RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2015-002 PUBLIÉ
2 déc. 2015 56-2015-11-16-001 - Arrêté préfectoral du 16 novembre 2015 relatif à ... publiques au logement - Avenant n° 2015-02 du 13 novembre 2015 à la.
RAA N°127 du 29 décembre 2015
29 déc. 2015 arrêté n°2015-PREF-DRCL/967 du 21 décembre 2015 por tant ... avenant n°1 Opah Copropriétés dégradées du Val Four ré Mantes la Jolie.
JM18 15 01 16 C.C. Polyculture et élevage- personnel ouvriers
?Avenant salaire n°54 du 16 avril 2015 personnel ouvrier. Etendu par arrêté ministériel du 08 décembre 2015 – JO du 16 décembre 2015.
ASSURANCES (Agences générales d´)
12 août 2022 Avenant n° 3 du 17 mars 2020 à l'accord du 24 juin 2015 portant création d'un régime de frais de santé obligatoire. 56.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-001 PUBLIÉ
6 janv. 2016 56-2015-12-16-002 - Arrêté préfectoral du 16 décembre 2015 portant restitution par. AURAY QUIBERON Terre Atlantique (AQTA) des compétences ...
Gazette
15 avr. 2020 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC 15 avril 2020
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2018-059 PUBLIÉ
16 nov. 2018 56-2018-10-02-002 - Avenant n° 2018-02 à la convention de ... Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;.
Employés de maison
15 avr. 2015 Avenant salarial n° 23 du 16 décembre 2014 étendu par arrêté n° 2015-229/GNC du 24 février. 2015 relatif à l'extension de l'avenant n° 23 du ...
TEXTE INTÉGRAL
16 juill. 2022 Avenant n° 42 du 16 novembre 2009 relatif au maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale. 67 ........................
Convention collective des gardiens concierges et employés d
Avenant n° 87 du 15 juin 2015 relatif au calcul de l'indemnité Avenant n° 19-2 du 16 juin 1988 (arrêté d'extension du 13 décembre 1988) ;.
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