REF. CN 23 :REF. CN 23
(9) Veuillez indiquer le montant de la taxe d'affranchissement payée à La Poste pour l'envoi. Mentionnez séparément toute autre taxe (p. ex. assurance). (10)
REF. CN 23 :REF. CN 23
FRANCE. DÉCLARATION EN DOUANE. CN 23. N° de l'envoi (code à barres s'il existe). Peut être ouvert d'office. Nom. Société. Adresse. Code postal.
Informations sur les formulaires de douane CN22 /CN23 - La Poste
Pour un envoi commercial : joignez à votre envoi le formulaire CN23 Référence de l'importateur (code fiscal/n° de TVA/code de l'importateur/procédure.
Spécifications de développement - Offre Entreprises Colissimo
Pays Emetteur du CN23. 25. O. A droite du logo de LA. POSTE. (« France »). « Déclaration en Douane. CN23 ». --. O. Constante en haut à droite. « Référence.
Spécifications de développement - Offre Entreprises Colissimo
23 juil. 2021 A droite du logo de LA. POSTE. (« France »). « Déclaration en Douane. CN23 ». --. O. Constante en haut à droite. « Référence.
DÉCLARATION CONVENTIONNELLE EN MATIÈRE DENVOIS
paquet-poste (paquet pesant 2 kg au maximum) ;. - la déclaration en douane CN23 (ancien C2 - CP3) utilisée pour les colis postaux dont le poids.
2017_Evolution de la CN 23
Où se la procurer ? La déclaration en douane CN23 est disponible à la DAPO sous la référence 611 965. Page 3
CUSTOMS DECLARATION CN 23
CN 23. Detailed description of contents (1) Référence de l'importateur (si elle existe (code fiscal/No de TVA/code de l'importateur) (facutatif).
Guide conjoint OMD–UPU pour le dédouanement postal
1 jan. 2018 et CN 23 mais également que la poste doit mettre en place ... Le § 2 fait référence à la situation type dans laquelle une poste de ...
Remplace (29 juillet 2019) Berne le 8 juillet 2019 Circulaire du
1 fév. 2020 CN 23. Déclaration en douane. 1er février 2020. CN 54 ... tionnel spécifiques auxquelles il est fait référence dans cet article ne ...
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