TICAD 8 Tunis Declaration 28 August 2022
TICAD 8 Tunis Declaration. 28 August 2022. 1.0 Introduction. 1.1 We the Heads of State and Government and the delegation of Japan and African.
Déclaration de lImpôt Sur Les Sociétés
- Dividendes distribués par les sociétés établies en Tunisie revenus des parts des fonds communs de placement (1) Joindre la déclaration par un relevé ...
declaration de tunis au premier sommet des chefs detat et de
DECLARATION DE TUNIS AU PREMIER SOMMET DES CHEFS D'ETAT ET DE. GOUVERNEMENT DES PAYS DU BASSIN OCCIDENTAL DE LA MEDITERRANEE. DIALOGUE 5+5. (TUNIS LES 5 ET 6
GUIDE DE LA TELE-DECLARATION FISCALE
TELE-DECLARATION. FISCALE. Page 2. 2. 2. Page 3. 3. 3. Table des matières. PREAMBULE. A. Le viagères de source tunisienne. déclaration rectificative et ce
Déclaration de Tunis sur la protection des données personnelles
Nous fondant sur les déclarations des Chefs d'État et de gouvernement de la Francophonie adoptées à Ouagadougou
DECLARATION DACCIDENT DE TRAVAIL
REPUBLIQUE TUNISIENNE. MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES. ET DE LA SOLIDARITE. CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE. (Loi n°94-28 du 21 février 1994). Numéro d
XVIIIe Conférence des chefs dEtat et de gouvernement des pays
20 нояб. 2022 г. Bourguiba (Tunisie) Léopold Sédar Senghor (Sénégal)
Tunis Declaration on Disaster Risk Reduction
We the ministers and heads of Arab governmental delegations and representatives of regional and international governmental and non-governmental
Untitled
DECLARATION CONJOINTE. Troisième réunion de la réformes sociétales entreprises par la Tunisie et visant à faire correspondre l'arsenal juridique tunisien aux.
Trentième Sesion Ordinaire de la Conférence des Chefs dEtat et de
15 июн. 1994 г. Tunis Tunisie. Déclaration de Tunis sur le SIDA et l'Enfant en Afrique. AHG/Decl.1 (XXX). Page 2. DECLARATION DE TUNIS SUR LE SIDA. ET L'ENFANT ...
Déclaration de lImpôt Sur Les Sociétés
REPUBLIQUE TUNISIENNE. MINISTERE DES FINANCES. DIRECTION GENERALE. DES IMPOTS. Déclaration de l'Impôt Sur Les Sociétés. N° de registre de commerce.
Déclaration de Tunis sur loptimisation des ressources la
5 juil. 2012 Nous les ministres des Finances et de la santé et des parlementaires remercions la Banque africaine de développement pour avoir accueilli ...
GUIDE DE LA TELE-DECLARATION FISCALE
A. Le système de la télé-déclaration et du télépaiement. I. Cadre juridique et obligations. 1. Instauration Salaires et pensions de source tunisienne.
Calendrier fiscal et social 2022 - Les dates-clé à retenir
25 Déclaration de l'IR selon les régimes suivants : déclarer l'impôt ou taxes le jour travaillé suivant sans payer des ... tunisienne ou étrangère.
circulaire aux banques et aux etablissements financiers n° 2017-06
31 juil. 2017 de procéder à la déclaration des informations à la Banque Centrale de Tunisie;. - d'assurer la mission de correspondant de la Banque ...
DECLARATION TRIMESTRIELLE DES SALARIES ET DES SALAIRES
REPUBLIQUE TUNISIENNE. MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES. CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE. 49. Av. TAIEB MHIRI - TUNIS- Tel : 71. 796. 744.
renforcer lintégrité en tunisie: lélaboration de normes pour les
www.oecd.org/corruption/ethics/48994419.pdf. Page 38. 2. RENFORCER LE SYSTÈME DE DÉCLARATION DE PATRIMOINE… – 37. RENFORCER
Déclaration de Tunis
Dialogue 5 + 5. CONFERENCE MINISTERIELLE SUR LA MIGRATION. EN MEDITERRANEE OCCIDENTALE. Tunis les 16 - 17 octobre 2002. DECLARATION DE TUNIS
DECLARATION DACCIDENT DE TRAVAIL
REPUBLIQUE TUNISIENNE. MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES. ET DE LA SOLIDARITE. CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE. (Loi n°94-28 du 21 février 1994).
