IMMATRICULATION TRAVAILLEUR FORMULAIRE.pdf
Nous ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de : Cadre réservé à la CNSS. Motif de rejet. Si dossier Conforme N° Assuré : Pièces à ...
CNSS•FORMULAIRES-DEMANDE DIMMATRICULATION
certifie que les renseignements ci-dessus sont sincères et exacts. Les informations portées sur le présent formulaire engagent la responsabilité.
DEMANDE AFFILIATION EMPLOYEUR REGIME GENERAL
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طـــــلــــب الــــتـــــســـــجــــيـــــــل Demande dimmatriculation
Réservé à la CNSS. خاص بالص. و. . ض . ج. N° d'immatriculation. رقم التسجيل. Immatriculation suite à mission de Contrôle ou d'Inspection. Immatriculation
DEMANDE DIMMATRICULATION ASSURE
www.cnss.ga. Page 2. DEMANDE D'IMMATRICULATION ASSURE. Je soussigné ...................................................... certifie l'exactitude des ...
DEMANDE DAFFILIATION EMPLOYEUR
Date sont sincères et exactes. Nous ne pouvons honorer votre demande d'immatriculation au motif de : −. − cnss.ga.
Magazine Institutionnel de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale
9 févr. 2023 Dès l'embauche de son premier salarié l'employeur s'affilie à la CNSS en fournissant un dossier composé de : - Une (01) demande d'affiliation ...
DEMANDE PRESTATIONS FAMILIALES
cnss.ga • Centre d'appels : 1432. DEMANDE DE PRESTATIONS FAMILIALES. Date de réception. 1 Visites prénatales du 3 6
SÉCURITÉ SOCIALE ACCORD DU 2 OCTOBRE 1980 ENTRE LA
2 oct. 1980 être joint à la présente demande. Il y a lieu également de joindre ... Numéro d'immatriculation en France : Numéro d'immatriculation au Gabon ...
CNSS•FORMULAIRES-DEMANDE DATTESTATION DAFFILIATION
DEMANDE D'ATTESTATION. D'AFFILIATION / NON AFFILIATION. TÉMOINS ET TIERS RESPONSABLE. Pièces à fournir. Copie de l'Acte de naissance ou jugement supplétif pour
???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????. Numéro d'affiliation.
Demande dimmatriculation Référence 321-1-06.pdf
Demande d'immatriculation. Référence : 321-1-06. N° Dossier Sécurité Sociale (CNSS). ? ? ? ? ?? ?? ? ? ? ? ? ? ... Pièces à joindre à cette demande.
DEMANDE AFFILIATION EMPLOYEUR REGIME GENERAL
%20administrations)%201.pdf
GUIDE DUTILISATION DU PORTAIL DU TRAVAILLEUR NON
19 avr. 2021 Pour pouvoir s'immatriculer à la CNSS via le portail ... b) Cliquer sur «DEMANDE D'IMMATRICULATION D'UN TRAVAILLEUR NON SALARIE».
???????? ?????????? ???????????? ??????????????
Je demande son immatriculation aux régimes de sécurité sociale à informer la Caisse sont sincères et exacts. et autorise la CNSS à accéder aux données.
?????? ??????? ????? ??? Demande dimmatriculation de lemployé
14 juin 2019 Demande d'immatriculation de l'employé de maison. Référence : 321-1-12. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ????????????????.
?????? ??????? Demande daffiliation
27 avr. 2021 Demande d'affiliation. Référence : 322-1-11. N° Dossier. ??? ?????. Réservé à l'employeur. ????? ???????????????. ?. Nom ou Raison Sociale.
CNSS•FORMULAIRES-DEMANDE DIMMATRICULATION
certifie que les renseignements ci-dessus sont sincères et exacts. Les informations portées sur le présent formulaire engagent la responsabilité.
