[PDF] Sans titre Art. 5 : Si l'étudiant





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Demande de retrait de loriginal du Baccalauréat (Relevé de notes) Demande de retrait de loriginal du Baccalauréat (Relevé de notes)

Demande le retrait définitif de l'université d'Alger 1 la faculté des sciences l'original de mon relevé de notes du baccalauréat année ………………………………… Fait 



Procuration pour retrait dun diplôme Procuration pour retrait dun diplôme

Cocher la case qui correspond à votre demande : □ C.A.P □ B.E.P □ M.C.P □ B.P □ Bac Professionnel □ B.M.A □ D.T.M.S □ C.F.G. □ D.N.B. □ Bac Général □ 



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25 juin 2020 Pour le retrait des diplômes (Baccalauréat Licence



demande de diplôme (original) - Caen

Uniquement pour les examens gérés par l'académie de Caen (CFG DNB



Déclaration sur lhonneur Déclaration sur lhonneur

- Le retrait définitif du relevé de notes du Bac est obligatoire pour les étudiants diplômés du système classique et du MASTER et ce lors de la remise du 



Arrete 711 du 03 novembre 2011 fr.pdf

3 nov. 2011 5: Si l'étudiant suspend ou abandonne ses études et demande le retrait de l'original de l'attestation provisoire du baccalauréat ou du diplôme ...



PROCURATION POUR RETRAIT DE DIPLÔME

.................. POUR RETIRER MON DIPLÔME DE : BAC PRO-BAC GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE-BTS-DNB-CFG. CAP-BEP-BP et MENTION COMPLÉMENTAIRE. SPÉCIALITÉ ...



DIPLOME-ATTESTATION-RN-Formulaire de demande commun

Ce formulaire de demande de document concerne uniquement les diplômes ci-dessous. (ne pas utiliser ce document pour d'autres diplômes). □CFG □DNB □BIA. □BAC 



DEMANDE DE DIPLOME

DEMANDE DE DIPLOME. Pour un examen relevant de l'Education nationale et obtenu Baccalauréat Général (BCG). Baccalauréat Technologique (BTN). Baccalauréat ...



Sans titre

5: Si l'étudiant suspend ou abandonne ses études et demande le retrait de l'original de l'attestation provisoire du baccalauréat ou du diplôme étranger reconnu 



Guide dutilisation de la plateforme des équivalences de diplômes

Votre mot de passe vous sera demandé pour chaque authentification académique et les Diplômes obtenus depuis le Baccalauréat jusqu'au Diplôme.



FORMULAIRE DE DEMANDE DE RETRAIT OU DENVOI DE

? Sur place : a – par le titulaire : Le demandeur se présente à son UFR d'origine et retire son diplôme sur présentation d'une pièce 



Procuration pour retrait dun diplôme

Cocher la case qui correspond à votre demande : ? C.A.P ? B.E.P ? M.C.P ? B.P ? Bac Professionnel ? B.M.A ? D.T.M.S ? C.F.G. ? D.N.B. ? Bac Général ? 



Arrete 711 du 03 novembre 2011 fr.pdf

Art. 5 : Si l'étudiant suspend ou abandonne ses études et demande le retrait de l'original de l'attestation provisoire du baccalauréat ou du diplôme 



Arrete 711 du 03 novembre 2011 fr.pdf

3 nov. 2011 5: Si l'étudiant suspend ou abandonne ses études et demande le retrait de l'original de l'attestation provisoire du baccalauréat ou du diplôme ...



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25 jui. 2020 Pour le retrait des diplômes (Baccalauréat Licence



Demande de retrait de loriginal du Baccalauréat (Relevé de notes)

Demande le retrait définitif de l'université d'Alger 1 la faculté des sciences l'original de mon relevé de notes du baccalauréat année …



Formulaire de demande de relevé de notes

1) Veuillez remplir ce formulaire et confirmer la délivrance d'un diplôme le cas échéant et/ou que l'intéressé(e) a effectué des études au sein de votre 



Demande document examens

Retrait de diplôme. EXAMENS* : ? DNB. ? CAP. ? BEP. ? Mention complémentaire. ? Brevet professionnel (BP). ? Baccalauréat professionnel.



