CONSEIL MUNICIPAL 24 janvier 2022 PDF

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2022

24 janv. 2022 CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2022. PROCES-VERBAL ... Brindas » toutes deux absentes lors du conseil municipal du 20 décembre 2021).

CONSEIL MUNICIPAL 24 janvier 2022

24 janv. 2022 Compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2022. 2 de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation des collectivités humaines définis en ...

PV DU CONSEIL MUNICIPAL du 24 janvier 2019 2

24 janv. 2019 DU 24 JANVIER 2019. L'an deux mille dix-neuf le 24 janvier à 18 heures

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER

Procès-verbal de la deuxième séance du conseil municipal du 24 janvier 2013 – page 1/5. PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 24 JANVIER 2013.

Ordre du jour Conseil Municipal du 24 janvier 2022

24 janv. 2022 Le Maire rappelle au conseil municipal qu'en 2021 consécutivement à l'annulation des vœux traditionnels au personnel communal du fait des ...

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Le 24 JANVIER 2022

24 janv. 2022 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2022. Nombre de Conseillers en exercice : 29. Nombre de présents : 21. Nombre d'exprimés : 28.

Compte-rendu Conseil municipal de Verson - Lundi 24 janvier 2022

Conseil municipal de Verson. Lundi 24 janvier 2022. Etaient présents : Mme Nathalie Donatin Maire. Mmes Delbecque

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 24 janvier 2019

24 janv. 2019 DU 24 JANVIER 2019 ... le 24 janvier à 18 heures le Conseil Municipal de Lège-Cap ... Nombre de Conseiller Municipaux en exercice : 28.

Compte rendu du Conseil Municipal du 24 janvier 2013

24 janv. 2013 La démarche de concertation menée dans le cadre du PLU comprenait l'organisation de deux réunions publiques et d'une conférence sur la Loi ...

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2018

31 janv. 2018 DU 24 JANVIER 2018. L'an deux mille dix-huit le vingt-quatre janvier

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