INSTITUT NATIONAL DASSURANCE MALADIE INVALIDITÉ
18?/10?/2021 CONCERNE : Budget des soins de santé 2022. CONTENU : Selon l'article 40 § 1er de la loi AMI
INSTITUT NATIONAL DASSURANCE MALADIE INVALIDITÉ
19?/10?/2020 3. Proposition de la délégation gouvernementale au Conseil général concernant le budget de l'assurance soins de santé 2021 l'objectif ...
Arrêté royal 2 décembre 1999 : soins palliatifs : intervention de l
02?/12?/1999 Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités ... Vu l'avis du Conseil général de l'assurance soins de santé
Estimation et maîtrise des dépenses de soins de santé.
29?/06?/2011 mutualités et des dispensateurs de soins. Le fonctionnement du conseil général du comité de l'assurance et de la commis-.
La responsabilisation des firmes pharmaceutiques dans la maîtrise
qui est fixé annuellement par le Conseil général de l'assurance soins de santé de l'INAMI16. 10. La contribution des firmes pharmaceutiques
Diapositive 1
Le Conseil général de l'assurance soins de santé détermine notamment les orientations de politique générale en matière de soins de santé. • Le Conseil :.
Santé & Société 2 : Budget 2022 - une nouvelle méthodologie pour
gouvernement) est soumise au Comité de l'assurance (composé de représentants des mutualités et des dispensateurs de soins) début octobre. Le Conseil général.
Loi relative à lassurance obligatoire soins de santé et indemnités
26?/07?/2018 Du Conseil général de l'assurance soins de santé. ... [Du Collège des médecins-directeurs et du Conseil consultatif de la rééducation ...
INSTITUT NATIONAL DASSURANCE MALADIE INVALIDITÉ
Avenue de Tervueren 211 - 1150 Bruxelles. Service des soins de santé. CONSEIL GENERAL. Note CGSS 2020/036. Bruxelles
Titre Table des matières
01?/08?/1996 9° de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et ... 1° donner au Conseil général de l'Institut national d'assurance ...
[PDF] Conseil Général de l`AUDE Divisions Territoriales du
[PDF] Conseil général de l`Aveyron - Conseil Départemental de l`Aveyron
[PDF] Conseil Général de L`Essonne En 2013, la direction des collèges
[PDF] Conseil général de l`Indre-et-Loire Schéma départemental en faveur - Achats
[PDF] CONSEIL GENERAL DE L`OISE
[PDF] Conseil Général de l`Yonne
[PDF] conseil général de seine-et-marne - Délibérations du département
[PDF] CONSEIL GENERAL DE SEINE-MARITIME
[PDF] Conseil général de Seine-Saint-Denis - France
[PDF] Conseil Général de Seine-Saint-Denis Monsieur Claude Bartolone
[PDF] CONSEIL GENERAL DE TARN-ET
[PDF] Conseil Général de Tarn-et-Garonne Manuel d`utilisation de - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil Général Département du Nord
[PDF] CONSEIL GENERAL DES ALPES HAUTE PROVENCE