Sans titre

Art. 5 : Si l'étudiant suspend ou abandonne ses études et demande le retrait de l'original de l'attestation provisoire du baccalauréat ou du diplôme 

RHFUFI.ISIJF ALçËfl I g NSJ E NËMS{&ATI *TJË ËT PûFIJIAIR f ffIIITISTTRI ilE L' ENsTI6NEM€NT sUPTÊIËTJ*

HT NE LA RSCHERC}IË SCIENTIFNQUE

-"I *t ÂArrêté n'Til'.[ Uu * ] fitq ?ûi1 fixant l*s r*gles d'prëanisstisn et de gestian p*dagagiques c*rilrfiufie* aux 6tudËs univer*îtairû$ Ên v$Ê de l'sbtentian der diplsrncs de liren*e *t de fft*st*r" LE Ministrn de l'Ën*eignûmçnt SupËrieur et de la ft*Eh*rclre $cîentifique,

- Vu la lsi n" 99 - t5 du 1S ilhou - fl- ï-lidja 1,419 eorrexpcndânt âu û4 avril 1 99, rn*difi*e

et complÉtée, pûftânt loi d'crientation sur l'enseignement supérleur; - V* le décrat présidenti*l n-10-1"49 du 14 jo*mada fthania 1431. correspnr:clant au JE mai ?03.CI portant nonnination des membres du gcuvernerRent; - V* [e d*cr*t exécutif n. 94 * 260 du ]"S fialrie * ff * Aauel 3{1"5 corr*sp*nd*rut aç ?T

Âsùt 3.S94, fixant les attributinns du ministr* d* {'enseig*erfient supÉrieur *t de la rech*rche

scientifique;

- Vu le décret exéc*tif n" û3 * 27S d* ?4 Jaumada * flth*nia i"424 corrsspundant au 13 Âoût

?ût3, mcdifié et c*mplété, fixant les missi*ns et ier rÈgl*s particutrièr*s d'organisatirn et de

fanctinnnement de I'université ;

- V* ls dôcret exÉcutif n" 05 * 2$$ du 11 Rajab 1436 eorrespond*nt aeu 16 Â*ût ?û0F, fixant

l*s rïissi*ns €t lss règle* particuliàres d'*rganisation et de fsnciicnneffisilf du rentre

ir*ir.rersitaire ;

- Vu 'le dÉcr:*t exê*utif R" t8 * â65 dir 17 Châab*nc 14?! e*rresponda*t ât",r I"S a6ùt efi*6

portaent régime des étudqs €n vilË de l'cbtcntion du diplôme de licence, tiu dipl*me eie

master et du diplôme de doctorat; - Vx I'arrôté n" 136 du ?6 JCIumada Fthania .1.430 correspondant au 20 juin Z00g fixant les ràgles d'organisalisn et de gestion p*dagagiques errl*'Irun€s Ëlrx *tudcs e*nduisant aux diplômes de iieence *t de rfiaster,

AftftËTË

Article ler : Le prr*sent arrêté â pour cbjet el* fix*r les r,àgl*s d'organisaÈisn et de gesti*n

p*dagagiqu€s {ommun*s *tr{ Études universilaires *R vlte d* l'cbtenti*n d*s di$lêmes d* licence et de master. S$ trâiteiltû*t de l'original de l'*ttestatl*n provisaire du baccalauréat or.r d*r dTplôme étrang*r r€crnËTu *quiv*lent ii"): -a"\.

Art, â: forigînal de I'*ttest*tion pr*viscire du baccalaurri*t su du O,O,U*U}'# ot'rlquivalent, constitus un* piâce obligataire du d*Esier d'inscription. , f /Èt j: :l:ji À*i-i'' '':ab&'îl *

