[PDF] Bulletin Municipal Officiel N° 228 JUIN 2020





Previous PDF Next PDF



Bulletin Municipal Officiel N° 228 JUIN 2020

25 juin 2020 DP 069 266 20 138 accordée le 15 juillet 2020 ... ravalement des façades au 200 rue du 4 août 1789. Le maire.



BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON

19 juil. 2021 Vu la délibération n° 2020/59 du Conseil municipal du 30 juillet 2020 transmise en Préfecture le 4 août 2020 donnant au titre de l'article ...



La promotion de la construction du Nouveau Centre urbain de

Centre urbain de Villeurbanne à travers l'image et A l'échelle de la ville les municipalités tentent de maitriser les effets ... 141 BMO



BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON

17 sept. 2018 Vu la délibération du Conseil municipal n°2017/3176 en date du 17 juillet 2017 donnant délégation au maire au titre de l'article L. 2122-22 ...



BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON

9 juil. 2018 Vu l'arrêté du maire de Lyon en date du 20 juillet 2017 déléguant à m. ... parution du présent Bulletin municipal Officiel (BmO) de la Ville ...



Bulletin Municpal Officiel du 25 juillet 2016

25 juil. 2016 Décisions : - Autorisation conventionnelle de tour d'échelle consentie par la Ville de Lyon au profit des Etablissements Roche et Cie pour ...



Bulletin Municipal Officiel N° 223

6 févr. 2020 au public Groupe Scolaire Rosa Parks sis 138 rue. Francis de Pressensé ... l'installation d'enseigne au 216 rue du 4 août 1789. Le maire.



BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON

22 nov. 2021 Vu la délibération du Conseil municipal n° 2020/59 du 30 juillet ... Vu l'arrêté du Maire de Lyon n° 2021/36 du 30 août 2021 déléguant à ...



BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE LYON

9 mai 2022 Vu la délibération du Conseil municipal n° 2020/59 du 30 juillet 2020 ... du 30 juillet 2020



Bulletin Municipal Officiel N° 222

14 janv. 2020 halte-garderie de la Perralière à compter du 1er août. 2019. Jean-Paul Bret maire de Villeurbanne. Arrêté n° 19022 du 29 juillet 2019.

1/10

Bulletin Municipal Officiel

N° 228

JUIN 2020

2/10

Actes administratifs

Arrêtés du Maire

Sommaire

Direction générale du développement urbain ........... 2 Autorisations de travaux.......................................... 2 Autorisations préalables .......................................... 2 Déclarations préalables ............................................ 2 Permis de construire ................................................ 5 Permis de démolir .................................................... 6 Direction des affaires juridiques .................................. 6 Direction de la population ............................................ 7 Direction générale du développement urbain

Autorisations de travaux

AT 069 266 20 ² 065 - Expert Vision

Une AT a été accordée le 1er juillet 2020 à SAS ([SHUP 9LVLRQ SRXU O·MPpQMJHPHQP GH NXUHMX[ médicaux dans un local existant sis 15 rue des

Charmettes

Le maire,

AT 069 266 20 ² 012 - %RXUVH GH O·LPPRNLOLHU Une AT a été accordée le 1er juillet 2020 à " bourse GH O·LPPRNilier » pour la mise en conformité totale GH O·pPMNOLVVHPHQP HQ PMPLqUH G·MŃŃHVVLNLOLPp GX ORŃMO existant sis 132 cours Emile Zola

Le maire,

Autorisations préalables

AP 069 266 20 0044 accordée le 20 juillet 2020

Expert Vision

Une AP a été accordée au Expert Vision pour O·LQVPMOOMPLRQ G·XQH HQVHLJQH SMUMOOqOH OXPLQHXVH MX

15 rue des Charmettes.

Le maire,

AP 069 266 20 36 accordée le 20 juillet 2020

M Gilles Duvert

Une AP a été accordée au M Gilles Duvert pour O·LQVPMOOMPLRQ G·XQH HQVHLJQH SMUMOOqOH MX 157 rue

Léon Blum.

Le maire,

AP 069 266 20 36 refusée le 20 juillet 2020

Sasu CRLA

Une AP a été refusée au Sasu CRLA pour O·LQVPMOOMPLRQ G·HQVHLJQH MX 27 ŃRXUV (PLOH =ROMB

Le maire,

AP 069 266 20 42 accordée le 20 juillet 2020 $VVRŃLMPLRQ $S·MUP Une AP a pPp MŃŃRUGpH MX $VVRŃLMPLRQ $S·MUP SRXU Oquotesdbs_dbs26.pdfusesText_32
[PDF] BMO 2015 - Bassin PBasque

[PDF] BMO Bassin de Riom Saint-Eloy-les

[PDF] BMO devient partenaire hypothécaire de Via Capitale

[PDF] BMO elornmaritim - France Stations Nautiques - France

[PDF] BMO FONDS AMÉRICAIN DE REVENU MENSUEL EN DOLLARS US

[PDF] BMO Fonds canadien de revenu mensuel diversifié

[PDF] BMO Fonds d`obligations mondiales stratégiques

[PDF] BMO HISA

[PDF] BMO InvestorlLine - BMO InvestorLine

[PDF] BMO Portefeuille actions de croissance FiducieSélect

[PDF] BMO Portefeuille de retraite conservateur

[PDF] BMO ZTEF de Nord Ardèche - De L'Automobile Et Des Véhicules

[PDF] BMO ZTEF de Sud Ardèche - De L'Automobile Et Des Véhicules

[PDF] BMO ZTEF de Valence-Centre Ardèche - De L'Automobile Et Des Véhicules

[PDF] BMP-40-IP - Axess`in