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Cahier des charges - version définitive du 1542010
Construire dans la sérénité. Lotissement expérimental de Kilstett Vous allez réaliser une construction à Kilstett. Un certain nombre d'Institutions y ...
la référence
Construire avec sérénité : c'est penser systèmes constructifs Rector. BÂTIMENT. AVEC FAÇADES BÉTON systèmes de murs p.44. LES SYSTÈMES.
DOSSIER : Les constructions de demain
DOSSIER : LES ETAPES CLES DE VOTRE CONSTRUCTION : Construire en toute sérénité. Sommaire : que dans la construction de la maison à proprement parler.
Bulletin Municipal Officiel N° 232 NOVEMBRE 2020
Nov 5 2020 de construire
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Bulletin Municipal Officiel
N° 232
NOVEMBRE 2020
2/7Actes administratifs
Arrêtés du Maire
Sommaire
Direction de la sécurité ................................................ 2 Direction générale du développement urbain............ 2 Autorisations de travaux ........................................ 2 Autorisations préalables ......................................... 2 Déclarations préalables .......................................... 2 Permis de construire ............................................... 4 Permis de démolir ................................................... 6 Direction des affaires juridiques ................................. 6 Direction des finances ................................................. 6 Direction de la population........................................... 6Direction de la sécurité
Arrêté du maire n° 074-20 AT ERP - Autorisation GH ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public INSA bât 107Pierre de Fermat 20 rue de la Science.
Pour le maire,
Yann Crombecque
Arrêté du maire n° 075-20 AT ERP - Autorisation GH ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public UCBL1 Dirac 4 rue Enrico Fermi.Pour le maire,
Yann Crombecque
Arrêté n° 076-20 AT ERP - Autorisation deŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX de modifier un
établissement recevant du public Lycée FrédéricFays bâtiment E 46/50 rue Frédéric Fays.
Pour le maire,
Yann Crombecque
Arrêté n° 077-20 AT ERP- Autorisation de ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public INSA bât Thélème avenue des Arts 69100 VilleurbannePour le maire,
Yann Crombecque
Arrêté n° 078-20 AT ERP- Autorisation de ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public INSA Doua bât leGalilée 6/8 avenue jean Capelle.
Pour le maire,
Yann Crombecque
Arrêté n° 079-20 AT ERP- Autorisation de ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public INSA bât 405Claude Chappe 6 rue des Arts.
Pour le maire,
Yann Crombecque
Arrêté n° 080-20 AT ERP- Autorisation de cRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public HCL Hôpital desCharpennes 27/31 rue Gabriel Péri.
Pour le maire,
Yann Crombecque
Arrêté n° 081-20 AT ERP- Autorisation de ŃRQVPUXLUH G·MPpQMJHU RX GH PRGLILHU XQ établissement recevant du public UCBL1 le Quai 4328 avenue Gaston Berger.
Pour le maire,
Yann Crombecque
Direction générale du développement urbainAutorisations de travaux
Néant
Autorisations préalables
AP 069 266 20 0067 refusée le 5 novembre 2020 -OPTEVEN Services
Une AP a été refusée à OPTEVEN Services pour O·LQVPMOOMPLRQ G·HQVHLJQH MX 10 UXH 2O\PSH GHGouges.
Le maire,
Déclarations préalables
DP 069 266 20 400 refusée le 2 novembre 2020
Une DP a été refusée à M. Gérard SEMERIA pour OM ŃRQVPUXŃPLRQ G·XQH YpUMQGM MX 4 bis rueChâteaubriand.
Le maire,
DP 069 266 20 376 accordée le 2 novembre 2020
Une DP a été accordée à M. Jonathan FRAGA pour O·LQVPMOOMPLRQ G·XQ VPRUH NMQQH VXU XQH PHUUMVVH MX 1D rue Françoise Giroud.Le maire,
DP 069 266 20 394 accordée le 2 novembre 2020
Une DP a été accordée à M. Jaques FUSTER pour le ravalement de la façade au 5 rue Pierre Bressat.Le maire,
DP 069 266 20 395 accordée le 2 novembre 2020
Une DP a été accordée à Mme Isabelle %52F+H(5 SRXU OM SRVH G·XQH ŃO{PXUH MX 13 UXHChâteaubriand.
Le maire,
3/7DP 069 266 20 397 accordée le 2 novembre 2020
Une DP a été accordée à M. Fabien DEFILLE pour OM SRVH G·XQ NULVH-soleil au 58 rue Léon Blum.Le maire,
DP 069 266 20 398 accordée le 2 novembre 2020
Une DP a été accordée à Cabinet BOIS pour le ravalement des façades de 2 bâtiments au 1 rueRené Prolongée.
Le maire,
DP 069 266 20 399 accordée le 2 novembre 2020
Une DP a été accordée à Mme Cathy DUBOIS SRXU O·LQVPMOOMPLRQ G·XQH IHQrPUH GH PRLP MX 12 UXH GH la sérénité.Le maire,
DP 069 266 20407 accordée le 5 novembre 2020
Une DP a été accordée à Mme DEMALDENTMarie Christine pour le remplacement de la
ŃRXYHUPXUH j O·LGHQPLTXH MX 16 UXH FOHYUHXOBLe maire,
DP 069 266 20 329 accordée le 9 novembre 2020
Une DP a été accordée à Syndicat desCopropriétaires du 13 Bellecombe pour le
ravalement de façade sur cour au 13 rueBellecombe.
Le maire,
DP 069 266 20 368 accordée le 13 novembre 2020
Une DP a été accordée à ES Market pour la modification de la vitrine au 71 cours Tolstoï.Le maire,
DP 069 266 20 391 accordée le 17 novembre 2020
Une DP a été accordée à Mme Huguette LACRAZ SRXU OM UpQRYMPLRQ HP O·MJUMQGLVVHPHQP G·XQH véranda existante, le remplacement des menuiseries sur rue au 21 rue Francis Chirat.Le maire,
DP 069 266 20 356 accordée le 17 novembre 2020
Une DP a été accordée à Sci Barbot- Neplaz pour le ŃOMQJHPHQP GH GHVPLQMPLRQ G·XQ ŃRPPHUŃH HQ FDELQHW GH NLQpVLWKpUDSLH HW Oquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] La saisie-gagerie : un «outil» inexploité par les bailleurs
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