Art. 3 : L'original de l'*ttestatian pnovi*oire qJu bacealaurÉat, ou du elipl$rn* êtranger rË*onnil équivalent, est est*mplllé {cachet rond humirJe} au versc *vec mentbn dc ta clate d'inseriptian dans l'*t*hIisxemsRt Hniversitaine. Art" 4: L'original de l'*tteststion proviscire du bae*alaurôat, ou du dipfêrne étr*nger

rËc*nr1:r équivalent, nË peut Ôtre retir{i qu'ufi* f*is lçs r*tr"rdcs termlnées et le diplôme

défînitif établi ou, Ie caE ÉehÉant, à la suite d'un ab*ndûn su d'une interrupticn vsl*ntaire

des r$tudss, et ce, à Ia dcmande dE I'dtudiarrt Èt csntrs unt d*charge. Art" S ; 5i l'étudiant suspend cu abandcnne ses études et denrande ie retrait de l'original d* Inaitnstation prcvis*ir* du bac*alauré*t, ou du dipl*m* dtrang*r fÊ{snnil équival*nt, la

mention d'annulation cl'inscriptinn snra FCIrtéê oblignt*ir*ment ât.J vers* dÊ I'attest*tisn"

Art, 6 : S'il fait l'abjet d'une exelHslon, prononcée par Ie canseil de discipline de

l'dtablissement, l'étudiant ne peut retirer sCIn âKestâtion provisoire du haccafaur"éat, on dil

diplôme étranger recôilnu Équlvalent, qu'aprè* ['extinetl*n de l* sanction"

Du cangé académiqne

Ârt, ?: fétudiant p€rlt susp€ndr* snn ins*riXltion pcur rais*n excepti*nn*lle t*lle çue ;

I - Maladie chrenique lnvaliclpnte,

? - Maternité,

3 - Malariie longue durée,

4 - Service natiqnal,

3 - ûbligati*ns farniliales {retative$ aux asceneJants et/nu descendants, d*plaeement

du conjoint ou des pârefits lié à l* fnnction-..).

UnE âttestatiçn de cnngrÈ académiqu* dait, nbligatoirement, lui êtne drilivrrie 3:ar l'ar,.rtnrité

eomp**tente de son etablissement. la &êstisn des c*ngÉs académir1uÊ* rst laissr*e * fa discrât*sn de l'établimfr rTT*nt.

Ârt. &: La demande rilôtivé€ du congé académiqu* do*t ètre déposée auprès d*s services de

la ptidagogie de la gtr*eture de rattachement, sauf pour des cas de farcs rnajeur*, âvânt lÊs

pre miers Êxatnens.

Art. 9: Le congé aeadèrnlque ne peut être eçcsrelé qu'une seule fnis èri cours du cursus

*nivcrsitaire,.

Ârt. 1û: A I'issua d'un congé acad*rnique po*r raison médic*le, }a rôintégration est

conditisnnée pâr f'avis d'un expe* mrridical d6*igné par f'établissement d'c***ign*ment $$ËÉrisur.

ûu type d'en*eign*rnent

Art"ll l Le co*rs a pûur abjectif I'enseignement de la matière .à dispenser.

ta prtisence de l'étudiant âu rours est indispensable. l-e caraectère obligatoire de la présence

est laissé.à I'apprr*ciation d* l'équipe p*dagogique.

Àrt.t3 : Lâ présÊnce etes étudiants âuxtravaux dirigÉs esï ûbligatCIire. L'enseignsnt chsr#é

dcs travaux dirigi*s dgit ef{ectcer, â ehaque séance, iln ccntrô[€ d'assiduit* afin d* prendr*

en Ç#mpte les absenees dnns la prccédure d'Évaluatimn.

&rt,X4: Les trav*ux pratiques ûnt pour obje*tif d'aider l'Étudiâilt à mettre en pratiqu* un*

partie cu la tatalit* dss ccRnais*ances dispensées dans le cours et apprcf*ndle *n tr*va*x dirigÉs. lls peuvent aussi scrvir d'illustnation *u de suppôrt âu c&urs.

Ârt"15 : La présence des étudiflnts êux trav*ux pratiques est *blig*taire. L"anwignant ehargé

d*s tr*vaux prâtiqilqs dcit eff*ctuer, à ch*qu* séanÇ*, *n contrôle d'assiduitÊ *fin de

prcndre ën cûmpt* les absences dans l* pr*cédur* d'dvalu*tion.

4ft.f6: Lê prrt d'une tenuÊ r*gler"nentaire {blcuse dE travail.."} est obligatoir* clans les

laboratoires ou dans les ateliers.

