Officiel
29 févr. 2008 Arrêté du 11 janvier 2008 portant nomination à la Commission nationale ... no 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie ...
TRAVAIL ? EMPLOI ? FORMATION
30 août 2012 L'objectif clairement affirmé par la loi no 2008-789 du 20 août 2008 ... au licenciement du personnel (CE 11 janvier 1995
Officiel
30 janv. 2009 Circulaire DGEFP no 2008-15 du 29 septembre 2008 relative au financement ... l'ANPE puis Pôle Emploi
Officiel
30 avr. 2008 Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ... Arrêté du 11 mars 2008 portant publication des références des normes ...
Bulletin officiel N° 28 – 4ème trimestre 2008
10 oct. 2008 Circulaire DGEFP n° 2008-15 du 29 septembre 2008 relative au ... Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination d'élèves stagiaires de l' ...
Officiel
30 mai 2008 décret no 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie ... 11. Décret no 2008-439 du 7 mai 2008 relatif à l'implication des ...
Journal officiel de la République française - N° 8
8 août 2008 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 8/2008 SOMCHR Pages 4. 11 juillet 2008. 15 juillet 2008. 16 juillet 2008.
IAJ avril
n°4 - avril 2008. Fonction Publique Territoriale. Y. Y. Y. Y. Le pouvoir hiérarchique en matière de congés annuels. Les décrets du 27 mars 2008 relatifs.
Partie 0 - Sommaire
19 juil. 2009 11. PARTIE 1 - APERÇU DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE. EN FRANCE EN 2008. LES NIVEAUX DE NÉGOCIATION. 17. UN DYNAMISME DE LA NÉGOCIATION À TOUS ...
Officiel
30 oct. 2008 11. Décret no 2008-988 du 18 septembre 2008 relatif à la ... financé par l'employeur qui a procédé au licenciement collectif et l'ANPE (en ...
BO - n°28 - 4ème trimestre 2008
1Bulletin officiel du ministère de l'Économie,
de l'Industrie et de l'Emploi et du ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publiqueN° 28 - 4
ème
trimestre 2008SOMMAIRE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ADMINISTRATION ET DE LA FONCTIONPUBLIQUE
Arrêté du 10 novembre 2008
portant nomination des membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier....................................... ...................p. 7 DIRECTION GÉNÉRALE DU TRÉSOR ET DE LA POLITIQUE ÉCONOMIQUEDécision du 10 octobre 2008
portant délégation des pouvoirs du Directeur Général du Trésor et de la Politique Économique au titre du deuxième alinéa de l'article 6 du décret n° 96-125 du 20 février 1996 portant statuts de l'Établissement Public de Réalisation de Défaisance ...........................................p. 8Arrêté du 3 décembre 2008
portant nomination au Bureau central de ..........................................p. 9DIRECTION GÉNÉRALE DES ENTREPRISES
Arrêté du 14 novembre 2008
portant abrogation de l'arrêté du 14 janvier 2008 et désignation des représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires des personnels dans le réseau des Directions régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement...............p. 10Arrêté modificatif du 19 novembre 2008
portant nomination au comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais..........p. 13 Décision n° 08.00.110.009.1 du 12 décembre 2008 désignant un organisme de vérification primitive des analyseurs de gaz et des opacimètres............p. 14 Décision n° 08.00.382.001.1 du 30 décembre 2008 relative aux informations devant être consignées dans le carnet métrologique pour les compteurs d'eau .........................................p. 15 Publication de la référence des certificats d'examen de type émis par le laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)...............................p. 17 DÉLÉGATION GÉNÉRALE A L'EMPLOI ET A LA FORMATIONPROFESSIONNELLE
Instruction DGEFP n° 2008-14 du 20 août 2008 relative au développement des Groupements d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification ..........................................p. 21Arrêté du 25 septembre 2008
modifiant l'arrêté du 24 avril 2008 portant nomination au conseil de l'instance nationale provisoire mentionnée à l'article 6 de la loi n°2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi................................. .................................p. 35 Circulaire DGEFP n° 2008-15 du 29 septembre 2008 relative au financement des structures chargées du programme régional d'animation des missionsBO - n°28 - 4ème trimestre 2008
2 Instruction n° 2008-16 du 6 octobre 2008 - Programmes opérationnels FSE relevant des objectifs " Convergence » et " Compétitivité régionale et emploi » - Méthode de contrôle de service fait en vue du paiement de l'a ide ..................................p. 49Arrêté du 13 octobre 2008
modifiant l'arrêté du 24 avril 2008 portant nomination au conseil de l'instance nationale provisoire mentionnée à l'article 6 de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi.............................. ................................p. 83Circulaire DGEFP n° 2008/17 du 30 octobre 2008
relative à la programmation territorialisée des politiques de l'emploi 2008 et 2009.............................p. 84 Circulaire DGEFP n° 2008/18 du 5 novembre 2008 relative à la mise en oeuvre du projet personnalisé d'accès à l'emploi (PPAE) et à l'offre raisonnable .......................................p. 91 Instruction DGEFP n° 2008/19 du 25 novembre 2008 relative au chômage partiel et à la prévention des licenciements....................................... ..p. 121Arrêté du 1er décembre 2008
portant nomination au conseil d'administration de l'institution nationale mentionnée à l'article 2 de la loi n° 2008-126 du13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de
..............................p. 132 DIRECTION DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES SERVICES ET DESPROFESSIONS LIBÉRALES
Arrêté du 24 octobre 2008
portant nomination à la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers créée en application de la loi n° 52-1311 du 10 décembre 1952........................... ...........................p.135DIRECTION DU TOURISME
Arrêté du 13 novembre 2008
modifiant l'arrêté du 30 novembre 2005 portant nomination des représentants du personnel de la direction du Tourisme et des représentants de l'administration au comité technique paritaire de la direction du Tourisme................................................ .................................p. 137Arrêté du 25 novembre 2008
