طــلـب اﻻنخراط Demande daffiliation
27 avr. 2021 Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. إمضاء و ختم المشغل. Visa et cachet de l'employeur. إمضاء و ختم الوكالة. Numéro d'affiliation. رقــم.
طــهـــــــــــب االوخراط Demande daffiliation
31 oct. 2016 Réservé à la CNSS. خاص بانض. و. . ض . ج. إﻣﺿﺎء و ﺧﺗم اﻟوﮐﺎﻟﺔ. إﻣﺿﺎء و ﺧﺗم اﻟﻣﺷﻐل. Numéro d'affiliation. رﻗــم. اﻻﻧﺧراط. Visa et cachet de l' ...
Guide Employeurs de maison
Demande d'affiliation à la CNSS (formulaire réf. 325-1-12) ;. Demande d Pour le régime AMO : 1% pour chaque mois de retard. Page 10. CNSS MAROC. CNSS MAROC.
Demande dadhésion aux services DAMANCOM
Ce montant sera. Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par le Droit Marocain. Tout différend entre l'affilié et la CNSS découlant des présentes
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• Le double du formulaire intitulé "Demande d'affiliation" comportant le dans l'un de ses établissements établis au Maroc afin d'y effectuer un travail pour ...
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cnss.ma ou récupérés auprès de votre agence CNSS) : - Demande d'affiliation à la CNSS (formulaire réf. 322-1-11) dument remplie cachetée et signée;. - Copie ...
Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf
signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d'annulation de la présente autorisation de prélèvement qui n'aurait pas fait l'objet
Numéro daffiliation
Cette demande est formulée expressément dans le cadre du Protocole d'accord CNSS. Compte à débiter. Banque.
Demande dattestation daffiliation.pdf
(1) Pour les entreprises affiliées à la CNSS. NB : En cas de changement d'une (des) information(s) vous concernant veuillez procéder à une demande de
???????????????? ???????? Demande daffiliation
???/???/???? Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ???????????????. ?. ????? ????????.
?????? ??????? Demande daffiliation
???/???/???? Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ???????????????. ?. Nom ou Raison Sociale.
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
3. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS
???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l
1. 2. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS
demande daffiliation au regime de securite sociale des travailleurs
- s'affilier à la Caisse Nationale dans le mois qui suit la date de son assujettissement au régime de sécurité sociale. - choisir une classe de revenus servant
Demande dattestation daffiliation.pdf
(1) Pour les entreprises affiliées à la CNSS. NB : En cas de changement d'une (des) information(s) vous concernant veuillez procéder à une demande de
Demande daffiliation Référence 322-1-11.pdf
???/???/???? Réservé à la CNSS. ? . ? . ? . ?. ? ? ? ?. ? ? ? ?. Numéro d'affiliation. ?? ?. ?? ?. Visa et cachet de l'agence.
??????? ??????? ??????????????? ??????? Demande de modification des informatio
???/???/???? Type de la demande. ??? ?????. N° d'affiliation :
Numéro daffiliation
- Retournez à la CNSS un exemplaire de ce document complété et validé par la banque
Demande dadhésion aux services DAMANCOM
N° d'affiliation à la CNSS. Nom ou raison sociale Représentant (e) légal(e) de l'employeur demande par la présente
Demande de modification des informations
Référence : 322-3-25
|____|____|____|____|____|____|____| ϕέ˰ρήΨϧϻϡNom ou Raison Sociale (1)
Activité Identifiant (RC, TP, ID
FISC, ICE) Forme juridique Nom ou Raison SocialeResponsable ou Gérant Adresse