Art,l? : La préparati*n des trâvâux pratique* est eandaite par l'enseignênt ehargé cles

trâvsux pratiques qui *st *ssi*té par les ingénieurs et les technicieris du lab*ratclre"

Su déroulemenÈ des examens

Ârt"t8l Le pl*nning d** *preuves d* cnntrôle dc e.h*que matière prrg*is* les durçet. l*s

date* et les lieuN du déroutement dEs épr*uves ain*i que I'arg*nisatiun de {a surve,ill*nce. Ce

phrnning doit àtre Ëortl*, en dÉhut de semsstre, à la e*nnaissance deE etudiants par voie

d'*ffichage réglementaire ou tout autrë suppCIrt n:édiatiqu* et par note administrative *ux enseignants.

Ârt,L$ : Durant les épreuves tt* cnntr*le. l*s *tudia*ts $*nt tenils dc respecter tçute* les

directives Émanant des enseignants surueillant*. Art-20 r Aucun étudiant n'est autcrisé a participer à une épreuve : - S'il n'e*t p*s inscrit sa*r l*s listes. sffieiÊlles ds l'établissement" " S'il arrive trente minut*s aprirs l* distributi*n des sujetç. Aucun étudiant n'est autûrisc * quitter la salle d'examen pendant la denri-heurc qui suit la

distribution des sujets. L'étudiirn: qui s** dE ls salle d'Êx*fi]en, une fois sa eopie remisê,

{r'*Hra plus le drcit d'y arcdder une deuxiàm* f*is" L*rsqu*, pûilr urË raissn ddterminé*,

I'rÈtudiant sallieite ilnr $ûrti€ rnrmÊûtêûée, if doit être accompagné par un enseignant

surv*illant. Ârt,ll: Four le bon d*rnulern*nt d* *'exanren ehaque ét*diant doit s'*quip*r de taut le

maetrèriel autoris,4'qui lui p*rmet de eamposer dans les meilleures cendltinns. ,&usurt €rnprunt

n'est âritorisr* sans l'avis préalahle d'un enseignant surv*illant.

Art.:! : Un controle strict de l'identité des dtudiant* deit êtrp effectr:râ InrE du dr*roulenrent

d*s épreuves.

Àrt.?3 : la liste de présence des dtudiants dsit &tre établie par les enseignants *urveillants

dans chaque a;xphithtÊâtrs et chaqu* s*lle d'examrn. T**s le* étudiantË *ya*t Ffirtiripê à

l'épr*uve daivant r*rnettre leur copie d'exâmen {même bfanche}. A l'lssue de l'cpreq.*$î-pn:-,'

procès verbal de survsillance dait âtre ritahlt et rûHris, avec la Niste d* ffi Étudiants, au d*partement ou à la strueture de rattacheilrent. f,e proces v*rbal doit fnmpffter: - La dénomination de la matière et la nature d* l'éprouve, - Le lieu, la date, l'heure ct l* duree du drùr*ulem*nt d* l'épre*v*, - Le ncm, prt*nom et l'rimargernsnt des *ns*ig*ants surveill*nis, - Lo Rsm, prênom des enseignants absÈnts à fp surveill*nce, - Le nomhr* de enpi*s remises à f* fin d* l'épre*ve.

* Le nâm, prénam des Étudiants êyëflt partieip$ à l'examen et n'ayarrt pa: r*ndu leurs

copi*s, - Lc* incidents ct remarques érientuels relatifs â l'exâmen, - Le sujet eJ'êxarnen auee barème. Oe I'asxiduitÉ et de l'absence aux travaux dirigés et tfâvaae pratiques Art.34: L'assiduité aux tr*vaux dirigés et aux travaux pratiq*es est *bligatoire tout au long d* se*r*sTrs, Art.â$: Tr*is absences non justifiées ou einq absenee* mêrne jurtifié*s aux Edances de

tr*vâ$x dirigés d'unc matière Êntraeîrrent l'exclusinn de I* mati&rc au titrs du seffiestre en

ettJrS.

