[PDF] Demande daffiliation Référence 322-1-11.pdf





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طــلـب اﻻنخراط Demande daffiliation

27 avr. 2021 Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. إمضاء و ختم المشغل. Visa et cachet de l'employeur. إمضاء و ختم الوكالة. Numéro d'affiliation. رقــم.



طــهـــــــــــب االوخراط Demande daffiliation

31 oct. 2016 Réservé à la CNSS. خاص بانض. و. . ض . ج. إﻣﺿﺎء و ﺧﺗم اﻟوﮐﺎﻟﺔ. إﻣﺿﺎء و ﺧﺗم اﻟﻣﺷﻐل. Numéro d'affiliation. رﻗــم. اﻻﻧﺧراط. Visa et cachet de l' ...



Guide Employeurs de maison

Demande d'affiliation à la CNSS (formulaire réf. 325-1-12) ;. Demande d Pour le régime AMO : 1% pour chaque mois de retard. Page 10. CNSS MAROC. CNSS MAROC.



Demande dadhésion aux services DAMANCOM

Ce montant sera. Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par le Droit Marocain. Tout différend entre l'affilié et la CNSS découlant des présentes 







Guide de lentreprise affilié à la CNSS.pdf

• Le double du formulaire intitulé "Demande d'affiliation" comportant le dans l'un de ses établissements établis au Maroc afin d'y effectuer un travail pour ...



mesures « chantiers provisoires » & « prime dappui a lemploi

cnss.ma ou récupérés auprès de votre agence CNSS) : - Demande d'affiliation à la CNSS (formulaire réf. 322-1-11) dument remplie cachetée et signée;. - Copie ...



Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf

signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d'annulation de la présente autorisation de prélèvement qui n'aurait pas fait l'objet 



Numéro daffiliation

Cette demande est formulée expressément dans le cadre du Protocole d'accord CNSS. Compte à débiter. Banque.





Demande dattestation daffiliation.pdf

(1) Pour les entreprises affiliées à la CNSS. NB : En cas de changement d'une (des) information(s) vous concernant veuillez procéder à une demande de 



???????????????? ???????? Demande daffiliation

???/???/???? Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ???????????????. ?. ????? ????????.



?????? ??????? Demande daffiliation

???/???/???? Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ???????????????. ?. Nom ou Raison Sociale.



???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l

3. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS



???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l

1. 2. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS



demande daffiliation au regime de securite sociale des travailleurs

- s'affilier à la Caisse Nationale dans le mois qui suit la date de son assujettissement au régime de sécurité sociale. - choisir une classe de revenus servant 



Demande dattestation daffiliation.pdf

(1) Pour les entreprises affiliées à la CNSS. NB : En cas de changement d'une (des) information(s) vous concernant veuillez procéder à une demande de 



Demande daffiliation Référence 322-1-11.pdf

???/???/???? Réservé à la CNSS. ? . ? . ? . ?. ? ? ? ?. ? ? ? ?. Numéro d'affiliation. ?? ?. ?? ?. Visa et cachet de l'agence.



??????? ??????? ??????????????? ??????? Demande de modification des informatio

???/???/???? Type de la demande. ??? ?????. N° d'affiliation :



Numéro daffiliation

- Retournez à la CNSS un exemplaire de ce document complété et validé par la banque



Demande dadhésion aux services DAMANCOM

N° d'affiliation à la CNSS. Nom ou raison sociale Représentant (e) légal(e) de l'employeur demande par la présente

Demande d"affiliation

Référence : 322-1-11

N° Dossier ا ر

Réservé à l"employeur ـــــــــ صــ

| | | | |______________________________________| |______________________________________________________|

N° Taxe Professionnelle راا

N° RC ريا ا ر N° ID FISC ا ا ر Identifiant Commun de l"Entreprise ا

Numéro d"affiliation de la société mère

(A remplir dans le cas d"une filiale) |____|____|____|____|____|____|____| ــم ر"ا

Commune |________________________________________________| ا

, Quartier |_______________________________________________________________________| 0ا

Ville |_________________________________________________|

ا Code postal |_______|_______|_______|_______|_______|يا 12ا

N° Tél |____|____|____|____|____|____|____|____|____|____| ر 3ا Adresse émail |__________________________________________________________| ان ا, 'و4(ا

Adresse du lieu d"activité ط$ا 2 ان

Quartier 0ا Ville ا

Commune Code postal يا 12ا N° Tél ر 3ا

Professionnelle ر

NB : A remplir si elle est différente de l"adresse sus indiquée

en cas d"existence d"une autre adresse d"activité, veuillez renseigner la partie dédiée au verso

de ce formulaire 2 - )ه7,ر أ#9ان ا ا.2 ن# أذا : ;<&ن ا4ا - =رة إ?@ا AB ،

DEط ا

او1 :ان آ, دBو

رةD(ا

Réservé au responsable ou au gérant ص ول أو ا

Nom ا D(ا Prénom <&$ا D(ا

Numéro d"immatriculation (s"il est disponible) ا ر)ا-2 ن# إذا

N° CNI (1)

Hا ر Date de naissance Iر3دة(ا

J<ا

Adresse personnelle <&$ان اا

Quartier 0ا

Code postal يا 12ا N° Tél ر 3ا Adresse émail ان ا, 4(ا'و

#ا : ء و2إ .$ا : ء و2إ Numéro d"affiliation ــاط ر&'(ا

0L و

ا Je déclare les informations ci-dessus sincères et véritables Fait à ر ب.................. Fait à ر ب

Code activité ط$ا 12ر

(1) Ou Passeport /carte de séjour أور Jاز ا

2@ا

HM ر

Indice de révision : 04_31.10.2016

Les traitements des données individuelles sont conformes à la loi 09-08 relative à la protection

des personnes physiques à l"égard des traitements des données à caractère personnel.

