??????? ??????? ??????????????? ??????? Demande de modification des informatio PDF

27 avr. 2021 Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. إمضاء و ختم المشغل. Visa et cachet de l'employeur. إمضاء و ختم الوكالة. Numéro d'affiliation. رقــم.

طــهـــــــــــب االوخراط Demande daffiliation

31 oct. 2016 Réservé à la CNSS. خاص بانض. و. . ض . ج. إﻣﺿﺎء و ﺧﺗم اﻟوﮐﺎﻟﺔ. إﻣﺿﺎء و ﺧﺗم اﻟﻣﺷﻐل. Numéro d'affiliation. رﻗــم. اﻻﻧﺧراط. Visa et cachet de l' ...

Guide Employeurs de maison

Demande d'affiliation à la CNSS (formulaire réf. 325-1-12) ;. Demande d Pour le régime AMO : 1% pour chaque mois de retard. Page 10. CNSS MAROC. CNSS MAROC.

Demande dadhésion aux services DAMANCOM

Ce montant sera. Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par le Droit Marocain. Tout différend entre l'affilié et la CNSS découlant des présentes

طــﻟــب ﺗــﻐﯾﯾر ﺑــﯾــــﺎﻧـــﺎت اﻟﻣﻧﺧرط Demande de modification des informatio

9 déc. 2016 N° d'affiliation :

. ـرق. م ... www.cnss.ma/Portail/. أو اﻟﺑواﺑﺔ اﻻﻟﮐﺗروﻧﯾﺔ ﻟﻟﻣؤﻣن ﻟﮭم ou lapplication ...

Guide de lentreprise affilié à la CNSS.pdf

• Le double du formulaire intitulé "Demande d'affiliation" comportant le dans l'un de ses établissements établis au Maroc afin d'y effectuer un travail pour ...

mesures « chantiers provisoires » & « prime dappui a lemploi

cnss.ma ou récupérés auprès de votre agence CNSS) : - Demande d'affiliation à la CNSS (formulaire réf. 322-1-11) dument remplie cachetée et signée;. - Copie ...

Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf

signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d'annulation de la présente autorisation de prélèvement qui n'aurait pas fait l'objet

Numéro daffiliation

Cette demande est formulée expressément dans le cadre du Protocole d'accord CNSS. Compte à débiter. Banque.

Demande dattestation daffiliation.pdf

(1) Pour les entreprises affiliées à la CNSS. NB : En cas de changement d'une (des) information(s) vous concernant veuillez procéder à une demande de

???????????????? ???????? Demande daffiliation

???/???/???? Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ???????????????. ?. ????? ????????.

?????? ??????? Demande daffiliation

???/???/???? Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ???????????????. ?. Nom ou Raison Sociale.

???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l

3. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS

???????????????? ?????? ?????? ??????? Demande daffiliation de l

1. 2. Demande d'immatriculation à la CNSS (formulaire réf. 321-1-12) pour chaque travailleur de maison s'il n'est pas immatriculé à la CNSS

demande daffiliation au regime de securite sociale des travailleurs

- s'affilier à la Caisse Nationale dans le mois qui suit la date de son assujettissement au régime de sécurité sociale. - choisir une classe de revenus servant

Demande dattestation daffiliation.pdf

(1) Pour les entreprises affiliées à la CNSS. NB : En cas de changement d'une (des) information(s) vous concernant veuillez procéder à une demande de

Demande daffiliation Référence 322-1-11.pdf

???/???/???? Réservé à la CNSS. ? . ? . ? . ?. ? ? ? ?. ? ? ? ?. Numéro d'affiliation. ?? ?. ?? ?. Visa et cachet de l'agence.

??????? ??????? ??????????????? ??????? Demande de modification des informatio

???/???/???? Type de la demande. ??? ?????. N° d'affiliation :

Numéro daffiliation

- Retournez à la CNSS un exemplaire de ce document complété et validé par la banque

Demande dadhésion aux services DAMANCOM

N° d'affiliation à la CNSS. Nom ou raison sociale Représentant (e) légal(e) de l'employeur demande par la présente

Demande de modification des informations

Référence : 322-3-25

|____|____|____|____|____|____|____| ϕέ˰ρ΍ήΨϧϻ΍ϡ

Nom ou Raison Sociale (1)

Activité Identifiant (RC, TP, ID

FISC, ICE) Forme juridique Nom ou Raison Sociale

Responsable ou Gérant Adresse

|____|____|____|____|____|____|____|____|_____| |____|____|____|____|____|____|____|____|_____| |_____________________________| |_________________________________________|

Code postal : |____|____|____|____|____|ϱΪϳήΒϟ΍ΰϣήϟ΍

N° Tél |____|____|____|____|____|____|____|____|____|____| : ϢϗέϒΗΎϬϟ΍ Adresse émail : |__________________________________________________________| |ΪϳήΒϟ΍ϥ΍ϮϨϋϲϧϭήΘϜϟϻ΍

Réouverture ϑΎϨΌΘγ΍ Suspension ϖϴϠόΗ

Date de Réouverture Date de Suspension

Réservé au responsable ou au gérant

|______________________________________________________________________| |_________________________________________________________|

|___|___|___|___|___|___|___|___|

N° CNI (3) ϒϳήόΘϠϟΔϴϨρϮϟ΍ΔϗΎτΒϟ΍Ϣϗέ

(3)