Ârt"f6': Les étudiants *oncernés

thiirapet:tiqu*s {h*madialy*es..,i ou sp*rtives d'slites, bén*fici*nt d'un exigenc*s ds leur c*ntrainte. par d*s eçntrôles nrédicaux {*$tifius su âct€s ceux r$guliËrrement regui* p*ur les e*mp+*titlans régime cl'*ssiduifÉ p*r-ticulier *n rapport *vec fes

Art" 17 I L'&b$ûnc* justifiÉe à un* séanc* de trav*ux pratiqil*s {L*baratnir€. tsrraiË st

stages) ôuvrè droit à l'étudiant à uns sÉance de remplaeenrent, durant ls s*mestre, si les

conditians le perm*tt*nt.

I'absençe nnn justifiée à *ne séance de travaux pr*tiques {Lab*r*t*ire, terrain et stagesi

est sanctionnée par la note réro à la séance concernde de travauN pfâ:iquës. ûâns cê câs,

['{:tudiânt ne psut bénéficier d'un* srianee dc remplaerment.

Les abssnces n*n j*stifir*es à pl*s du tie,rs i1/3) des çéanc*s de travaux prntiquss **traîne*t

l'exclusion de ia matièr* *u titr€ du semestre sn côurs"

Av'T,.l$'. La iu:tifttao"iu"* d'abg*nre dc',t parvenrr aux ser*iaer du dÉparternrfit. dârr: l*s tr*is

jcurs ouvrables qui sr"rivent la date de l'abseRce à la séanee d* trarra*x dirig*s ou de lrav*rx

pratiques concern*e sous peine d'être rejetée. Oans le câs d'un envoi par cûurrier postal,

elle d*it ètrc pcsttàe dsns les màmeç déf*is, l* cachet de la p*ste fais*nt f*i.

La justificati*n cl'absenc* dsit être visée par le chef de dêp:*rtement qui préeisera [a dats de

dépôt *vËnt d€ Ia $ansmettre au rêspËnsable de la matièr* *u cle I'unitrà d'a*seignement

cçncernrÉe. C* dacumsnt sst versé au doscier de !'étudiant. te I'absencs sux Êssffient Art.?$1 L'Ëb$ense justifiée * u* exarrren finael o$vrë rernplacement d* f'épr*uve cçncerntie,

Ldroit à l'étudiant'.-S,l ?",

fabsence non justifi*e à un Êxamen final eEt $ênetiûnné€ pËr la note rér* à l'épreuve

concernrie. Dans e* cas, l'étudiant ne pêtlt bénéfisicr de f'exâmen de remplacemefit de

l'êpreuve concernée-

Art.3* : Cas d'abse nces justiflé*s:

- Fécès d'ascendants, descendnnts el collatliraux; (aete d* dticàs - *3 jours d'*hs**cepermis)

- Mariage d* l'intêressd{*} ; {acte de nrariag* - ûS j*ur* d'absence permir}- Paternité tu maternitÉ d* I'intrgressd{eh {eertific*t d'accsilehem*nt - t3 iours

d'*bsence perrnis pour l* p*rrc ; s*lan csrtificat rnÉdieal pnur la nrùre)- l{aspitalisatian de l'intéressÉ {e}; t*ertifie;rt d'hcspitalisstion - nombre c{* i*ursd'absenfe permis Ee,lan la durée d'hcspitalisation]

' Maladie de l'intéressé {e); {certific*t médiaerl d'arrêt de travail inrp*rativenrent

délivrê pâr un médecin assermentê - *ombre de jours d'abgencE permis se,lon l* dur*e de

I'arrêt de travall.]

Réquisitions ûH ctrvscaticns o{ficielles; {doeument de r*quisitisn dt*livr"*È p*r

N'autoritê compétente - ncmbrr de jours d'abs*ne e p*rrnls se l*n la durÉe de l'activitel,- Autr*s cas d'*mpêehement nrajeur drinre*t j*stifiô*.

Àrt.31: La justlficatisn d'ab*snce dsit parvrnir aux tervices du départe'nent dafts les trsisj*urs *uvrâbles qui suiv*nt la date de I'exarnen st:u$ p*inc d'être rejetée- Dans te câs d'un

envci par courrier postâ|. elfe doit ètre postée dans les mârnes délais, le eachet rJe la paste

faisant fai.

