Conseil Municipal du 22 juin 2015 PDF

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 22 juin

22 jui. 2015 Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 26 mai 2015 a été adopté à l'unanimité. Pour : 42 Rassemblement Citoyen de la Gauche et ...

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 Le conseil

22 jui. 2015 Le conseil municipal s'est réuni le lundi 22 juin à 19h00 sous la présidence de M. Daniel Deschodt maire. Etaient présents : M. Deschodt M.

Ville dArtigues-près-Bordeaux Conseil Municipal du 22 juin 2015

3 oct. 2015 Conseil Municipal du 22 juin 2015. - Procès-verbal -. L'an deux mille quinze le vingt-deux du mois de juin à 20 heures

RAPPORT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN

DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 22 JUIN 2015 n°III/2015. Présents : M. Jean-Marie BEUTEL Maire. Adjoints : M. Christian WENDLING. M. Sylvain BROUSSE.

Conseil Municipal du 22 juin 2015

22 jui. 2015 EXTRAIT DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015. (le compte rendu complet peut être consulté en mairie).

COMPTE RENDU CM 22 mai 2015

22 mai 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal : 15 mai 2015. PRESENTS : Jacques COMPAIN – Guy PIPART - Soline BRULÉ – Guillaume BUGEON.

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 22 JUIN

22 jui. 2015 CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 22 JUIN 2015. Nombre de Conseillers. Municipaux présents ou représentés : 27. DÉLIBÉRATION n° 15-069.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 Lan deux

22 jui. 2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 ... Je vous propose après avis de la commission des finances du 22 juin 2015

RAA spécial n°47 du 1er juillet 2015 ARS - SGAR -DIRECCTE - EPF

1 juil. 2015 22 JUIN 2015. Par décision du Conseil municipal du 13 septembre 2011 la Commune de Beauvoir-sur-Niort a décidé d'engager

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27 mai 2015 Enquête publique du 22 juin au 22 juillet 2015 relative à la demande d'autorisation d'extension ... 3.4 Délibérations du Conseil Municipal.

[PDF] Conseil Municipal du 22 juin 2015

Quelles sont les personnes qui constituent le conseil municipal ?

Comment sont prises les décisions du conseil municipal ?

Comment connaître la date d'un conseil municipal ?