[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)





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cahier des clauses administratives generales applicables aux

Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures de services



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

- Objet du marché - Emplacement des travaux - Domicile de l'entrepreneur. Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).



cahier des clauses administratives particulieres (ccap)

04 Jul2019 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES. PARTICULIERES (CCAP). Date limite de remise des offres : Mercredi 31 Juillet 2019 à 12 heures sur les ...



Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.)

25 Feb2022 Par dérogation à l'article 4.1 du CCAG travaux



CCAP Cahier des clauses administratives particulières

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. (CCAP). POUVOIR ADJUDICATEUR. Préfet de la Région Bretagne. Préfet d'Ille-et-Vilaine. OBJET DU MARCHE.



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux ;. 2. le ou les cahiers des clauses techniques 



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES DU

- Le CCAG applicable aux Marchés publics de travaux (CCAG-Travaux). (Arrêté du 08 septembre 2009). Page 6. [6] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 



CAHIER DES CLAUSE ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent chacun le marché relatif aux travaux de réfection des voiries 



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Le présent cahier des clauses administratives particulières communes (CAC) s'applique aux marchés qui y font référence qu'ils soient régis par le cahier 



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Commissariat Central – Aménagement de la salle d'archives en bureaux. C.C.A.P.. A.O.. Mai 2022. 1 / 12. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES. PARTICULIERES.



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

Au sens du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et des différents documents particuliers du marché les termes mentionnés ci-après sont définis comme suit : Pouvoir adjudicateur Acheteur public soumis à l¶ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

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