La justification d'abçeRce doit être visèe paer le chef de département qui precisera la date de

stn dépôt avant d* la trânEm*ttr€ âu rcsponsaeble de Ia matii*re sil cje I'unité ri'*n*eign*ment. Se dçeur:"**nt sst vers{9 *u dossicr de l'Étuslia*t. Fe I'ahand*n *rs dt*des st da la réintÉgrafian

Art'$l: Un étudiant régulièremsnt inscrlt est drûclar*, par I* chef de dÉpartern*nt, cn

abandon d'êtudes âu titre de I'année univprsitairû, s'il ne se présente à aucun *nseigncment

organisé ên cûurs1 trâvâux dirigds, travaux pr*tiques tu stâge durant un ggrr:estre de

I'année universiTaire.

LJn étudiant rÈgulirbrem*nt inscrit Ëst censid*rÉ crmrRÊ Exelu *i.t titre cle l'enn*e universitaire, s'il est dt*clarê en aband*n d'*tudes da*s un seme tre de I'ann*s universitairc.

&rt.*3 : La list* de: étudi*nts âyânt abandannré leurs r*tud*s doit être transmlsâ, cbligateirrrnent, à

l'offiçe nationaldcs aeuvrcs universitaires {ûNûU} par l'*tablissÊrnent d'ensrigr:ament tupiârieur,

Art.34: En cas d'abandan cu d'eNclçsion, unc ssul* autorisaticn d* r.éintÉgrntiun est

aceordée durant Ie cursus et ce apriàs dtude du d*ssier par les structurËs c*nce rnrÊes et selon

les places pédagogiques dispanibles. ûe la correetian des copies d'exarr{en, Sa la contrÊ esrrËetiËn *t dr la csnsultaticn d** **pies d'cxamen$ j

ârt,35 I Après chaque ex*rilen, l'rnseignant r*sponx*ble ds la rilâtiêr* d*it âftype de f'épre*ve et le bnrème détaillê de n*tstisn. i

ârt.36 : îûutes les nCIte* daivent ëtre *ffichées evant les délibératians afin q{Je tû{rt* ÊrrerJr

de report et1*u de calcul de la rnoyen*e sûit xigniiiée à l'*nsei6nênt 8t eerrigr*e, le eac

t*chÉant, par ee dernier *vânt les d*llbérati*ns.

Ârt.3? : L'étudiant a ls droit à l* eonsultation ele *cs copies d'e$arnen *près chaque épneuve.

Le* *xamens de râttrapag* n'#uvtrênt pas droit à la rnnsultati*n dcs capies d'examen. Àrt-38: f*tudiant non satisfaii de sa n*te. apr,âs e*ns*ltati*n de sa *opie rt du c*rrig* -

type âvêc barème, peut introduire *n reËûurs *u plus terd dans les deux jouns *uvr*bl*s

après la date de iadite consultatfon. Passr* ce d*l*i, 6uç1rn r€eo.rrs n* ssr* aceepté.

Le traltement du reeours peut donner lieu à un* *sntre correctlan. Art.39 r La derna*de manuscrite d* csntre f;CIrrefïion doit être adressée ilu ch#f de riÉpartement qui prendra les dispositians neces*aire* pnur la dÉsignatirn, scus l* see*ç de I'a*onymat, d'un cûntre correcteur qui soit d* r*ng sup*lrieur ou égal Êt d* la méme *pécialitl* que I'enseignant csrrecteur.

Àrt"4û : Â f issue de Ia ccntre e*rrectis*, la *tt* cblenile â$t {er$pâré* nv*c ta **te initia{e.

Sans re cas :

$i l'éc*rt en$* la ssccnde n*te et le note inltials *çt inférieure à trois pûir1ts, la moyenne

ari?hmétique entrs les deux notes sera retçnue.

5i la seconde note est supériÈure à [a nnte initiale *t qu€ I'ric*rt refevrà est supÉrieur au Sgal

à trois p*ints, la note la plus dlevée sera retenue.

5l la seconde ntte est inférieure à la natç inirixle Èt qrie l'écart c*nçtatti est xup*rieur ou

r*gxl à tr*is paints, ln note la plus basse sera retsnu* dr*fir"ritivement ct l'dtudiant est Trsduit

quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50
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