IMMATRICULATION TRAVAILLEUR FORMULAIRE.pdf
Nous ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de : Cadre réservé à la CNSS. Motif de rejet. Si dossier Conforme N° Assuré : Pièces à ...
CNSS•FORMULAIRES-DEMANDE DIMMATRICULATION
certifie que les renseignements ci-dessus sont sincères et exacts. Les informations portées sur le présent formulaire engagent la responsabilité.
DEMANDE AFFILIATION EMPLOYEUR REGIME GENERAL
%20administrations)%201.pdf
طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation
Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. N° d'immatriculation. رقم التسجيل. Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection. Immatriculation
DEMANDE DIMMATRICULATION ASSURE
www.cnss.ga. Page 2. DEMANDE D'IMMATRICULATION ASSURE. Je soussigné ...................................................... certifie l'exactitude des ...
DEMANDE DAFFILIATION EMPLOYEUR
Date sont sincères et exactes. Nous ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de : −. − cnss.ga.
Magazine Institutionnel de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale
9 févr. 2023 Dès l'embauche de son premier salarié l'employeur s'affilie à la CNSS en fournissant un dossier composé de : - Une (01) demande d'affiliation ...
DEMANDE PRESTATIONS FAMILIALES
cnss.ga • Centre d'appels : 1432. DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES. Date de réception. 1 Visites prénatales du 3 6
SÉCURITÉ SOCIALE ACCORD DU 2 OCTOBRE 1980 ENTRE LA
2 oct. 1980 être joint à la présente demande. Il y a lieu également de joindre ... Numéro d'immatriculation en France : Numéro d'immatriculation au Gabon ...
CNSS•FORMULAIRES-DEMANDE DATTESTATION DAFFILIATION
DEMANDE D'ATTESTATION. D'AFFILIATION / NON AFFILIATION. TÉMOINS ET TIERS RESPONSABLE. Pièces à fournir. Copie de l'Acte de naissance ou jugement supplétif pour
???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????. Numéro d'affiliation.
Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Sécurité Sociale (CNSS). ? ? ? ? ?? ?? ? ? ? ? ? ? ... Pièces à joindre à cette demande.
DEMANDE AFFILIATION EMPLOYEUR REGIME GENERAL
%20administrations)%201.pdf
GUIDE DUTILISATION DU PORTAIL DU TRAVAILLEUR NON
19 avr. 2021 Pour pouvoir s'immatriculer à la CNSS via le portail ... b) Cliquer sur «DEMANDE D'IMMATRICULATION D'UN TRAVAILLEUR NON SALARIE».
???????? ?????????? ???????????? ??????????????
Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale à informer la Caisse sont sincères et exacts. et autorise la CNSS à accéder aux données.
?????? ??????? ????? ??? Demande dimmatriculation de lemployé
14 juin 2019 Demande d'immatriculation de l'employé de maison. Référence : 321-1-12. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????.
?????? ??????? Demande daffiliation
27 avr. 2021 Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ???????????????. ?. Nom ou Raison Sociale.
CNSS•FORMULAIRES-DEMANDE DIMMATRICULATION
certifie que les renseignements ci-dessus sont sincères et exacts. Les informations portées sur le présent formulaire engagent la responsabilité.
TRAVAILLEUR NON SALARIE (TNS) - Guide dutilisation du portail
Si le travailleur non salarié est assujetti au régime et immatriculé à la CNSS et le système detecte qu'il ne dispose pas d'un compte Ma CNSS le portail lui
mesures « chantiers provisoires » & « prime dappui a lemploi
Guide employeur expliquant les démarches à accomplir auprès de la CNSS concernant le programme AWRACH. 6/16. - Demande d'immatriculation pour chaque salarié
Demande d"immatriculation
Référence : 321-1-06
N° Dossier ا ر
Réservé à l"employeur ـــــــــ صــ
Numéro d"affiliation : |____|____|____|____|____|____|____| ــاط را
Nom ou raison sociale : |__________________________________________ ___________________________________________________ ___| : ريا أو ا ا
N° Tél : |_________________________
Je certifie que les cotisations ont été prélevées à partir du : |____|____|____|____|____|____|____|____| ــ اءــــا ــــ ـــا ــ !اــ"ت ا$%أن وا "تأ
Visa et cachet de l"employeur ء'إ ــ) و*+,ا Fait à : ............................. : ر بLe : .................................: /0
Réservé au salarié ص
A remplir en lettres capitales رزةــ وفــ ــ
Nom : |___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___| : ا /1ا
Prénom : |___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|___|/2,ا ا
N° CNI : |_________________________|ر 345ط6ا 3 $ا7: Nationalité : |________________________| 3485ا
N° Carte séjour (1) : |_________________________|ر ا pour les étrangers 9%: 3$85Sexe (2) : M !ذ F <=أ>5ا
N° Tél : | | : ا ر Date de naissance : |___|___|___|___|___|___|___|___| : دة6ا A7ر
Adresse : |___________________________________________________________________________________________________________________________________________________| : ان65ا
Quartier |______________________| /Bا Commune |______________________| 3Cا Ville |_____________________| 357ا
Code postal |____|____|____|____|____| ي7$ا Dا Je soussigné, déclare n"avoir jamais été immatriculé à la caisse Nationale deSécurité Sociale (CNSS) /C%ن ا' /5ط6وق ا52 أن / F$87 Gح أIأ GJأ K6ا أ
Signature du salarié(e) (ة)ءـ'ـإ 4%LاFait à: ر. ب
le : /0 :................................. N° d"immatriculation : |____|____|____|____|____|____|____|____|____| *48ا ر (1) Ou n°Passeport )1 ( أور J8از ا (2) Cocher la case correspondante. 3N ا 3اLes traitements des données individuelles sont conformes à la loi 09-08 relative à la protection
des personnes physiques à l"égard des traitements des données à caractère personnel.ن 6Nت ا4'N N$ط 3Iت ا4 ا 3 09 -08 ت ذات4 ا 3 ها 44اRص ا"Lا 37B Fا
/2,ا K اIndice de révision : 06 _ 09.12.2016
3!6ا ) ء و'إ
Visa et cachet de l"agence
Fait à: ر. ب
le : /0 :.................................رة62ا
photo Pièces à joindre à cette demande "#$%ا &'()ا اا - Deux photos d"identité (dont une à coller sur la place réservée) - Copie de la CNI ou de carte de séjour, ou du passeport - Attestation RIB (Relevé d"Identité Bancaire) (pièce facultative)Salariés des associations/groupements:
- Contrat ou attestation de travail - نر6I 7 اھ.إ U2ا *Bا - 3Vا 3 أو 345ط6ا 7ا 3 38 از أو6%ا - 34W5 دة" )*48ا 5C 37ر$%إ 84 3N4Xو - NC *+"دة" أو *اPour plus d"informations :
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merci de visiter notre site Web www.cnss.ma 56 رة7ز <%7/وWا ou le portail des assurés www.cnss.ma/Portail/ Y 34وWا 3ا6$أو ا ou l"application mobile Ma CNSS ا F4$ أو ou appeler notre serveur vocal au numéro 080 20 30 100أو ا 94 ل2 /[اا
ou contacter notre centre d"appel ALLO DAMANE aux numéros 080 203 3333 / 080 200 7200
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