Justices de paix (an X-1958)
3 ????? 2017 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. 4 U. Justices de paix. (an X-1958). Répertoire numérique détaillé établi par. Annick PETITDEMANGE.
Fiche daide à la recherche Faire une recherche judiciaire
Archives départementales des Vosges justices de paix avant 1958 (4 U) puis ceux des tribunaux d'instance. ... La série B des Archives des Vosges.
LES EXPOSITIONS ITINÉRANTES
10 ?? 2017 Vosges paisibles. Une justice de proximité : les justices de paix (1790-1958). Exposition des Archives départementales des. Vosges (2003).
JUSTICE
directrices des Archives départementales des Vosges Après la publication de l'inventaire des archives des justices de paix en 2003 les Archives.
E dépôt 206
2 ?? 2017 directrice des Archives départementales des Vosges. Épinal 2011 ... Justice de paix du canton d'Épinal (an X-1958).
Guide des recherches sur lhistoire des familles
Archives nationales départementales et communales (XIX e-XXI 1958
E dépôt 229 - Archives communales de Hadol (1579-1958)
2 ?? 2017 départementales des Vosges dans le catalogue de la bibliothèque en ligne ... L 2779-2785 Justice de paix du canton de Xertigny (1790-an IV).
E dépôt 294
2 ?? 2017 directrice des Archives départementales des Vosges ... Justice de paix du canton de Martigny-les-Bains (1790-an X).
E dépôt 96
2 ?? 2017 Fonds d'Ancien Régime des archives départementales des Vosges ... Justice de paix du canton de Châtel-sur-Moselle (an X-1958).
E dépôt 221
2 ?? 2017 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES ... l'an X le nom de Granges ne désigne une commune que depuis le 10 janvier 1792 : à cette date un.
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