[PDF] CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Bagnolet

  • Qui fait partie du conseil municipal ?

    Le conseil municipal est composé du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux.
    Ses attributions sont très larges depuis la grande loi municipale de 1884, qui le charge de régler "par ses délibérations les affaires de la commune" (article L. 2121-29 du code général des collectivités territoriales).

  • Comment poser une question en conseil municipal ?

    Les questions pourront émaner de simples citoyens ou de représentants d'associations ou de collectifs d'habitants.
    Elles devront être adressées à l'attention de la Maire, par écrit, par courrier ou courriel ou via le site internet de la commune, au plus tard trois jours francs avant la séance du conseil municipal.

  • Qui est le maire de Bagnolet ?

    Tony Di MartinoBagnolet / Maire

  • Qui est le maire de Bagnolet ?

    Principales attributions du conseil municipal
    l'aménagement et le développement de la ville, les espaces verts, la protection de l'environnement, la voirie, l'éclairage, la circulation… l'action sociale de la petite enfance aux personnes âgées en passant par la vie dans les quartiers et le logement.

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Conseil Municipal - Ville de Bagnolet

18 nov. 2015 L'an deux mille quinze le 18 novembre à 19 h 32 mn



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L'an deux mille vingt-et-un le trente septembre à 19 h 30



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L'an deux mille dix-huit le 15 novembre à 19h34



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20 mai 2021 L'an deux mille vingt-et-un le vingt mai à 18 h 31



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BAGNOLET. CONSEIL MUNICIPAL. COMPTE RENDU de la Séance du 18 novembre 2021 le dix-huit novembre à 19 h 30 le Conseil municipal de la Ville.



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L'an deux mille vingt-et-un le vingt-quatre juin à 18 h 30



Séance du 16 avril 2014l du 16 aril 2014

16 avr. 2014 Article unique : Désigne Monsieur Mohamed HAKEM comme candidat de la Ville de Bagnolet au renouvellement du Conseil de discipline de recours :.



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BAGNOLET. COMPTE RENDU de la Séance du 09 JUILLET 2020. L'an deux mille vingt le neuf juillet à 19h30



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31 déc. 2019 L'an deux mille vingt le seize décembre à 19 h 33



CONSEIL MUNICIPAL - COMPTE RENDU de la Séance du 28

L'an deux mille seize le 28 janvier à 19 h 35 mn

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