|____|____|____|____|____|____|____|____|_____| |____|____|____|____|____|____|____|____|_____| |_____________________________| |_________________________________________|
Code postal : |____|____|____|____|____|ϱΪϳήΒϟΰϣήϟN° Tél |____|____|____|____|____|____|____|____|____|____| : ϢϗέϒΗΎϬϟ Adresse émail : |__________________________________________________________| |ΪϳήΒϟϥϮϨϋϲϧϭήΘϜϟϻ
Réouverture ϑΎϨΌΘγ Suspension ϖϴϠόΗ
Date de Réouverture Date de Suspension
Réservé au responsable ou au gérant
|______________________________________________________________________| |_________________________________________________________|
|___|___|___|___|___|___|___|___|N° CNI (3) ϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟΔϗΎτΒϟϢϗέ
(3)Date de naissance ΓΩϻϮϟΦϳέΎΗ Qualité ΔϴϧϮϧΎϘϟΔϔμϟ
Code postal : |____|____|____|____|____|ϱΪϳήΒϟΰϣήϟN° Tél : |____|____|____|____|____|____|____|____|____|____| : ϢϗέϒΗΎϬϟ Adresse émail : |_________________________________________________________________|
Je déclare les informations ci-dessus sincères etIndice de révision : 03 _09.12.2016
(3) ou N° Passeport / N° Carte Résidence ήϔδϟίϮΟϢϗέϭΔϣΎϗϹΔϗΎτΑϢϗέ (3)
Les traitements des données individuelles sont conformes à la loi 09-08 relative à la protection des
Nom ou Raison Sociale ϱέΎΠΘϟϢγϻϭϢγϻForme juridique
Adresse du siège
Objet du
Changement
2 NomPrénom
Adresse
Personnelle :
Visa le :ϲϓModification
Ajout βϴήϟρΎθϨϟϱ Activité principale|____|____|____|____|____|____|____|____|____| ϞϴΠδΘϟϢϗέήϓϮΘϣϥΎϛΫ·
Visa le :ϲϓΔϓΎοϹϭ2
Légende des pièces ϖΎΛϮϟϒϳήόΗ 13 ϱέΎΠΘϟϞΠδϟϲϓϞϴΠδΘϟΓΩΎϬη 3
4 Contrat de vente ϊϴΒϟΪϘϋ 4
5 ΔϛήθϟΪϘϋ 5
6 Contrat de gérance ήϴϴδΘϟΪϘϋ 6
7 Copie de la CNIE du président directeur général de la société ou directeur général administrateur ou
711 Copie du reçu définitif ϲΎϬϨϟωΪϳϹϞλϭϦϣΔΨδϧ 11
* En plus des documents (4)(5)(6), les pièces suivantes sont obligatoires en cas de décès de la personne physique : :ϖΎΛϮϟϰϟΔϓΎο·456ϲΗάϟκΨθϟΓΎϓϭΔϟΎΣϲϓΔϴϟΎΘϟϖΎΛϮϟΎΑ˯ϻΩϹΐΠϳˬ
- Procuration - CNIE - Certificatmerci de visiter notre site Web www.cnss.ma ϲϧϭήΘϜϟϻΎϨόϗϮϣΓέΎϳίϰΟήϳ
Ma CNSS ϒΗΎϬϟϖϴΒτΗϭ ou appeler notre serveur vocal au numéro 080 20 30 100 Réf. : 322-3-25_Indice de révision : 03 _09.12.2016Important
-60-313 du 5 aout 1960 Nature de la modification Forme juridique Pièces à fournirChangement Nom/Raison
sociale ou de forme juridique simplifié/SCA//S.A.R.L /Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le ctif 2 3 7 Personne physique ϲΗΫκΨη 2 3 4* 5 6 7Société civile professionnelle /Société civile immobilière ΔϴϨϬϣΔϴϧΪϣΔϛήη/ΔϳέΎϘϋΔϴϧΪϣΔϛήη1 2 3 7
N° ID FISC ϲΎΒΠϟϒϳήόΘϟϢϗέ 1 N° RC ϱέΎΠΘϟϞΠδϟϢϗέ 3 /Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le 1 2 3 2 3 7 Personne physique ϲΗΫκΨη1 2 7 10 Société civile professionnelle ΔϴϨϬϣΔϴϧΪϣΔϛήη2 4 7Société civile immobilière ΔϳέΎϘϋΔϴϧΪϣΔϛήη1 2 3 7
simplifié/SCA/SCS/S.A.R.L /SARLAU/ Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le siège social est à iété au nom collectif 1 2 Personne physique ϲΗΫκΨη2 3 7 Prière de remplir le formulaire dédié au changementChangement/ajout du représentant
1 7 /Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le 8 9Personne physique ϲΗΫκΨη8 9
Société civile professionnelle ΔϴϨϬϣΔϴϧΪϣΔϛήη8 9 Société civile immobilière ΔϳέΎϘϋΔϴϧΪϣΔϛήη8 9 / Société au nom collectif /SCS/SARLAU/ Société civile professionnelle/ Société civile immobilière1 2 3 7
Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le 1 2 3quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] demande d'agrément pour etre fournisseur d'une société
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