Déclaration impôt pétrolier
Déclaration de l'Impôt sur les Bénéfices des. Entreprises de Production des Hydrocarbures Adresse du siège social ou de l'etablissement en Tunisie : …
AT 001
REPUBLIQUE TUNISIENNE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
ET DE LA SOLIDARITE
CAISSE NATIONALE DE SECURITE SOCIALE
(Loi n°94-28 du 21 février 1994)Numéro d'affiliation à la C.N.S.S
Nom ou Raison Sociale :
Adresse : ...............................................................................................................................................................
........................................................ Code Postal N° Téléphone : ....................................................
Nature de l'activité : .................................................................................................................................................
Numéro Matricule à la C.N.S.S
Nom et prénom :
............................................................................... Prénom du père : ..............................................
Nom de jeune fille : ....................................................... Nationalité : .......................................
Sexe : .......................
Date et lieu de naissance : à ........................... N° C.I.N.
jour mois annéeAdresse du domicile :
.................................................................................................................................. Code Postal
Date d'embauche : Qualification professionnelle (1) : .................. Statut (2) jour mois annéeEmploi Habituel
(3): .......................................................................... depuis : .........................................................
Occupation au moment de l'accident : ................................................... depuis : .........................................................
Adresse du lieu de travail habituel : ...........................................................................................................................
L'accident a-t-il d'autre victimes Oui NonDate et heure de l'accident
(4) Le à min. jour mois année heure minuteHoraire de travail de la victime le jour de l'accident : de ..................... à ..................... et de .................. à ......................
Lieu de l'accident
(5)Etablissement où s'est produit l'accident : Chantier Atelier Bureau Autre : ..................................
Nombre de travailleurs dans l'établissement au moment de l'accident : .............................................................................
Circonstance détaillées de l'accident
(6)Agents matériels provocant l'accident
(7) : ............................................. forme de l'accident (8)Siège de lésion
(9)Nature de lésion
(10)Lieu où a été transportée la victime : ........................................................................... A quelle heure ? ...........................
Conséquence SANS ARRET DE TRAVAIL AVEC ARRET DE TRAVAIL DECES
En cas d'arrêt de travail :
Date et heure de l'arrêt de travail à h min.
Jour mois année heure minuteAprès le jour de l'accident, le salaire est-il maintenu ? oui non
Si le salaire est maintenu, pour quelle durée ? ...............................................................................................................
Et à quel montant ?
D par .......................................... (heure, jour, mois ou autre)Nom, Prénoms et adresses :
A-t-il été dressé un P.V par la police ou par la garde nationale ? son numéro ....................................................................
Date ................................................. poste ............................................................................................................
L'accident à t-il été causé par un tiers ? oui non
Nom et adresse du responsable
Société d'assurance ..............................................................................................................................
Je soussigné (nom et prénoms) : ................................................................................................................ déclare sur l'honneur, en ma qualité
de ............................................................................................................. que les renseignements ci-dessus sont sincères et véridiques.
Remarque :
Cette déclaration doit être établie en trois exemplaires et transmise :- à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Fait à ........................ le ............................
- au poste de police ou de la garde nationale le plus proche du lieu de travail de la victime.Signature et cachet de l'entreprise
- à l'inspection du travail territorialement compétente.DECLARATION D'ACCIDENT DE TRAVAIL
EMPLOYEUR
VICTIME
ACCIDENT TEMOINS
TIERSSi oui
Réservé à
l'administrationIMPORTANTJoindre obligatoirement à la
Déclaration adressée à la CNSS
le certificat médical initial. Au moment de remplir cette déclaration, veuillez consulter attentivement la notice d'utilisationquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] déclaration médecin traitant mgen
[PDF] declaration medecin traitant rsi
[PDF] declaration mensuelle d'impots tunisie excel
[PDF] declaration ressources invalidite prevoyance
[PDF] déclaration sur l honneur d être libre de tout engagement
[PDF] declaration sur l honneur en arabe
[PDF] déclaration sur l'honneur aadl 2 pdf
[PDF] déclaration sur l'honneur aadl 2013 ? télécharger
[PDF] déclaration sur l'honneur aadl 2013 pdf
[PDF] déclaration sur l'honneur aadl word
[PDF] déclaration sur l'honneur anapec maroc
[PDF] déclaration sur l'honneur conjointe aadl pdf
[PDF] déclaration sur l'honneur légalisée mentionnant le ou les diplômes obtenus ? la date du concours.
[PDF] déclaration sur l'honneur maroc