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Quelle est la non-conformité ?
En d'autres termes, la non-conformité (ou NC) se présente comme une défaillance survenue dans un processus, un service ou un produit, qui se retrouve, ainsi, non conforme aux normes et aux réglementations déterminées par le secteur concerné (pharmaceutique, agro-alimentaire, biotechnologie, etc.).24 fév. 2023C'est quoi une fiche de non-conformité ?
Par définition, une fiche de non-conformité est un document qui est utilisé lors d'un audit ou lorsqu'un problème technique survient dans une entreprise. Ces fiches permettent de relever les non-conformités et d'avoir une vue d'ensemble des conflits.Quelle est la différence entre la qualité et la conformité ?
La conformité en Qualité est la satisfaction d'une exigence. Une expression emploie souvent dans les domaines Qualité, Sécurité et Environnement : être en conformité avec une exigence. Ainsi la conformité est le respect de l'exigence. Aussi elle peut être le respect ou l'accord avec un ensemble d'exigences.- Gr? au module Qualité de Mapex, nos clients peuvent obtenir des données en temps réel pour détecter rapidement les non-conformités et minimiser leur impact potentiel. En outre, ils disposent d'informations détaillées et d'outils pour l'analyse des causes profondes de la non-conformité.
P04.01-Procédure de non-conformités et actions correctives _Octobre 19 Page 1 sur 4
Procédure Code: P04
Version: 01 Non-conformités et actions correctivesSommaire
1 Objet et domaine dapplication ..................................................................................................................................... 2
2 Références ........................................................................................................................................................................ 2
3 Liste de diffusion ............................................................................................................................................................. 2
4 Prise deffet et réexamen ................................................................................................................................................ 2
5 Synthèse des modifications ............................................................................................................................................. 2
6 Termes et définitions ...................................................................................................................................................... 2
7 Description du processus ................................................................................................................................................ 2
7.1 Identification des non-conformités .......................................................................................................................... 2
7.2 Correction des non-conformités .............................................................................................................................. 3
7.3 Actions correctives .................................................................................................................................................. 3
7.3.1 Responsabilités ................................................................................................................................................... 3
7.3.2 Etapes .................................................................................................................................................................. 3
7.4 Cohérence du SMQ ................................................................................................................................................. 3
8 Documents associés ......................................................................................................................................................... 4
9 Table des modifications .................................................................................................................................................. 4
Écrit par : Esaïe AMANI
Date : 16/10/2019
Vérifié par : Marcel GBAGUIDI
Date : 17/10/2019
Approuvé par : Marcel GBAGUIDI
Date : 18/10/2019
P04.01-Procédure de non-conformités et actions correctives _octobre 19 Page 2 sur 4 1 Objet et domaine dapplication
Cette procédure présente les dispositions de maîtrise des non-conformités dans les
des actions correctives.2 Références
ISO/IEC 17011, Évaluation de la conformité Exigences générales pour les organismesdaccréditation procédant à laccréditation des organismes dévaluation de la conformité
3 Liste de diffusion
Tous les services concernés
4 Prise deffet et réexamen
Ce document est applicable à compter de la date mentionnée sur la page de garde. Il sera mis à jour autant que nécessaire.5 Synthèse des modifications
Version 00 : création.
Version 01 : révision de certaines sections et mise à jour de la table des modifications.6 Termes et définitions
SMQ : Système de Management de la Qualité
Non-conformité : non-satisfaction dune exigence (prestation de service ne satisfaisant pas aux exigences définies par le SOAC, laccord conclu avec le client, les exigences duréférentiel ISO/IEC 17011 ou les directives des organisations internationales daccréditation).
Action corrective : action visant à éliminer la cause dune non-conformité et à éviter quelle
ne réapparaisse. Exemples : rapport daudit comportant des lacunes, avis ou décision non conforme aux textes du SOAC, non-respect des exigences de confidentialité ou dimpartialité.7 Description du processus
7.1 Identification des non-conformités
Les non-conformités du SMQ sont détectés à travers notamment : - les résultats des audits (internes, externes etc - les plaintes des clients et des parties intéressées - les résultats denquête de satisfaction des clients - la surveillance de lapplication des dispositionsP04.01-Procédure de non-conformités et actions correctives _octobre 19 Page 3 sur 4 - le suivi des performances, etc.
7.2 Correction des non-conformités
Lorsquune non-conformité est détectée, le SOAC mène de façon diligente les actions les
plus appropriées en fonction de ses effets réels ou potentiels. Cela permet de réduire au strict minimum les effets néfastes de cette non-conformité. La nature de la non-conformité et les actions menées pour y remédier sont enregistrées.7.3 Actions correctives
Les actions correctives sont déclenchées à linitiative du responsable qualité ou du Directeur
Général du SOAC à la suite de non-conformités graves ou récurrents.7.3.1 Responsabilités
dépendamment de la nature de la non-conformité.7.3.2 Etapes
Le processus dactions correctives comporte les étapes ci-dessous : - Décision dentreprendre une action corrective ; - Analyse des causes profondes afin de déterminer la raison de lécart de performance ; - Recherche des solutions les plus appropriées pour éliminer les causes de non- conformités afin déviter quelles ne se reproduisent ; - opportun ; - Mesure de lefficacité des actions entreprises. Le formulaire "F01P04-Fiche damélioration" permet lenregistrement des non conformités et des actions mises en .Le RQT rend compte lors des réunions de
direction. Le bilan des non conformités et des actions correctives entreprises est analysé en revue de direction.7.4 Cohérence du SMQ
RQT et les intervenants dans le
processus sassurent de ladéquation des actions correctives à limpact des problèmes rencontrés ainsi que de la préservation de la cohérence du SMQ.P04.01-Procédure de non-conformités et actions correctives _octobre 19 Page 4 sur 4 8 Documents associés
Voir F02P01-Liste des documents du SMQ en vigueur.9 Table des modifications
N° Source Modification en bref (Modifications pertinentes)P04.01- 1er juillet 2018
Création
P04.01- 16 Octobre 2019
1 § 2 Les références ont fait lobjet dune révision selon le libellé des normes
2 § 6 Mise à jour des définitions.
3 § 7 Les sections de ce chapitre ont fait lobjet dune révision technique avec
une réorganisation de la numérotation4 § 8 Les mots formulaires associés (titre) ont été remplacés par
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