une DP a été accordée à Sci Barbot- Neplaz pour le ŃOMQJHPHQP GH GHVPLQMPLRQ G·XQ ŃRPPHUŃH HQ FDELQHW GH NLQpVLWKpUDSLH HW Oquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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