CONTRAT VENDEUR SUR LA MARKETPLACE JUMIA
incorporées dans le contrat de vente et d'achat entre l'acheteur et le vendeur: Tunis. Tunisie. Vous pouvez nous contacter en utilisant notre formulaire de ...
CONTRAT DE VENTE
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du
Imprimerie Officielle de la République Tunisienne CODE DES
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CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE. Ce contrat conçu par l'Automobile Club Association
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contrat de vente selon le cas
CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION ENTRE
Garantie de propriété : le vendeur garantit à l'acheteur que l'automobile est libre de tous droits dettes ou hypo- thèques. ❑ sauf quant au solde de. $
CONTRAT VENDEUR SUR LA MARKETPLACE JUMIA
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qu'une infrastructure de services logistiques et de paiement pour la vente et l'achat de divers produits de consommation en Tunisie («Territoire»). 1.2
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Contrat de vente
Contrat de vente. Je soussigné(e) : …………………………….………………………………………. représentant (personne morale) : ………………………………………………… titulaire du passeport / C.N.I tun.
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE AUTOMOBILE
République Tunisienne. Ministère des affaires étrangères. Consulat général à Lyon. ?????????. ??. ??????. ???????? ?????? ?????. ?????? ????????.
CONTRAT VENDEUR SUR LA MARKETPLACE JUMIA
Tunisie («Territoire»). 1.2. Les présentes conditions générales applicables de vente s'appliquent à tous les vendeurs sur notre Marketplace avec nos
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CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION ENTRE
contrat d'achat quittance du prêteur). ? remise †. ? non remise. Garantie de qualité. ? le vendeur garantit à l'acheteur que l'automobile n'a pas de
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Contrat de vente d'un véhicule. Vendeur. Prénom : Nom : Rue : Numéro : Localité : Code postal : Date de naissance : Nationalité : Téléphone (fixe) :.
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l'Agence Nationale pour la Maîtrise de l'Energie Tunisie et de la commune de Sfax contrats-programmes dans le secteur tertiaire ... Veh.km essence moto.
CONTRAT DE MAINTENANCE
- d'un dimensionnement de l'installation ou de ses composants non adapté aux besoins et à l'utilisation qui en est faite. NOTE A l'ENTREPRISE PRESTATAIRE. A
Procuration
admission et sa mise en circulation en Tunisie. Fait à ……………………… le …………………… Signature. S/CN n° …………………… Vu pour la légalisation de la signature de.
CONTRAT VENDEUR SUR LA MARKETPLACE JUMIA
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République Tunisienne
Ministère des affaires étrangères
Consulat général à Lyon
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE AUTOMOBILE
Entre les soussignés :
Le vendeur :
Nom Prénom..
Né le à.
N° de la CIN. délivré le.. à
N° Passeport... délivré le.. à
Adresse..
Nom Prénom
Né le à
N° de la CIN délivré le à
N° Passeport délivré le à
Adresse
Caractéristiques du véhicule :
N° Immatriculation.
Date 1ère mise en circulation..
Genre Marque Type.
N° dans me série du type.
Énergie Puissance
Fait à Lyon le /
Le vendeur
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