Arrêté 88 du 22.01.2014
VU l'avis réputé rendu du Conseil supérieur de la fonction publique spécialité « sécurité publique » ont la qualité d'agents de police municipale.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL. DE THORIGNE. FOUILLARD. DU 12 NOVEMBRE 2014. (convocation du 06 novembre 2014). La séance est ouverte à 20 H 00.
Arrêté 91 du 22.01.2014
VU l'avis réputé rendu du Conseil supérieur de la fonction publique au V il est inséré les mots « municipale ni d'agents de police » après les mots ...
SEANCE DU JEUDI 27 FEVRIER 2014 – 18 H 15
LECTURE DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES DEPUIS LE CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2014. 22/01/2014 05. Hébergement conférencier M BARNABA pour l'exposition
Arrêté 89 du 22.01.2014
VU l'avis réputé rendu du Conseil supérieur de la fonction publique il est inséré les mots « ont la qualité d'agents de police municipale Ils » après.
Arrêté 90 du 22.01.2014
VU l'avis réputé rendu du Conseil supérieur de la fonction publique communale de il est inséré les mots « ont la qualité d'agents de police municipale.
Délibération n° 2
Apr 14 2014 Par délibération du 29 juin 2012
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VU l'avis du conseil municipal de Quimper en date du 14 février 2014;. VU l'avis du conseil municipal de Plomelin en date du 22 janvier 2014;.
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May 11 2015 VU l'avis du conseil municipal de Quimper en date du 14 février 2014;. VU l'avis du conseil municipal de Plomelin en date du 22 janvier 2014 ...
Arrêté 91 du 22.01.2014
VU l'avis réputé rendu du Conseil supérieur de la fonction publique au V il est inséré les mots « municipale ni d'agents de police » après les mots ...
[PDF] Conseil municipal du 23 et 31 janvier 2013 - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil municipal du 23 février 2015
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2014 COMPTE - Marly-le-Roi - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal du 23 septembre 2014
[PDF] Conseil municipal du 23/01/2013 - Morey-Saint - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal du 24 avril 2013 - Ville de Noyelles-sous-Lens
[PDF] Conseil municipal du 24 avril 2015
[PDF] conseil municipal du 24 decembre 2001 - Corbeil
[PDF] Conseil municipal du 24 janvier
[PDF] conseil municipal du 24 mai 2016
[PDF] Conseil Municipal du 25 avril 2014 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 25 juillet - France
[PDF] Conseil municipal du 25 novembre 2015 - Gestion De Projet
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 25 Septembre 2014 - Fleurieu-sur - Gestion De Projet