L&ت اHا

2 309 -08 RMHت ذات اHا

2 ه3ا S3ا9ص ا&?"ا

0M Uا

Nom ou Raison Sociale ريا D(أو ا D(ا

Forme juridique ''ا 4$ا

Adresse du siège

social ان ا ,B(ا

Lieu d"activité

Siège

Domicilié

Sط 2

Activité principale

Date d"engagement

du premier salarié |__________________________| 2, أول .$3 Iر employés |__________________________| اءB"د ا,S.$ا

Deuxième adresse d"activité ط

Adresse du lieu d"activité ط$ا 2 ان

Quartier 0ا

Code postal يا 12ا N° Tél ر 3ا N° Taxe ر

Professionnelle

B .$ا

'و3 أو

Engagement de déclaration des salaries (à remplir dans le cas où l"employeur est une association ou coopérative)

Je soussigné =JDأ Rا 'أ

Nom ............................................................................................................ ا D(ا

Prénom ............................................................................................................ <&$ا D(ا

Titulaire de la CNI numéro .........................................................

H 20ا ر

Agissant en ma qualité de président de l"association ......................................................... ر J

Je m"engage par la présente de ne déclarer que les salariés. م1ا (ح إLأ S 'أ

Xه ا9ھ ZBM اء

NB : Signature à légaliser

Signature du Président

[ء ا2إ

م ا ھB: ء2إ

Pièces nécessaires à l"Affiliation /ز1ا 234ا5 اط

Forme juridique Numéros des pièces م6أر 234ا ا ا

Société anonyme 1 2 3 4 8 14 Société d"action simplifiée 1 2 3 4 8 14 H2 Société en commandite par action 1 2 3 4 8 14 D"M Lا Société en commandite simple 1 3 4 8 14 Hا Lا Société à responsabilité limitée 1 3 4 8 14 ودة0ا

وEذات ا

Société à responsabilité limitée a associé unique 1 3 4 8 14 ودة0ا

وEذات ا

Société en nom collectif 1 3 4 8 14 S2ا Groupement d"intérêt économique 2 3 4 5 8 14 ,2 ديذات<(ا RJا

Société en participation 5 8 14

L0ا

Société civile professionnelle 1 3 5 8 14 2 '2 Société civile immobilière 1 2 3 5 8 14 '2 Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le siège social est à l"étranger 1 3 4 8 14 ,Bا 2 ذات

Association 1 2 3 5 6 8 9 10 14 B

Coopérative 1 2 3 6 8 9 14

Personne physique 3 4 8 14 3ذا

Pièces à ajouter selon l"activité exercée Numéros des pièces م6أر 234اول ا&ط ا!ا 7 ف9: 234و

Pêche hauturière 1 2 3 4 7 8 ,أ - <را0ا Professions libérales 3 11 ةا0ا Exploitation agricole ou forestière 12

M.أو ا

7Jا

7.D(ا

Entreprises d"intermédiation en matière de

recrutement et d"embauche 13 ت ا(و2اءB"ا .$3 ام و&Dا

Légende des pièces 234ا

1 Copie des statuts et règlement intérieurs S2

DD"ا

2 Copie des PV du CA, ou du conseil de surveillance, ou de l"assemblée ordinaire ou du PV de l"assemblée

constitutive. &' 02 S2 [2دارة@أو ا [2ا

Mم أوا Rأوا

Daا

3 Certificat d"inscription à la taxe professionnelle - دة ا

4 Certificat d"inscription au registre de commerce ريا M دة ا

5 Contrat d"association ou contrat groupe ou convention de participation. ,أو

#ر$2 ,ا

J3أو ا

, 5

6 Liste des membres de bureau constitué légalisée ء

Z4نا4ا , دق

7 Acte de nationalité des navires ou attestation d"inscription délivrée par les autorités maritimes :اا

B , أو

0ت اHطف ا

2 دة ا

8 Copie de la CNI du président directeur général de la société ou directeur général administrateur ou gérant ou

le représentant légal Hا &' ا [ م أوماا فا أو ا< أو c أو ا

9 Copie du récépissé définitif ou le numéro d"inscription au registre des coopératives &' Lو

ت'وا D - ا اع أو ر@ا

10 Copie de la CNI du représentant légal de la société ayant la qualité de gérant ا

JL ذات

Hا &' 10

11 Copie de diplôme d"aptitude légale &'

11

12 Attestation d"exploitation agricole ou forestière يM.أو ا 7Jل ا7.D(دة ا

13 copie légalisée de l"Autorisation d"exercer l"intermédiation en matière de recrutement et d"embauche

MH2 L) S2

Dر طDا - ام&D(و ا .$3 اءB"ا

14 Attestation bancaire ou Relevé d"Identité Bancaire 4ا ا $# أو

4M دة

Pour plus d"informations : ت2ا

merci de visiter notre site Web www.cnss.ma 'و4(ا 2 رةز ou le portail des assurés www.cnss.ma/Portail/ S2E 'و4(ا

Mاأو ا

ou l"application mobile Ma CNSS 3ا UH3 أو ou appeler notre serveur vocal au numéro 080 20 30 100

ZM ل<3(أو ا dاا

ou contacter notre centre d"appel ALLO DAMANE aux numéros 080 203 3333 / 080 200 7200 A, نا ل أ<3(ا 1#M ل<3(مأو ار"ا

Réf : 322-1-11

Indice de révision : 04 _31.10.2016

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