Proposition Bateau de plaisance
Proposition Bateau de plaisance. Nom du courtier : Description du bateau. Catégorie : No de série : ... Interruption d'assurance : Si aucun précisez :.
PROPOSITION DASSURANCE HABITATION
AFFAIRES. CELL. TÉLÉC. Assurance C. Pilon / Assurance M. Pilon. 133 rue Joseph. Gatineau. Qc.
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 C'est au pouvoir règlementaire que revient la tâche de définir les jauges ... Monsieur le Président à l'assurance de mon profond respect.
COUR DE CASSATION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
9 avr. 2015 1o/ à la MAIF dont le siège est Le Pilon du Roy - bâtiment C
Untitled
16 juil. 1986 Sous cette désignation sont compris les navires bateaux
Vérifications réglementaires des machines appareils et accessoires
Les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) 9. Quelles sont les conditions d'exécution des vérifications ?
CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
14 mai 2021 bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence font l'objet d'une ... SI C aux soins du procureur de la République
NOMENCLATURE DES PROFESSIONS ET CATEGORIES
467c Professions intermédiaires techniques et commerciales des assurances Agents de service de la fonction publique (y c. enseignement) et assimilés ...
Défis du développement en Afrique subsaharienne : léducation en jeu
(avec 60 % du total des 5-14 ans) en termes relatifs
® 1 JUIL 2019 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2019- À €2 - 01) g
1 juil. 2019 VU l'Arrêté ministériel du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces ... Lé conducteur d'un bateau y compris des menues embarcations doit ...
Proposition Bateau de plaisance
Nom du courtier :
No Police/Soumission :
Page 1 sur 3
Identification
S'il s'agit d'un nouveau client de L'Unique :
OuiNonCoque/moteur modifié
Nom de l'assuré :
Date d'émission :Durée :
Date de naissance :Sexe :
Connu par le courtier depuis quand?
Code postal :
Province :Ville :Adresse :
Description du bateauCatégorie :No de série :Modèle :Fabricant :
Longueur : Coque :
Année :
État à l'achat :Date achat :Propane à bord : Équipement de navigation :Protection contre le vol :Vitesse maximale :
DétailsAucun
GPSProfondimètreRadar
Lecteur de cartes électroniquesBarrure main de remorque AMP lockBarrure main de remorqueBarrure pied de moteur
BurinageRepérageAucun
mi/hValeur actuelle :Prix d'achat :OuiNonExpertise maritime :Si oui, date :
Moteurs
Type de moteur :Fabricant :CV par moteur :Année :No de série 1 :No de série 2 :
Si moteur HB, valeur actuelle par moteur :$
Si moteur semi-intégré, modèle de pied :
No de série :Pied de moteur 1 :
No de série :Pied de moteur 2 :$$
Nombre de moteurs principaux :
Page 2 sur 3
Remorque/autres moteurs/annexe
FabricantAnnéeNo de sérieValeur actuelleNb CVRemorques/o
Moteur auxiliaire
Moteur électriques/o
Annexe (incl. moteur)
Conducteurs
Date naissance :Nom :
Lien avec l'assuré :
Statut civil :Employeur :
Occupation :
Cours de navigation :Expérience bateau similaire :Sexe :
Cours de navigation :Expérience bateau similaire :Lien avec l'assuré :Occupation :
Statut civil :Sexe :Employeur :
Date naissance :Nom :
Cours de navigation :Expérience bateau similaire :Lien avec l'assuré :Occupation :
Statut civil :Sexe :Employeur :
Date naissance :Nom :
Cours de navigation :Expérience bateau similaire :Lien avec l'assuré :Occupation :
Statut civil :Sexe :Employeur :
Date naissance :Nom :
OuiNonL'un des conducteurs a-t-il été refusé ou annulé par un assureur?OuiNonLes conducteurs ou toute personne vivant sous le même toit ont-ils des antécédents criminels?
OuiNonL'un des conducteurs a-t-il eu une révocation de permis de conduire (5 ans)?Si oui, précisez :
Proposition Bateau de plaisance
Proposition Bateau de plaisance
Navigation et entreposage
Transport de personnes (pêche, plongeurs, etc.)PlaisanceUtilisation (cochez toutes celles qui s'appliquent) :Commerciale
CompétitionLocation à des tiersRemorquage de skieurs ou d'objets gonflablesTerritoire d'utilisation :
UFD_030 (2018-07)
Page 3 sur 3
Entreposage en saison :Entreposage hors saison :
Détails :
Oui NonUtilisation hors Québec :Si oui, précisez : OuiNonLe bateau est-il en vente ou remisé durant la saison de navigation? Sinistres antérieurs (3 dernières années)Assureur antérieur
OuiNonConditions imposées au renouvellement :
OuiNonInterruption d'assurance :
Si aucun, précisez :
AucunAssureur antérieur :
Nom :Créancier
Informations complémentaires et précisions
Code postal :Province :Ville :Adresse :
quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31[PDF] Bateau - Croisière ornithologique Avec la LPO 62
[PDF] Bateau 5* normes locales « M/S LIBERTY » LE NIL
[PDF] BATEAU A MOTEUR ET SEMI RIGIDE TYPE CU / PTC BATEAU - Anciens Et Réunions
[PDF] Bateau à roue à aubes A- Construction de la roue à aubes
[PDF] BATEAU A VENDRE BATEAU à moteur Mayland Fisherman 16
[PDF] BATEAU A VENDRE « Cyclades 43 »
[PDF] Bateau à vendre: Bateau à moteur Ohne - Anciens Et Réunions
[PDF] Bateau à vendre: Bateau à voile Impala 28
[PDF] Bateau à vendre: Bateau à voile Sans Souci | Portmaps.com
[PDF] Bateau à vendre: Bateau à voile VOLANTIS
[PDF] Bateau à vendre: Catamaran Catamaran ORANA
[PDF] BATEAU AMORCEUR FAST BAIT BOAT - Anciens Et Réunions
[PDF] Bateau de l`utilisateur: Voilier Blue Bayou | Portmaps.com - Anciens Et Réunions
[PDF] Bateau de l`utilisateur: Voilier Little Wing