Date de naissance ΓΩϻϮϟ΍ΦϳέΎΗ Qualité ΔϴϧϮϧΎϘϟ΍Δϔμϟ΍

Code postal : |____|____|____|____|____|ϱΪϳήΒϟ΍ΰϣήϟ΍

N° Tél : |____|____|____|____|____|____|____|____|____|____| : ϢϗέϒΗΎϬϟ΍ Adresse émail : |_________________________________________________________________|

Je déclare les informations ci-dessus sincères et

Indice de révision : 03 _09.12.2016

(3) ou N° Passeport / N° Carte Résidence ήϔδϟ΍ί΍ϮΟϢϗέϭ΃ΔϣΎϗϹ΍ΔϗΎτΑϢϗέ (3)

Les traitements des données individuelles sont conformes à la loi 09-08 relative à la protection des

Nom ou Raison Sociale ϱέΎΠΘϟ΍Ϣγϻ΍ϭ΃Ϣγϻ΍

Forme juridique

Adresse du siège

Objet du

Changement

2 Nom

Prénom

Adresse

Personnelle :

Visa le :ϲϓ

Modification

Ajout βϴ΋ήϟ΍ρΎθϨϟ΍ϱ Activité principale

|____|____|____|____|____|____|____|____|____| ϞϴΠδΘϟ΍Ϣϗέ΍ήϓϮΘϣϥΎϛ΍Ϋ·

Visa le :ϲϓ

ΔϓΎοϹ΍ϭ΃2

Légende des pièces ϖ΋ΎΛϮϟ΍ϒϳήόΗ 1

3 ϱέΎΠΘϟ΍ϞΠδϟ΍ϲϓϞϴΠδΘϟ΍ΓΩΎϬη 3

4 Contrat de vente ϊϴΒϟ΍ΪϘϋ 4

5 Δϛ΍ήθϟ΍ΪϘϋ 5

6 Contrat de gérance ήϴϴδΘϟ΍ΪϘϋ 6

7 Copie de la CNIE du président directeur général de la société ou directeur général administrateur ou

11 Copie du reçu définitif ϲ΋ΎϬϨϟ΍ω΍ΪϳϹ΍ϞλϭϦϣΔΨδϧ 11

* En plus des documents (4)(5)(6), les pièces suivantes sont obligatoires en cas de décès de la personne physique : :ϖ΋ΎΛϮϟ΍ϰϟ΍ΔϓΎο·456ϲΗ΍άϟ΍κΨθϟ΍ΓΎϓϭΔϟΎΣϲϓΔϴϟΎΘϟ΍ϖ΋ΎΛϮϟΎΑ˯ϻΩϹ΍ΐΠϳˬ

- Procuration - CNIE - Certificat

merci de visiter notre site Web www.cnss.ma ϲϧϭήΘϜϟϻ΍ΎϨόϗϮϣΓέΎϳίϰΟήϳ

Ma CNSS ϒΗΎϬϟ΍ϖϴΒτΗϭ΃ ou appeler notre serveur vocal au numéro 080 20 30 100 Réf. : 322-3-25_Indice de révision : 03 _09.12.2016

Important

-60-313 du 5 aout 1960 Nature de la modification Forme juridique Pièces à fournir

Changement Nom/Raison

sociale ou de forme juridique simplifié/SCA//S.A.R.L /Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le ctif 2 3 7 Personne physique ϲΗ΍ΫκΨη 2 3 4* 5 6 7

Société civile professionnelle /Société civile immobilière ΔϴϨϬϣΔϴϧΪϣΔϛήη/ΔϳέΎϘϋΔϴϧΪϣΔϛήη1 2 3 7

N° ID FISC ϲ΋ΎΒΠϟ΍ϒϳήόΘϟ΍Ϣϗέ 1 N° RC ϱέΎΠΘϟ΍ϞΠδϟ΍Ϣϗέ 3 /Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le 1 2 3 2 3 7 Personne physique ϲΗ΍ΫκΨη1 2 7 10 Société civile professionnelle ΔϴϨϬϣΔϴϧΪϣΔϛήη2 4 7

Société civile immobilière ΔϳέΎϘϋΔϴϧΪϣΔϛήη1 2 3 7

simplifié/SCA/SCS/S.A.R.L /SARLAU/ Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le siège social est à iété au nom collectif 1 2 Personne physique ϲΗ΍ΫκΨη2 3 7 Prière de remplir le formulaire dédié au changement

Changement/ajout du représentant

1 7 /Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le 8 9

Personne physique ϲΗ΍ΫκΨη8 9

Société civile professionnelle ΔϴϨϬϣΔϴϧΪϣΔϛήη8 9 Société civile immobilière ΔϳέΎϘϋΔϴϧΪϣΔϛήη8 9 / Société au nom collectif /SCS/SARLAU/ Société civile professionnelle/ Société civile immobilière

1 2 3 7

Succursale ou agence de sociétés commerciales dont le 1 2 3quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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