TRAVAILLEUR NON SALARIE (TNS) - Guide dutilisation du portail
Si le travailleur non salarié est assujetti au régime et immatriculé à la CNSS et le système detecte qu'il ne dispose pas d'un compte Ma CNSS le portail lui
mesures « chantiers provisoires » & « prime dappui a lemploi
Guide employeur expliquant les démarches à accomplir auprès de la CNSS concernant le programme AWRACH. 6/16. - Demande d'immatriculation pour chaque salarié
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TRAVAILLEUR NON SALARIE
"Volet Immatriculation" 1 / 6DAFF_Version du 19/04/2021
Introduction
Pour pouvoir s'immatriculer à la CNSS via le portail www.macnss.ma, le travailleur non salarié (TNS) doit figurer dans la liste communiquée à la CNSS par son organisme de liaison.Ce guide présente l'ensemble des étapes à suivre pour permettre à un travailleur non salarié
d'effectuer son immatriculation selon les deux situations suivantes: Travailleur non salarié figurant dans la liste communiquée à la CNSS par l'organisme de liaison;Travaillant ne figurant pas dans cette liste.
2 / 6DAFF_Version du 19/04/2021
Connexion au portail
a) Saisir sur votre navigateur le lien du portail "www.macnss.ma» b) Cliquer sur "» c) Introduire votre Numéro CNI ou carte de Séjour pour les étrangers; d) Appuyer sur le bouton " suivant ». Etape 1 I. Travailleur figurant dans la liste communiquée par l'organisme de liaison 3 / 6DAFF_Version du 19/04/2021
I.1 Si vous disposez du code d'activation
d) Cocher la case "oui", e) Entrer votre code d'activation f) Appuyer sur le bouton " suivant ». Introduction des données relatives à la demande d'immatriculationUne fois le code d'activation renseigné, le portail vous affiche les données reçues de votre
organisme de liaison et vous permet de poursuivre votre demande d'immatriculation. a) Cliquer sur le bouton " +" pour saisir votre numéro du RIB b) Saisir votre numéro du RIB c) Appuyer sur le bouton " Ajouter». d) Remplir les cases relatives au: "Numéro de téléphone mobile", "Email" ;"Ville", "Code postal" ; e) Appuyer sur le bouton " Suivant». Etape 2 4 / 6DAFF_Version du 19/04/2021
Une fois terminé, un message indiquant votre numéro d'immatriculation à la CNSS s'affichera.
Un SMS et/ou un mail de confirmation, comportant vos identifiants (login et mot de passe),vous sera envoyé. Ces identifiants vous permettront d'accéder à votre espace privé au niveau du
portail www.macnss.ma pour déclarer les membres de votre famille.I.2 Si vous ne disposez pas du code d'activation
d) Cocher la case "Non" e) Entrer "Date Expiration CNI", "Date de naissance", " Numéro de GSM" f) Appuyer sur le bouton " Confirmer».Une vérification des données renseignées est effectuée sur notre système et le code d'activation
vous est envoyé par SMS au numéro de GSM saisi auparavant par vos soins. 5 / 6DAFF_Version du 19/04/2021
Vous pouvez également récupérer votre code d'activation en appelant le serveur vocal auxnuméros 05 20 44 71 20 ou 080 20 30 100 et répondre aux questions posées, puis saisir les trois
informations suivantes:1-Votre numéro CNI (les chiffres uniquement)
2-3- CNI (4 chiffres)
f) Suivre les étapes mentionnées dans la rubrique I.1si vous disposez du code d'activation (page 3)Connexion au portail
a) Entrer sur votre navigateur le lien du portail "www.macnss.ma» b) Cliquer sur "» c) Saisir votre Numéro CNI ou carte de Séjour pour les étrangers; d) Appuyer sur le bouton " suivant ». Etape 1 II. Travailleur ne figurant pas dans la liste communiquée par l'organisme de liaison 6 / 6DAFF_Version du 19/04/2021
Introduction des données relatives à la demande d'immatriculation a) choisir votre catégorie et sous catégorie b) saisir les information relatives aux "Nom & Prénom", "référence autorisation TNS", "Date début d'activité" , "Date de naissance", "Genre", "Numéro de téléphone mobile", "Email", "Adresse postale correspondance", "Ville" et "Code postal" c) Appuyer sur le bouton " valider ». Un message d'information s'affiche pour vous informer que votre demande sera soumise à votre organisme de liaison pour confirmation. Après réception de la confirmation de la part de votre organisme de liaison, la CNSS vous communiquera votre code d'activation par SMS/Email pour vous permettre d'effectuer votre immatriculation. Etape 2quotesdbs_dbs21.pdfusesText_27[PDF] demande d'immigration au quebec
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