modifiant l'arrêté du 13 novembre 2008 portant nomination des représentants du personnel de la direction du Tourisme et des représentants de l'administration au comité technique paritaire de la direction du Tourisme................................................ .................................p. 139CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES
Arrêté du 30 septembre 2008
portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de ..............................p. 140Arrêté du 30 septembre 2008
portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut- .......................................p. 142 Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'École nationale supérieure des mines de Paris................p. 144 Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.....p. 148 Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution des diplômes des cycles de formations spécialisées de l'École nationale supérieure des mines de Saint- ..............................p. 149BO - n°28 - 4ème trimestre 2008
3 Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l'Institut des techniques d'ingénieur de l'industrie de Provence-Alpes-Côte d'Azur.......................p. 151 Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut Supérieur des Techniques ...................................p. 153 Arrêté du 1er octobre 2008 portant nomination du directeur de la recherche à l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi- ............................p. 154 Arrêté du 1er octobre 2008 portant admission d'un élève titulaire de deuxième année à l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines .................p. 155 Arrêté du 1er octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de ..............................p. 156 Arrêté du 1er octobre 2008 portant exclusion d'un élève titulaire de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de ..............................p. 161 Arrêté du 1er octobre 2008 portant nomination d'élèves titulaires de l'École nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de ...............................p. 162 Arrêté du 6 octobre 2008 portant radiation d'élèves titulaires de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi- ............................p. 165 Arrêté du 6 octobre 2008 portant titularisation d'élèves de troisième année à l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de .............................p. 166 Arrêté du 6 octobre 2008 portant radiation d'un élève stagiaire et de deux élèves titulaires de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai......................................................... ..............p. 167 Arrêté du 6 octobre 2008 portant radiation d'un élève stagiaire de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines deNantes..........................................................................................................p. 168
Arrêté du 6 octobre 2008
portant radiation d'élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de .....................................p. 169 Arrêté du 6 octobre 2008 portant nomination d'une élève titulaire de troisième année de l'École nationale supérieure des mines de Paris.....................p. 170Arrêté du 6 octobre 2008
portant nomination d'élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.....................p. 171 Arrêté du 6 octobre 2008 portant admission dans les cycles de formations spécialisées de l'École nationale supérieure des mines de Saint- ..............................p. 172 Arrêté du 7 octobre 2008 portant nomination d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année de l'École nationale supérieure des mines de ..............................p. 174BO - n°28 - 4ème trimestre 2008
4Arrêté du 7 octobre 2008
portant nomination d'élèves stagiaires en deuxième année, voie spécialisée, de l'Ecole nationale supérieure des mines de ........................................p. 176 Arrêté du 15 octobre 2008 portant titularisation d'une élève de quatrième année à l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines .............................................p. 178 Arrêté du 20 octobre 2008 portant exclusion d'un élève titulaire de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès......p. 179Arrêté du 20 octobre 2008
portant exclusion d'un élève titulaire de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de .....................................p. 180Arrêté du 20 octobre 2008
portant exclusion d'un élève titulaire de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de .....................................p. 181Arrêté du 20 octobre 2008
portant exclusion d'un élève titulaire de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de .....................................p. 182Arrêté du 20 octobre 2008
portant exclusion d'un élève titulaire de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de .....................................p. 183Arrêté du 24 octobre 2008
portant inscription à un tableau d'avancement de grade d'ingénieur en chef des mines........................ .........................p. 184Arrêté du 24 octobre 2008
portant inscription à un tableau d'avancement de grade d'ingénieur général des mines..................... ............................p. 185Arrêté du 28 octobre 2008
portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès......p. 186Arrêté du 28 octobre 2008
portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès......p. 190Arrêté du 28 octobre 2008
portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Institut d'Enseignement, d'Études et de Recherche en Informatique et Électronique (Institut EERIE) de l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès...................................................... .p. 191Arrêté du 3 novembre 2008
quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33[PDF] BO ANPE n°2008-21 du 27 mars 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-22 du 28 mars 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-31 du 14 mai 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-5 du 31 janvier 2008 - France
[PDF] BO ANPE n°2008-61 du 11 septembre 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-67 du 11 octobre 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-68 du 17 octobre 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-69 du 23 octobre 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-73 du 20 novembre 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-74 du 28 novembre 2008
[PDF] BO ANPE n°2008-9 du 19 février 2008 - France
[PDF] BO Arpajon A5.indd - France
[PDF] BO authentifié - 997.8 kOctets - PDF
[PDF] bo biarritz olympique cyclotourisme 05 59 01 61 45